SUJET :

Bonsoir à tous/toutes,

Je viens à vous car j’ai besoin de renseignements concernant un gros changement avec le contrat de notre nourrice.

Nous sommes en contrat depuis le 01/12/2017 avec notre nourrice en année complète.

Suite à la rentrée prochaine de notre fils en maternelle, notre nourrice a acceptée de faire un avenant au contrat, à partir du 01/01/2019, nous passons en année incomplète avec 11 semaines de garde par an à raison de 3 jours par semaines et de 10h00 par jour.

Après appel pajemploi, son salaire sera mensualisé pour un montant de 96,25 euros (3,50€x30hx11semaines/12).

Je suis perdu concernant la rémunération des cp.. en année incomplète, la nourrice me propose de verser 10% en plus tous les mois soit 105,87 euros, si cela est correct, combien de cp dois-je déclarer tous les mois sur pajemploi ? Ou dois-je plutôt tout payer en un coup en juin ?

Comme je n’ai pas envie de mal commencer l’année avec des erreurs sur mes déclarations, pourriez-vous m’éclairer s’il vous plaît ?

Par avance merci, passez de très belles fêtes de fin d’année, cordialement.

Bonjour,

Les congés ne se payent pas par 10 % tous les mois : c'est hors CCN et préjudiciable à l'AM car les congés en maintien peuvent être plus avantageux et surtout il n'y aurait pas les 10 % sur les congés de l'année précédente.

Votre AM est bien sympa d'accepter un contrat si petit. Je suppose que l'accueil se fait uniquement en période de vacances scolaires.

Maintenant pour les congés, vous étiez jusqu'à présent en année complète, donc congés payés à leur prise à hauteur des acquis. Il faut donc voir s'il reste des congés acquis non encore payés.

Entre le début du contrat en décembre 2017 jusqu'à fin mai 2018, tous les congés pris auraient du être déduits du salaire puisque non acquis. Si vous avez maintenu le salaire pendant ses congés, elle a donc pris des congés par anticipation. Avez-vous calculé combien de congés étaient acquis fin mai 2018 ? A-t-elle des enfants dominés de 15'ans au 30 avril 2018 ?

Bonsoir !

Merci beaucoup pour votre message, c’est gentil de prendre le temps de me renseigner .

De décembre 2017 à fin mai 2018, si c’est bien 2,5 jours de cp par mois, elle avait cumulée 15 jours.

La nourrice prend toujours ses 5 semaines de congés l’été (en août 2018 donc), tous ses enfants sont majeur, ils ne vivent plus chez elle.

Vous me conseillez de procéder comment du coup ? J’espère ne pas vous déranger, encore merci pour votre aide.

Bonne soirée à vous !

Vous dites que vous êtes en année complète et que l'AM prend ses 5 semaines en été. Et vous-même ne prenez-vous pas de congés en hiver (si c'est le cas, vous auriez dû être en année incomplète car là vous payez des semaines d'absence de l'enfant).

Elle a donc pris 5 semaines mais n'avait que 15 jours d'acquis (soit 2 semaines + 3 jours). Avez-vous déduit les congés non acquis ou maintenu le salaire ?

Bonjour,

Merci pour votre réponse, nous avons pris nos 5 semaines en même temps que la nourrice, pas de congés cet hiver.

J’ai en effet maintenu son salaire sans déduire quoî que ce soit, si je commence a bien comprendre, ce sont des congés sans solde que j’ai quand même payé sans faire attention.

Il faut alors les considérer comme congés par anticipation.

Y a-t-il eu des absences maladie déduites du salaire ?

Si non, elle aurait acquis entre juin et décembre 6,5 x 2,5 = 16,25 jours ouvrables.

Donnez-nous les dates des congés pris. Il ne devrait pas rester grand chose comme congés "en cours".