SUJET :

Bonsoir.
Ma fille de 3 ans sera récupérée par la nourrice tous les après-midi après l école de septembre aux vacances de février.
Elle l aura donc 22h par semaine durant 19 semaines.
En ce qui concerne le calcul du salaire, est ce que je ne compte que 6 mois (de septembre à février) ou l année complète?
De ce fait dois je lisser son salaire sur 12 mois ou sur 6 mois ?
Merci pour vos réponses.

Une mensu de 19 semaines sur 12 mois serait absurde puisqu'à la fin du contrat vous n'auriez payé que la moitié du salaire dû, donc une régularisation d'autant à payer.

Une mensu sur 6 mois n'est pas conforme à la CCN.

Donc faite une mensu sur 38 mois que vous romprez dans 6 mois (avec préavis de 15 jours).

19 sem x 22 h = 418 h totales prévues.

38 sem x 22 h/12 = 836 h/12 = 69,66667 h mensuelles
69,66667 x 6 mois à la rupture = 418 h payées

Il y aura ensuite les congés à calculer et à payer en indemnité compensatrice de CP.

J'ai oublié de préciser que ma fille était déjà chez cette nourrice pendant un an. Là elle rentre en petite section donc à partir de mars elle ira à l'école toute la journée.
Nous allons donc faire juste un avenant au contrat.
Donc pour le calcul de la rupture de contrat, il faudrait se baser sur 18 mois.

De ce fait je ne sais pas si compter une mensualisation sur 38 mois est la bonne solution.
Merci quand même pour votre réponse.

Lilie30 écrit: J'ai oublié de préciser que ma fille était déjà chez cette nourrice pendant un an. Là elle rentre en petite section donc à partir de mars elle ira à l'école toute la journée.
Nous allons donc faire juste un avenant au contrat.
Donc pour le calcul de la rupture de contrat, il faudrait se baser sur 18 mois.

De ce fait je ne sais pas si compter une mensualisation sur 38 mois est la bonne solution.
Merci quand même pour votre réponse.

dans ce cas a moins qu'il y ai un changement dans les horaires de garde pas d'avenant le contrat se poursuit de lui même

Une mensualisation se calcule sur 12 mois max !

Donc avenant pour passer à 38 semaines de 22 h. L'AM accepte ou pas.si elle refuse l'avenant le contrat reste en l'état ou vous la licenciez.

Puis nouvel avenant quand elle ira toute la journée à l'école.

Je suis en année incomplète puisque je suis enseignante donc la nourrice n aura pas ma fille pendant les vacances.
Je ne comprends pas pourquoi vous comptez 38 semaines.
Je suis désolée.