SUJET :

Bonjour à tous et à toutes.

Tout d'abord je vous remercie par avance pour l'aide que vous m'apporterez. Je me permets de me tourner vers vous car après plusieurs semaines de recherches (pajemploi, Ram et internet) je ne trouve pas de réponse à mes problèmes. Je rencontre des difficultés à réaliser la première fiche de paie de mon assistante maternelle.
Le contrat est défini ainsi : 32 semaines prévue au contrat, 24h par semaine, 4 jours par semaine. Ce qui donne mensuellement 11j d activité et 64h mensuel.

La période d'adaptation s'est fait sur les deux premières semaines de septembre. Durant cette période le total heure effectué est de 21h. La première semaine l'adaptation s'est effectuée sur 8h et la seconde 13h.

D'après ce que j'ai compris, il faut faire une déduction d'heure selon la cour de cassation. Jusque là pas de problème je sais faire.

La Ram m'a conseillé de déduire intégralement les 2 semaines d'adaptation et de les comptabiliser en heures complémentaires. Car les heures d'adaptation ne correspondent pas aux horaires habituels prévu au contrat.

De ce fait je fais le calcul suivant :
1. Montant de la retenue horaires X 48h = déduction de la mensualisation.
2. Salaire mensuel- déduction = salaire du mois de septembre sans l'adaptation.
3. Heure d'adaptation x taux horaire brut = montant des heures complémentaires.

Ce qui me donne 34heure normale et 21 heures complémentaires.

Peux-t-on faire cette méthode ?

Dans ce cas quel est le nombre de jour d'activité à déclarer à pajemploi, 11, 9 ou 6. Les jours d'accueil étant fidèle au planning juste les horaires qui ont changés ?

J'espère que ce long message est assez compréhensif et vous remercie pour les réponses que vous m'apporterez car la je suis perdue.

Bonjour

Personnellement, je me serais contentée de déduire les heures non faites des deux premières semaines...

Là le ram vous dit de compter des hc, sauf que les hc ne sont pas au même taux que les heures normales, car partiellement désociabilisées...

Et cerise sur le gâteau, polemploi n'a pas mis son logiciel à jour depuis Janvier, ce qui fausse tous les bs.

Ensuite niveau jour d'activité, vous déduisez des 11 jours prévus, les jours qui n'ont pas été travaillés sur début septembre...

Merci pour votre réponse. C'est très gentil de votre part
Le fait que mon enfant est été gardé pendant la période d'adaptation dans une plage horaire non prévue au contrat à t il une importance ? Je veux dire que nous avons convenu que pendant la deuxième semaine d'adaptation mon enfant irait chez l'assmat le matin au lieu de l'après-midi

Concernant les jours d'activité dans le mois ils sont identiques à un mois normalement travaillé. Seul le nombre d'heures change (soit 4 jours par semaine).

Si je devais faire une déduction de jours comment devrai-je procéder ?

Je m'excuse par avance pour ma lourdeur mais je veux bien faire les choses

Nathalie59 écrit: Le fait que mon enfant est été gardé pendant la période d'adaptation dans une plage horaire non prévue au contrat à t il une importance ?

oui car du coup se sont bien des hc
du coup pour une fois le ram a raison

Re, qu'aviez vous noté au contrat concernant le planning des heures travaillées hebdomadaires ?

C'est toujours la même chose où il y à un planning tournant ?

Comment dois-je procéder du coup pour cette période d'adaptation ?
Si je dois mettre des heures complémentaires, comment dois-je procéder ? Et il pas préférable de tout mettre en heure complémentaire.