SUJET :

Bonjour,

Lorsqu'on débute un contrat avant le 31 /05 de l'année ,il est bien juste(pour un contrat année complète) que les cp posés avant cette date seront sans solde,donc à déduire de la mensualisation.

Par contre,même cas,mais si contrat année incomplète,les cp devront être payés au moment de leur prise.
C'est bien ça?

Pouvez-vs me confirmer tout ça?
Merci d'avance

chatounette écrit: Bonjour,

Lorsqu'on débute un contrat avant le 31 /05 de l'année ,il est bien juste(pour un contrat année complète) que les cp posés avant cette date seront sans solde,donc à déduire de la mensualisation.

en année complète les congés se substituent au salaire au moment de leur prise sous reserve de leur acquisition , donc les jours non acquis seront déduits de la mensualisation

Par contre,même cas,mais si contrat année incomplète,les cp devront être payés au moment de leur prise.
C'est bien ça?
en année incomplète le point sur les congés payés acquis pendant la période de référence se fait le 31 mai et les congés sont payés à partir du 1^er juin selon l'une des 4 méthodes prévues par la CCN
Pouvez-vs me confirmer tout ça?
Merci d'avance

Bonjour,

Je vais complèter la réponse de Meylin.

Dans tous les cas, (année complète ou incomplète), les dates de vos congés doivent être communiquées au plus tard au 1^er mars de chaque année.

Ensuite, la dates du 31 mai sert à faire le bilan des jours acquis pendant la période de référence, et/ou depuis le début du contrat.

Si les jours acquis au 31 mai sont inférieurs à 30 jours, (année complète), alors certains jours de congés seront sans solde, à moins de maîtriser parfaitement la prises des cp dès leur acquisition.

En année incomplète, les 5 semaines de congés de l'am étant déjà déduits, la mensualisation reste identique en période congés, sauf si on opte pour le paiement des congés (qui intervient en supplément en année incomplète), au fur et à mesure de la prise des congés.

Bonjour,

Ce qui veut donc dire que qu'importe la date de commencement du contrat ( je parle par exemple pour une année complète),si les cp sont posés avant le 31 mai de l'année ,ceux-ci resteront sans solde pour l'assmat.C'est seulement au 1^er juin,que les cp acquis seront payés au moment de leur prise avec éventuellement les cp pour enfant à charge de - de 15 ans.

Pour une année incomplète,les 5 semaines de cp ne sont pas pris en compte ds le salaire de base.Ils seront calculés au 1^er juin et payés en plus. ,soit lors de leur prise,soit au fur à mesure de leur prise,soit par 12ème chaque mois .Ok

Par contre,si l'assamt a plusieurs pe,c'est elle qui définit d'avance ses congés payés. Mais s' il ya un contrat en année complète parmi ses contrat, et,qu'elle pose des cp avant le 31 mai, ca voudra donc dire que ceux ci seront sans solde également. J'ai bien compris cette fois?

En tous cas,un grand merci à vous pour prendre le temps de me lire et répondre surtout.

Votre aide m'est vraiment précieuse.Dans ma commune,il n'ya pas de ram et lorsqu'on est débutante on a ,bp de questions en tête,d'interrogations .c'est pas facile d'y voir clair! ..;D'autant plus,si le pe n'y connait rien non plus.

chatounette écrit: Bonjour,

Ce qui veut donc dire que qu'importe la date de commencement du contrat ( je parle par exemple pour une année complète),si les cp sont posés avant le 31 mai de l'année ,ceux-ci resteront sans solde pour l'assmat.C'est seulement au 1^er juin,que les cp acquis seront payés au moment de leur prise avec éventuellement les cp pour enfant à charge de - de 15 ans.

Pour une année incomplète,les 5 semaines de cp ne sont pas pris en compte ds le salaire de base.Ils seront calculés au 1^er juin et payés en plus. ,soit lors de leur prise,soit au fur à mesure de leur prise,soit par 12ème chaque mois .Ok

Par contre,si l'assamt a plusieurs pe,c'est elle qui définit d'avance ses congés payés. Mais s' il ya un contrat en année complète parmi ses contrat, et,qu'elle pose des cp avant le 31 mai, ca voudra donc dire que ceux ci seront sans solde également. J'ai bien compris cette fois?

En tous cas,un grand merci à vous pour prendre le temps de me lire et répondre surtout.


Votre aide m'est vraiment précieuse.Dans ma commune,il n'ya pas de ram et lorsqu'on est débutante on a ,bp de questions en tête,d'interrogations .c'est pas facile d'y voir clair! ..;D'autant plus,si le pe n'y connait rien non plus.

Pou( ce qui est des conseils la plupart des rams n'ont pas les compétences et induisent souvent les assmats et parents en erreur.

Par contre, les cp doivent être posés avant le 1^er mars de chaque année, et non le 31 mai;;

D'accord. Donc les cp doivent être posés avant le 1^er mars. Bilan des cp acquis au 31 mai de l'année.
Pour le reste;j'ai bien compris?( si plusieurs contrats...)

En fait si les cp sont posés avant le 31 mai,ils resteront tjr sans solde(pour année complète).Donc en fait,à quel moment devrait-on les poser pour pas qu'ils ne soient sans solde?