SUJET :

Bonsoir, j'emploie une assistante maternelle depuis le 01/09/2013 et je dois procéder à la régularisation annuelle des heures.

Le contrat est basé sur 39 semaines à raison de 3,5 jours par semaine, 10,50 h par jour soit une mensualisation de 1 433h par an.

Au 31/08/2014, je n'ai pas posé la totalité de mes congés (solde de 6 jours), mais le nombre d'heures réellement effectuées par l'assistante maternelle ne représente que 1 336h (en raison de certains jours travaillés moins de 10,50h et de la période d'adaptation la 1^ère quinzaine de septembre).

Comment se calcule la régularisation dans ce cas de figure ?

Merci pour votre information.

bonjour
alors déjà ses jours travaillés moins de 10.h50,pourquoi enlever les heures ?
si c'est pour convenance personnelle de votre part, aucune déduction (venir chercher l'enfant plus tôt, une journée chez papy mamie...... )
et si votre assmat a travaillée 6 jours de plus ,ils doivent être payé.
la régule ce fait sans remettre en cause les termes du contrat
il y a peut être des absence non prévues par votre assmat.

Et les fériés tombant un jour habituellement travaillé au-delà des 3 premiers mois, est dû donc à considérer comme travaillé.

et les jours pour adaptation où moins d'ehures ont été effectué vous en avez nmlmt déjà tenu compte lors du paiment du mois concerné en effectuant le calcul cour de cassation

la régul se calcule en tenant compte des horaires définis au contrat vous avez du lire sur ce site SANS REMETTRE EN CAUSE LES TERMES DU CONTRAT
ce qui veut bien dire arrivée et départ de l'enf et sem d'accueil prévues donc tt ce qui a été travaillé en plus est à payer le mois concerné (arrivée plus tot, départ plus tard, jours ou sem en plus)
et toute arrivée plus tardive ou départ plus tot est du vous n'avez rien à déduire, c'est une absence injustifiée de l'enf=vous vous etes engagée par contrat à donner telle quantité de travail à votre AM si vous ne le faites pas ce n'est pas de son ressort elle était prete à l'accueillir donc doit etre rémunérée tel que prévu

Bonsoir, merci pour vos réponses, j'y vois plus clair à présent !

Nous avons effectivement déposé notre fils certains jours plus tard le matin ou recherché plus tôt le soir, d'où le différentiel d'heures.

bonjour
sommes ravies de vous avoir aidée.
vous enlevez les heures non travaillées du mois d'adaptation des heures de la mensu.
et vous verrez que vos 6 jours de cp non pris devrons être payé.