SUJET :

Bonjour,
suite a un arrêt maladie, j'ai fait le calcul de la cour de cassation pour un contrat dont les heures ,le nombre de jours d'accueil changent chaque semaine et suivant aussi les vacances(contrat périscolaire). il en ressort un taux horaire à appliquer de 6.08euro pour la déduction alors que mon taux de base est de 3.06 euro.
Dois je appliquer le taux trouver ou mon taux habituel?
merci beaucoup pour vos réponses

En relisant mon message ,je me dis qu'il faut peut être que je prenne les heures signées au contrat à savoir 14h/semaine hors vacances scolaires et non les heures que la maman m'a donné pour le mois de juin??(vu la particularité de ce contrat) j'ai alors une déduction de 4.37euro au lieu de 6.08...mais bon c'est toujours plus que mon taux horaire Dans votre article "travail irrégulier d'une semaine à l'autre",vous parlez de l'horaire mensuel moyen,dois je alors faire mes calculs avec les heures mensualisées qui ont servies a la mensu?....Merci beaucoup pour votre attention

bonjour
le taux horaire à prendre en compte pour la déduction est celui trouvé par le calcul cour de cassation

les heures mensualisées vous les avez trouvé en faisant 36 sem école (ou moins) X 14h + 16sem (ou moins) X nbre d'heures vac scolaire /12
pour le calcul cour de cassation vous prenez en compte les horaires qui auraient dus être travaillés le mois concerné , si c'est le mois de juin il comporte 4 sem pleines soit 14h X 4 sem = 56h forcément comme il n'y a pas de grandes amplitudes horaires dûes à l'accueil sur temps vac le taux horaire est plus important que le votre

C'est bien ca pour le calcul. J'appique donc le taux de 4.37.
Merci bien, bon aprem à vous!

à vous aussi