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SUJET :

Déduction heures il y a 4 ans 10 mois #1

Bonjour

J’ai en accueil une petite fille qui as plus d’un an et demi. Le mardi je l’ai en accueil de 9h à 13h30 mais cela fait quelques fois que elle me l’amène à 11h pour la récupérer à 17h30 (elle me le dit la veille) doit on dans ce cas là déduire les 2h de 9h à 11h ? Et bien sûr compter les heures de 11 à 17h30.
Merci pour vos retours

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Déduction heures il y a 4 ans 10 mois #2

Tanguy écrit: Bonjour

J’ai en accueil une petite fille qui as plus d’un an et demi. Le mardi je l’ai en accueil de 9h à 13h30 mais cela fait quelques fois que elle me l’amène à 11h pour la récupérer à 17h30 (elle me le dit la veille) doit on dans ce cas là déduire les 2h de 9h à 11h ? Et bien sûr compter les heures de 11 à 17h30.
Merci pour vos retours


Bonjour,

Non, vous ne déduisez rien. C'est le choix du parent de vous confier l'enfant plus tard que l'heure prévue.
Et oui, par contre, vous comptez bien toutes les heures faites hors contrat. Pour votre cas 4 HC.

Normalement (sauf pour pajemploi), les HC ne sont pas soumises aux mêmes cotisations sociales.

Par contre, prévenir la veille pour le lendemain n'est pas acceptable. Et les HC sont limitées.
Là vous faites plus de 10% d'hc sur une seule journée d'accueil...

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Déduction heures il y a 4 ans 10 mois #3

Merci pour votre réponse.
Le truc c’est que ça arrive souvent le mardi (car normalement la maman n’est pas censé travailler ce jour là (c’est pour ça que elle vient de 9 à 13h ) mais à son travail il l’a préviennent souvent au dernier moment. Nous avons droit à combien d’HC par semaine ? Car sur un autre contrat je suis censé faire 33h/ semaine mais je tourne environ à 38-39h semaine

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Déduction heures il y a 4 ans 10 mois #4

Tanguy écrit: Merci pour votre réponse.
Le truc c’est que ça arrive souvent le mardi (car normalement la maman n’est pas censé travailler ce jour là (c’est pour ça que elle vient de 9 à 13h ) mais à son travail il l’a préviennent souvent au dernier moment. Nous avons droit à combien d’HC par semaine ? Car sur un autre contrat je suis censé faire 33h/ semaine mais je tourne environ à 38-39h semaine


Les HC sont des heures faites hors contrat qui doivent rester EXCEPTIONNELLES, sinon, c'est du réel déguisé...

Si l'employeur à des besoins plus importants, même au cas, où, il doit augmenter vos heures de travail.

Normalement c'est 10% max par semaine. Pour un contrat de 33 heures, max en hc 3h30;

De plus, ces heures doivent vous êtres proposées par écrit avec un délai de reflexion raisonnable, pour que vous puissez vous organiser.
Là j'ai l'impression qu'elles sont imposées...

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Déduction heures il y a 4 ans 10 mois #5

Ah non non elles ne sont pas du tout imposées pour l’instant je dit oui car je n’ai pas d’impératifs ce jour là, puis en général ils me préviennent 3-4 jours à l’avance, mais l’autre contrat c’est souvent la veille pour le lendemain et comme je n’ai pas d’impératif bah je ne vois pas pourquoi je dirais non, il faut bien travailler ^^
Ah oui effectivement je suis loin de 10% je ne sais pas si tous les assmats font cela

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