SUJET :

Bonjour,

Mon assistante maternelle est en arrêt maladie du 6/11 jusqu’au 20/11.
Elle accueille mon fils dans le cadre d’un contrat périscolaire mercredi + vacance scolaire.
Les mercredis, elle accueille mon fils 6,75h et son salaire net mensuel est de 243€.
Au mois de novembre elle aura donc travaillé 2 mercredis sur les 4 théoriques. L’un des mercredis était férié, le 11/11 et même si elle était en arrêt je pensais le considérer comme travaillé.
Si j’effectue le calcul de la cour de cassation, j’obtiens 243€ x 6,75 (heures non travaillées) / 27 (heures théoriques) = 60,75€ de retenue
Je me questionne car si j’avais calculé la retenue de salaire au réel, j’aurais obtenue 6,75 x 4,5€ net = 30,375€.
Du coup, je me demande si je n’ai pas fait une erreur sur le calcul car mon AM est perdante avec le calcul de la cour de cassation.

Merci par avance pour votre aide

Bonjour,

Est-ce quelqu’un serait capable de m’indiquer si mon calcul est correct ou non?
Je ne souhaite pas léser mon assistante maternelle.

Merci.

Bonsoir,

Votre calcul de CC est juste. Vous ne lésez pas votre assistante maternelle car elle est payé par la Sécurité Sociale et par l'Ircem après les délais de carence.

Il est vrai qu'au réel le montant retiré est plus faible qu'avec la cour de cassation mais étant donné que la mensualisation est obligatoire, vous êtes obligé d'appliquer la Cour de Cassation.

Bonsoir et merci pour votre réponse.
J’avais déjà eu l’occasion de faire ce calcul de la CC. A ce moment là, mon fils était en temps complet et le résultat CC et calcul au réel étaient quasi équivalent. C’est pour ça que j’avais un petit doute.
Mais dans le cadre d’un contrat périscolaire comme le mien, le salaire est lissé entre des périodes avec peu d’heures et les périodes de vacances scolaires avec un gros volume.

En tout cas, merci d’avoir pris le temps de me répondre.

il ne faut pas dire que l'assmat n'est pas perdante, 3 jours de carence de la secu et 8 jours pour avoir l'rcem
vous avez fait deux mensu quand vous avez fait le contrat
une mensu sur les mercredis
une mensu sur les semaines vacances
il suffit de prendre la mesu sur les mercredis,et vous vous basez sur celle la.

talinounou1 écrit: il ne faut pas dire que l'assmat n'est pas perdante, 3 jours de carence de la secu et 8 jours pour avoir l'rcem
vous avez fait deux mensu quand vous avez fait le contrat
une mensu sur les mercredis
une mensu sur les semaines vacances
il suffit de prendre la mesu sur les mercredis,et vous vous basez sur celle la.

Bonjour et merci pour votre réponse.
J’ai repris mon calcul en prenant comme base la mensualisation des mercredis et j’obtiens 22,78€ de retenue.
Ça me paraît plus logique. Je n’avais pas eu le réflexe de dissocier les deux mensualisations. Je trouvais mon premier résultat un peu bizarre par rapport au calcul de la CC que j’avais déjà fait. Je me disais que j’avais dû zapper un truc!

Encore merci et bonne journée