SUJET :

Bonjour,

La fin du mois arrive et nous allons remplir notre 1^ère attestation PAJE avec mes PE (pour eux comme pour moi). J'ai un petit soucis par rapport au nombre de jour d'activité à déclarer. Si j'ai bien compris, il faut mensualiser le nombre de jour d'activité selon la formule :

nombre de jour d'accueil par semaine * nombre de semaine d'accueil / 12

Sauf que c'est un contrat variable avec 3, 4 ou 5 jours d'accueil selon le planning des parents, du coup je ne sais pas comment calculer. J'ai vu également qu'il y avait un calcul différent selon que les journées font + ou - de 8h et moi j'ai des journée de + ET - de 8h.

Comme c'est un contrat variable la mensualisation est basée sur le nombre d'heure minimum à savoir 24h/semaine et le reste est payé en heures complémentaires selon les heures réellement faites. L'accueil se fera sur 39 semaines soit 78h mensualisé. Si vous pouvez m'éclairer, merci d'avance.288

Bonjour ,
Pour votre cas la formule la plus simple est la suivante:

Nombre d'heures normales :
Salaire mensuel / th = nombre d'heures lissées

Nombre de jours à déclarer:
Nbre d'heures lissées/8 = nbre de jours à déclarer

Tout les mois vous déclarerez les chiffres trouvés c'est le principe du lissage peux importe le nombre de jours que vous aurez travaillé dans le mois idem pour les heures

Merci beaucoup pour votre réponse rapide. Je vais donc faire comme ça.

Une autre question m'est venue : nous avons convenue que les CP seront payer en une seule fois en juin, du coup en juin 2015 je vais avoir un gros salaire net et donc un paquet de jour d'activité à déclarer. Du coup ça m'a mis le doute : est ce que les CP comptent comme des jours d'activité ? idem pour les jours fériés, les congés pour évènements familiaux et absences non justifiées de l'enfant ?

Parce que si on part de la formule "normale" pour un accueil régulier en année incomplète, les CP ne sont pas dedans :
Le nombre de jours d’activité à déclarer par enfant = (Nb de jours d’accueil par semaine X Nb de semaines programmées) ÷ 12

Ou alors je ne prends en compte que les heures mensualisées+ complémentaire (mais pas les CP ni les jours d'absences rémunérés) ?

Alors pour l'histoire des cp c'est très simple vous allez voir:

Case cp :
Vous noterez le nombre de jours ouvrables que vous allez payer au mois de juin.

Case Heures normales :
heures lissées + total heures cp rémunéré = total heures normales à déclarer pour le mois de juin.

Pour savoir à combien d 'heures corresponds le montant de la rémunération des cp de votre assmat vous allez calculer comme suit:
Cp à rémunérer / th = total heures normales des cp rémunéré.

Le calcul des CP et le nombre d'heure qui correspond ça c'est bon j'ai compris.

Ma question était de savoir si ce nombre d'heure devait compter dans le calcul des heures lissées.

Pour être clair, si je reprends la formule que vous m'avez proposé :

Nombre d'heures normales :
Salaire mensuel / th = nombre d'heures lissées

Nombre de jours à déclarer:
Nbre d'heures lissées/8 = nbre de jours à déclarer

Qu'est ce que je compte comme "salaire mensuel" ?
h mensualisées + h complémentaires
ou
-h mensualisées + h complémentaire + CP + jours fériés