Castorette écrit: Bonjour !
Voilà, je suis nouvelle Ass Mat, j'ai mon premier petit, et avec les parents on bataille pour comprendre le fonctionnement de la mensualisation et de la régularisation. Je m'explique :
je vais garder le petit 3 j/semaine, sur 36 semaines, et avec une moyenne de 18h par semaine. Si je ne me trompe pas, cela fait donc une mensualisation de 54 h/mois.
1) Seulement, les "moments" d'adaptation qui ne sont pas des journées complètes (je l'ai eu une fois 2h, et une fois 3h30) sont payés comment ?
2) D'autre part, à la fin janvier on arrive à un total d'heures de 61h, au lieu des 54 initialement prévues. Les parents doivent compléter ?
3) Ensuite, ça se complique, car ils me donnent un planning chaque début de mois, avec les horaires de garde prévus. Eux pensent qu'ils doivent payer en heures complémentaires uniquement les jours où ils dépassent le planning prévu, sans tenir compte du nb d'heures réellement effectuées dans le mois.... J'avoue que déjà là, je suis perdue !
4) Et en février, je ne l'aurais pas 2 semaines, le papa est prof et je n'aurai pas le petit durant toutes les vacances scolaires (d'où les 36 semaines de travail calculées). Donc en février, je serai en-deça des 54 h, on est bien d'accord ? Mais il se peut que je garde l'enfant plus de 18 h/semaine sur les autres semaines. Donc comment on fait ?
5) Est-ce qu'on calcule tous les mois le nb d'heures > 54h et on régularise en fin d'année, pour les déduire des mois où je suis < 54 h ??
6) et comment doit-on procéder pour le calcul des congés du coup ? Il faut calculer les 10 % à fin mai pour savoir ce qui me revient ???
Voilà, c'est le flou total, j'espère avoir quelqu'un d'avisé qui connaît toutes les ficelles de la mensualisation et qui va pouvoir m'aider !!
D'avance merci à vous...
Bonjour,
Le principe de la mensualisation c'est que le salaire de vos 36 semaines de travail sera lissé sur 12 mois pour avoir une rémunération constante... Donc certains mois, vous ferez réellement plus d'heures que les heures lissées et certains mois, vous ferez moins comme en juillet et août où vous toucherez votre mensualisation, mais où vous n'aurez pas l'enfant.
Donc, vous êtes partis sur une mensualisation calculée ainsi :
(36 semaines x 18 heures x taux horaire)/12 = votre mensualisation
Comme vous êtes en année incomplète, vos congés devront vous être payés en plus de cette mensualisation à hauteur de leur acquisition à l'issue de la période de référence, c'est-à-dire en juin, après avoir calculé le montant dû au titre des congés payés au 31 mai de chaque année. Deux calculs doivent être faits et comparés : les 10% et le maintien de salaire. Le plus avantageux doit être réglé à l'assmat.
Les heures complémentaires sont les heures effectuées en plus des heures prévues au contrat. Elles sont à estimer au jour le jour... C'est-à-dire que si l'enfant arrive avant l'heure prévue au contrat ou part après l'heure prévue, vous comptez le temps supplémentaire en heure complémentaire.
La mensualisation commence dès le début du contrat et donc dès le début de l'adaptation... Donc, pour le premier mois, il faudra décompter les heures non faites de la mensualisation selon le calcul dit cour de cassation :
www.casamape.fr/outils/item/absence-assistante-maternelle
