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SUJET :

REGULARISATION qui peux me dire OK ou PAS Merci il y a 9 ans 4 mois #1

:) :) :) Bonjour tout le monde,

Depuis vos réponse à mes questions j'ai tout recalculé et refait mais pouvez vous me dire si ok ou pas ?

- Début du contrat 2 Septembre 2013 au 31 Août 2014

- 52 semaines - 13 semaines de congés des parents (2 sem Vac Scol Décembre, 2 sem Vac Scol Avril, 9 sem Juillet et Aôut) = 39 semaines travaillées.

- MENSUALISATIONS : en Année Incomplète

- Horaires : 8h30 à 17h30
9hres p/jr X 5 jrs p/sem = 45 hres
45 hres p/sem X 39 sem//12 mois = 146,25

DONC mensualisation sur 146 hreS

Voici mon tableau sur la REGULARISATION :

Mois Hres du mois au réel
septembre-13 180,00 h (9hx 20 j)
octobre-13 189,00 h (9hx 21j)
novembre-13 166,00 h (9hx 18j, 1 jr à 4h)
décembre-13 117,00 h(9hx13j) du 23 au 31 congés VS
janvier-14 180,00 h (9hx20j) du 1er au 3 congés VS
février-14 162,00 h (9hx18j)
mars-14 189,00h (9hx21j)
avril-14 108,00 hrs (9hx12j)
mai-14 144,00 hrs (9hx16j)
juin-14 189,00 hrs (9hx21j)
juillet-14 0,00 hrs (congés parents) VS
août-14 0,00 hrs (congés parents) VS
"Total heures

sur la période anniversaire" 1624 hrs


Heures du mois mensualisées
Sept 2013 146,00 hrs (- 9 h Ass mat absente sans solde) soit 137 h
Oct 2013 146,00 hrs (-18 h Ass mat absente sans solde) soit 128 h
Nove 2013 146,00 hrs (- 5h Ass Mat sans solde et - 18h enfant mal) soit 123h
Decembre 2013 146,00 hrs (- 18h enfant malade certicar fourni) soit 128 h
Janvier 2014 146,00 hrs
Février 2014 146,00 hrs (-18 h Ass Mat sans solde) soit 128h
Mars 2014 146,00 hrs (-3h Ass Mat sans solde) soit 143h
Avril 2014 146,00 hrs
mai-14 146,00 hrs (- 54h Ass Mat malade sans solde ) soit 92h
juin-14 146,00 hrs
juillet-14 146,00 hrs
août-14 146,00 hrs

"Total heures
sur la période anniversaire" 1609,00 hrs

Différence 15 hrs

Assistante maternelle 15,00 hrs
Employeur Dans ce cas, ce qui est acquis reste au bénéfice de l'assistante maternelle 15,00 hrs

Régularisation
Nombre d'heures a régulariser en faveur de l'assistante maternelle 15,00 hrs

Somme a Régulariser 60,60 €

Voilà en détail ce que j'ai fait ( heures mensualisées 146 h , j'ai enlevé mais absences et les absences de l'enfant), (heures réellement effectuées j'ai pris les heures d'arrivées et de départ du contrat par contre je n'ai pas compté dans les jours les congés vac scol de Noêl, Pâques et juillet et Août)

Pouvez- vous me dire si cela est bon ou pas et faut-il refaire une mensualisation de septembre 2014 à Août 2015 puisque je compte 40 semaines de garde au lieu de 39 et faut-il faire la RÉGULARISATION tous les ans ou à la fin du contrat qu'est ce qui est le mieux ???

Merci beaucoup, beaucoup de vos réponses qui vont vraiment m'aider pour les prochains contrats

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REGULARISATION qui peux me dire OK ou PAS Merci il y a 9 ans 4 mois #2

Bonjour, juste une question, dans tout vos calculs où sont VOS CONGES ? au minimum 5 semaines, car dans votre détail de départ, il n'est mentionné que les congés des parents.... où sont les votres ? Car à partir de mai, vos congés, sont des congés Acquis et donc doivent compter comme du temps de travail.... :)

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REGULARISATION qui peux me dire OK ou PAS Merci il y a 9 ans 4 mois #3

Re-bonjour


Bonjour, juste une question, dans tout vos calculs où sont VOS CONGES ? au minimum 5 semaines, car dans votre détail de départ, il n'est mentionné que les congés des parents.... où sont les votres ? Car à partir de mai, vos congés, sont des congés Acquis et donc doivent compter comme du temps de travail.... :)

Réponse :
Mes congés sont comme les parents j'ai pris 3 semaines en Aôut, 1 semaine au Jour de l'an et 1 semaine en Avril Vacances scolaire.
J'ai bien calculé total de tous les salaires de septembre 2013 au 31 mai 2014 X&/10ème/12 mois, mon taux horaire est de 4€B car les parents préfèrent MAIS COMMENT CA COMME DU TEMPS DE TRAVAIL, ?????

Mon tableau sur la REGULARISATION n'est pas bon alors.

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REGULARISATION qui peux me dire OK ou PAS Merci il y a 9 ans 4 mois #4

metal1988 écrit: Bonjour, juste une question, dans tout vos calculs où sont VOS CONGES ? au minimum 5 semaines, car dans votre détail de départ, il n'est mentionné que les congés des parents.... où sont les votres ? Car à partir de mai, vos congés, sont des congés Acquis et donc doivent compter comme du temps de travail.... :)


Bonjour Metal,

non, il ne faut pas compter les semaines de congés, même acquis, dans la régularisation... ils sont payés à part en année incomplète.

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unsa-assmat91.com

REGULARISATION qui peux me dire OK ou PAS Merci il y a 9 ans 4 mois #5

Suzie écrit:

metal1988 écrit: Bonjour, juste une question, dans tout vos calculs où sont VOS CONGES ? au minimum 5 semaines, car dans votre détail de départ, il n'est mentionné que les congés des parents.... où sont les votres ? Car à partir de mai, vos congés, sont des congés Acquis et donc doivent compter comme du temps de travail.... :)


Bonjour Metal,

non, il ne faut pas compter les semaines de congés, même acquis, dans la régularisation... ils sont payés à part en année incomplète.



Oui c'est vrai pour la régularisation, mais comme il n'était fait nulle part mention des congés de Tipounette, j'ai quand même préféré poser la question, Pour le calcul des cp..

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REGULARISATION qui peux me dire OK ou PAS Merci il y a 9 ans 4 mois #6

tounnette écrit: :) :) :) Bonjour tout le monde,

Depuis vos réponse à mes questions j'ai tout recalculé et refait mais pouvez vous me dire si ok ou pas ?

- Début du contrat 2 Septembre 2013 au 31 Août 2014

- 52 semaines - 13 semaines de congés des parents (2 sem Vac Scol Décembre, 2 sem Vac Scol Avril, 9 sem Juillet et Aôut) = 39 semaines travaillées.

- MENSUALISATIONS : en Année Incomplète

- Horaires : 8h30 à 17h30
9hres p/jr X 5 jrs p/sem = 45 hres
45 hres p/sem X 39 sem//12 mois = 146,25

DONC mensualisation sur 146 hreS

Voici mon tableau sur la REGULARISATION :

Mois Hres du mois au réel
septembre-13 180,00 h (9hx 20 j)
octobre-13 189,00 h (9hx 21j)
novembre-13 166,00 h (9hx 18j, 1 jr à 4h)
décembre-13 117,00 h(9hx13j) du 23 au 31 congés VS
janvier-14 180,00 h (9hx20j) du 1<sup>er</sup> au 3 congés VS
février-14 162,00 h (9hx18j)
mars-14 189,00h (9hx21j)
avril-14 108,00 hrs (9hx12j)
mai-14 144,00 hrs (9hx16j)
juin-14 189,00 hrs (9hx21j)
juillet-14 0,00 hrs (congés parents) VS
août-14 0,00 hrs (congés parents) VS
"Total heures

sur la période anniversaire" 1624 hrs


Heures du mois mensualisées
Sept 2013 146,00 hrs (- 9 h Ass mat absente sans solde) soit 137 h
Oct 2013 146,00 hrs (-18 h Ass mat absente sans solde) soit 128 h
Nove 2013 146,00 hrs (- 5h Ass Mat sans solde et - 18h enfant mal) soit 123h
Decembre 2013 146,00 hrs (- 18h enfant malade certicar fourni) soit 128 h
Janvier 2014 146,00 hrs
Février 2014 146,00 hrs (-18 h Ass Mat sans solde) soit 128h
Mars 2014 146,00 hrs (-3h Ass Mat sans solde) soit 143h
Avril 2014 146,00 hrs
mai-14 146,00 hrs (- 54h Ass Mat malade sans solde ) soit 92h
juin-14 146,00 hrs
juillet-14 146,00 hrs
août-14 146,00 hrs

"Total heures
sur la période anniversaire" 1609,00 hrs

Différence 15 hrs

Assistante maternelle 15,00 hrs
Employeur Dans ce cas, ce qui est acquis reste au bénéfice de l'assistante maternelle 15,00 hrs

Régularisation
Nombre d'heures a régulariser en faveur de l'assistante maternelle 15,00 hrs

Somme a Régulariser 60,60 €

Voilà en détail ce que j'ai fait ( heures mensualisées 146 h , j'ai enlevé mais absences et les absences de l'enfant), (heures réellement effectuées j'ai pris les heures d'arrivées et de départ du contrat par contre je n'ai pas compté dans les jours les congés vac scol de Noêl, Pâques et juillet et Août)

Pouvez- vous me dire si cela est bon ou pas et faut-il refaire une mensualisation de septembre 2014 à Août 2015 puisque je compte 40 semaines de garde au lieu de 39 et faut-il faire la RÉGULARISATION tous les ans ou à la fin du contrat qu'est ce qui est le mieux ???

Merci beaucoup, beaucoup de vos réponses qui vont vraiment m'aider pour les prochains contrats


Pourquoi avoir arrondi à 146 heures... si votre mensu est de 146,25 heures... ? Vous devez tenir compte des 0,25 heures...

Lors des absences justifiées de l'enfant et vos absences sans solde, aviez-vous bien déduit les heures non effectuées selon le calcul cour de cassation ?
En année incomplète, il est préférable de faire la régularisation de salaire à chaque date anniversaire du contrat.
S'il y a un changement dans le nombre de semaines d'accueil, il faut faire un avenant et recalculer la mensualisation sur le nouveau nombre de semaines.

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