SUJET :

Bonjour,

Je garde un bébé depuis le 1^er octobre dernier pour une durée de dix heures et quart par jour, 3 jours par semaines (lundi, mardi, jeudi), en année incomplète.
A partir de la semaine du 22 avril prochain, les parents souhaitent rajouter les vendredis pour un temps de garde de huit heures et quart.

Lorsque je commence un contrat j'établis toujours un tableau de régularisation qui indique pour chaque mois le nombre d'heures prévues et celles rémunérées suivant la mensualisation, et à fin mars prochain, j'aurai effectué 25.5 heures de plus que celles qui m'auront été réglées.

Les heures du contrat de base ont été calculées d'octobre 18 à septembre 19.
J'ai plusieurs questions :
- Est-ce que l'avenant devra conserver cette date de révision au 1^er octobre 2019 ou bien doit-on repartir sur 12 mois à partir d'avril prochain ?
- Comment recalculer la nouvelle mensualisation ?
- Comment doit être réglé le reliquat d'heures non-faites à fin mars ?

A l'avance, merci pour votre aide.

nounoubipbip écrit: Bonjour,

Je garde un bébé depuis le 1^er octobre dernier pour une durée de dix heures et quart par jour, 3 jours par semaines (lundi, mardi, jeudi), en année incomplète.
A partir de la semaine du 22 avril prochain, les parents souhaitent rajouter les vendredis pour un temps de garde de huit heures et quart.

Lorsque je commence un contrat j'établis toujours un tableau de régularisation qui indique pour chaque mois le nombre d'heures prévues et celles rémunérées suivant la mensualisation, et à fin mars prochain, j'aurai effectué 25.5 heures de plus que celles qui m'auront été réglées.

Les heures du contrat de base ont été calculées d'octobre 18 à septembre 19.
J'ai plusieurs questions :
- Est-ce que l'avenant devra conserver cette date de révision au 1^er octobre 2019 ou bien doit-on repartir sur 12 mois à partir d'avril prochain ?
- Comment recalculer la nouvelle mensualisation ?
- Comment doit être réglé le reliquat d'heures non-faites à fin mars ?

A l'avance, merci pour votre aide.

Bonjour

Pour la date de début de l'avenant, je vous conseille de partir en début de mois, car celà complique les calculs de salaire, si on débute un avenant en cours de mois.
Pour une semaine, il suffira de rajouter les 8h15 en heures complémentaires, soit 8.25h.

A ce moment vous ferez le calcul de la régularisation de salaire, et la date de la mise en place de l'avenant deviendra donc la date anniversaire du contrat.

Quand au paiement de la régularisation de salaire, tout dépend de ce que vous avez noté au contrat. Soit c'est un paiement lors de l'avenant, il faut en discuter avec votre employeur, soit c'est un montant qu'il faudra régler en plus lors de la rupture du contrat, sachant qu'une période avec un régularisation en votre faveur (comme c'est le cas), ne compensera pas une autre régularisation en votre défaveur.....Et c'est bien ce qu'il faut faire comprendre à l'employeur, car certains pensent mettre de "côté" ce crédit d'heures pour compenser sur une autre période un "débit"d'heure.

Bonne journée.

Bonjour metal1988,
Et merci de vous pencher sur mon problème.
OK pour la date de début de l'avenant.
OK pour les 12 mois sur lesquels nous devrons repartir.
Pour le règlement de la régularisation, il n'est rien indiqué au contrat. Toutefois, si mes employeurs et moi pouvions nous entendre pour un règlement à la mise en place de la nouvelle mensualisation, comment déclarer à la page plus de 25 heures qui ne pourront pas apparaître en jours puisque 3 jours par semaines en année incomplète c'est une déclaration paje de 11 jours dans le mois (et bien souvent ces parents déclarent déjà 12 jours à cause du plafond journalier CAF) ?
A vous lire.
cordialement

Bonjour,

Il me semble qu'il faut diviser le montant trouvé de la régularisation de salaire par 8 (pour les jours), puis par le taux horaire brut pour savoir quel est le nbre de jours d'activités à déclarer en plus.
Le nbre d'heures de la régularisation se rajoute aux heures normales...

Mais pourquoi ne pas laisser l'employeur s'informer par lui-même ?

Bonjour metal1988,
D'accord ! C'est vrai qu'il reste assez de temps pour que les parents se renseignent.
Vous m'avez fourni des réponses très claires pour l'avenant.

Un grand merci à vous
Bonne journée.