SUJET :

Bonjour,

J’ai un contrat en année incomplète pour ma fille (36 semaines, je suis enseignante). Mon assistante maternelle me fait payer beaucoup d’heures complémentaires les mois pleins (quand il n’y a pas de vacances scolaires). Pourtant je déclare toujours le même nombre d’heures même quand il y a des vacances et que donc elle a ma fille moins d’heures que les heures normales déclarées... est ce normal? Je pensais que les mois avec vacances compensaient les mois pleins dans le cadre de l’annualisation.

Merci pour vos réponses,

CB

Bonjour

Effectivement, il semble que votre am n'ait pas compris le principe du lissage....

Il faut lui expliquer que sa rémunération est basée sur un lissage sur 12 mois des 36 semaines d'accueil prévues au contrat, pour que tous les mois, elle puisse percevoir le même salaire Y COMRIS, lors des périodes d'absence programmées de l'enfant, que ce soit pour ces 5 semaines de congés, ou pour les 11 autres semaines décalées.

Les heures complémentaires sont les heures d'accueil qui ne sont pas prévues dans le contrat.

Il va falloir que vous lui expliquiez que par ex au mois d'août, elle aura peu ou pas du tout d'heures travaillées, et que pour autant elle percevra son salaire normal.

Il faut simplement lui présenter un tableau avec les heures travaillées et les heures payées mensuellement, avec un compteur débit - crédit, qui au final au bout de 12 mois doit être égal à 0.

Bon Dimanche.

bonjour
comme bcp d'assistante maternelle elle n'a peut etre pas compris le principe de la mensualisation en année incomplète qui veut que les heures soient rémunérées sur 12 mois avec des mois plus travaillés que d'autres
j'ai souvent ce pbme avec des AM autour de moi qui font payer des heures alors qu'il n'y a pas lieu

il faut lui demander un RV pour remettre les choses à plat et lui expliquer avec un calendrier les jours et heures prévus au contrat, faire le calcul pour chaque mois afin de lui montrer (prouver) que toutes les heures travaillées auront été rémunérées au bout de 12 mois de mensualisation
mais qu'effectivement chaque mois les jours et heures travaillées varient bcp pk les vac scolaires interviennent toutes les 6 sem à peu prés et qu'il n'y a pas d'accueil en aout et une partie de juillet alors que la mensu, elle, ne variera pas

Merci beaucoup pour vos réponses, cela confirme ce que je pensais.
Bon dimanche

de rien, bon dimanche

Les heures complémentaires sont en fait toutes les heures travaillées hors planning, c.-à-d. avant l'heure prévue d'arrivée de l'enfant, après l'heure prévue de départ de l'enfant ou un jour non prévu travaillé.

Tant que le planning est respecté (heure d'arrivée, heure de départ et jours prévus), il n'y a pas d'heures complémentaires.