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23 Fév 2023
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SUJET :

Contrat année incomplète. il y a 9 ans 5 mois #1

Bonjour, j'ai commencé le métier d'AM en janvier 2013 avec 3 familles et des contrats en année incomplète; j'ai signé en janvier 2014 les avenants concernant le nombre de semaines travaillées pour l'année.
Les 3 contrats vont se terminer en juillet / aout 2015.
Comment doit on procéder pour l'année 2015? On refait des avenants pour l'année ?
Merci.
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Contrat année incomplète. il y a 9 ans 5 mois #2

  • dacia
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vous voulez dire qu'avec vos 3 contrats le nbre de sem travaillées changent tous les ans?

si c'est le cas et bien oui forcément sinon vous ne faites pas d'avenant et à rupture il y aura la régul à calculer qui consiste à comparer heures travaillées et heures payées par la mensu
Ce message a reçu les remerciements de : vaness44
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Contrat année incomplète. il y a 9 ans 5 mois #3

Merci beaucoup, oui nous faisions un avenant tous les ans car j'accepte que les parents n'aient pas les mêmes vacances que moi.
Si j'ai bien compris pour la mensualisation nous calculons: Tx horaire* nb d'heures* semaines travaillées/ 12 mois ( ou 8 si contrat stoppe en aout?)
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Contrat année incomplète. il y a 9 ans 5 mois #4

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non une mensu est obligatoirement calculée sur 12 mois

si le contrat s'arrete avt il faudra faire une régul et payer les heures qui auront été travaillé mais pas payé par la mensu

donc attention si vous refaites un avenant pour la dernière année le mieux serait encore de faire un contrat en année complète pour ne pas qu'il y ait trop d'heures à régulariser car pajemploi ne les indemnisera pas plus du fait de la régul (et ça peut faire trés mal au porte monnaie)
Ce message a reçu les remerciements de : vaness44
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[RESOLU] Contrat année incomplète. il y a 9 ans 5 mois #5

Sujet résolu.
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