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Questions relatives à la paie de l'assistante maternelle et son calcul : le salaire de base, les indemnités et majorations de salaire, les absences, le bulletin de salaire.
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SUJET : [RESOLU ?] conges paye

conges paye il y a 3 ans 10 mois #1

bonjour
j'ai commencer mon 1er contrat le 01 avril 2014 , un contrat de 4 jour par semaine a 38h sur 43 semaine , comme c’était mon premier et que je ne mis connaissais pas j'ai demander l'aide du RAM, donc il on conseiller de faire payer au réel le moi d'avril 2014 et de commencer la mensu en mai , mais avec les 10% tous les mois :( se que j'ai fais ,mais maintenant je me demande es ce que les parent me doivent quelque chose cette année ou pas ?? parce que du coup il m’ont étais payer mais tout au long de l’année ? et pour le mois d'avril 2014 mes 2.5 acquis ne m'ont pas étais payer ? et vu que j'ai un enfant de - de 15 ans je peut rajouter 2 jour de congés ? qu'il doivent me payes ou que je dois prendre ?
désole sa fais beaucoup de question mais vu l'aide du RAM j'ai que ici pour avoir des réponses, mon employeur ne s' intéresse pas du tout a tous sa :( et compte sur moi pour lui apporter des réponses
merci a celles qui répondrons

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conges paye il y a 3 ans 10 mois #2

carine.3885 écrit: bonjour
j'ai commencer mon 1<sup>er</sup> contrat le 01 avril 2014 , un contrat de 4 jour par semaine a 38h sur 43 semaine , comme c’était mon premier et que je ne mis connaissais pas j'ai demander l'aide du RAM, donc il on conseiller de faire payer au réel le moi d'avril 2014 et de commencer la mensu en mai , mais avec les 10% tous les mois :( se que j'ai fais ,mais maintenant je me demande es ce que les parent me doivent quelque chose cette année ou pas ?? parce que du coup il m’ont étais payer mais tout au long de l’année ? et pour le mois d'avril 2014 mes 2.5 acquis ne m'ont pas étais payer ? et vu que j'ai un enfant de - de 15 ans je peut rajouter 2 jour de congés ? qu'il doivent me payes ou que je dois prendre ?
désole sa fais beaucoup de question mais vu l'aide du RAM j'ai que ici pour avoir des réponses, mon employeur ne s' intéresse pas du tout a tous sa :( et compte sur moi pour lui apporter des réponses
merci a celles qui répondrons


Bonjour,

et bien, comme très souvent le RAM a tout faux :angry:

Et les employeurs ne s'intéressent pas, mais ce sont quand même eux qui sont responsables des calculs.... Il ne faut pas s'étonner qu'il y ait autant d'assmat qui saisissent les prud'hommes...

Bref...

Alors, la mensualisaiton aurait dû débuter dès le premier jour de contrat, donc dès le mois d'avril en déduisant les heures non effectuées par calcul cour de cassation...

Pour les congés, les 10% par mois dès le début du contrat sont hors convention collective et illégaux... Vous devrez faire le point sur vos congés acquis au 31 mai 2015...

D'ailleurs vous auriez dû aussi les faire au 31 mai 2014... Donc, il faut reprendre le calcul pour les congés depuis le début période de référence par période de référence.

1ère période : du 01 avril 2014 au 31 mai 2015 :

nb de semaines travaillées (y compris les semaines d'adaptation)/4 x 2, 5 jours = nb de jours ouvrables + 2 jours pour enfant de moins de quinze = nb de jours ouvrables acquis

Ensuite, il faut comparer les 10% et le maintien de salaire :

A. 10% des salaires d'avril et mai (sans compter les congés déjà payés)
B. maintien de salaire :
nb de jours ouvrables/6 x 4 jours = nb de jours ouvrés
nb de jours ouvrés x nb d'heures par jour x taux horaire = montant dû par maintien de salaire

Comparer A et B, les parents devaient vous régler le plus avantageux pour vous...

2e période : du 1er juin 2014 au 31 mai 2015

vous refaites les mêmes calculs, sans oublier d'inclure les congés acquis de l'année précédente

A. 10% des salaires de la période, y compris la somme due au titre des congés payés de l'année précédente

B. nb de semaines travaillées + nb de semaines de congés acquises au cours de la période précédente/4 x 2,5 = nb de jours ouvrables + 2 jours enfants de moins de quinze dans la limite de 30 jours au total

puis même calcul que précédemment

Ensuite, vous déduisez de la somme due, les sommes déjà versées depuis le début du contrat au titre des congés payés et les parents vous devront la différence.

Et à partir de juin 2015, vous repartez sur de bonnes bases, c'est-à-dire sans versement des 10% tous les mois.

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unsa-assmat91.com

conges paye il y a 3 ans 10 mois #3

et bien déjà lui dire que votre méthode de calcul n'est pas le bon puisqu'il faut faire le point chaque année au 31 mai pour les CP acquis

tout d'abord par 2 méthodes 10% des salaires versés hors indemnité entretien, repas, km et maintien de salaire à raison de 2,5j acquis pour 4 sem travaillées

les 10% sont souvent plus défavorables et quand on sait que les congés acquis l'année précédente sont assimilées à du temps travaillé donc comptées dans le nbre de sem travaillées cela fait déjà une perte

de plus en ne faisant pas le point au 31 mai vos 2j enf moins de 15 ans ne sont jamais pris en compte non plus

votre contrat ayant débuté le 1er avril vous auriez du percevoir la mensu calculée pour ce contrat

il faut reprendre les calculs des CP au 31 mai donc 1er point au 31 mai 2014 calcul nbre de sem travaillées X 2,5j /4 = nbre de jours ouvrables arrondi au sup +2j enf = nbre de jours ouvrés

nbre de jours ouvrés X nbre de jours travaillés par sem X taux horaire = mensu due pour les congés en maintien de salaire

vous refaites la meme chose au 31 mai en rajoutant le nbre de sem de congé acquise en 2014(donc 1 seule je suppose car meme si vous n'avez acquis que qques jours on compte la sem entière)
vous déduirez de ces sommes celles déjà versées par les 10% depuis le début du contrat et le solde sera à vous payer

quant à la déclaration des jours de congé que votre Pe rempli tous les mois sur vos BS elle doit correspondre à ce que les Pe vous paye donc pas 2,5j par mois

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conges paye il y a 3 ans 10 mois #4

;) beaux doublons aujourd'hui suzie :P comme cela au moins les pers sont sures qu'on leur raconte la meme chose

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conges paye il y a 3 ans 10 mois #5

dacia écrit: ;) beaux doublons aujourd'hui suzie :P comme cela au moins les pers sont sures qu'on leur raconte la meme chose


Oui, aujourd'hui, on est sur le même timing ! (pourtant c'est jeudi ;) , mais moi ça va aujourd'hui j'en ai qu'une, c'est cool... B) )

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unsa-assmat91.com

conges paye il y a 3 ans 10 mois #6

:P moi c'est depuis septembre que c'est cool il y a des années comme ça alors que d'autres tu regardes ton planing et te demande vraiment comment tu vas faire pour caser tout ce petit monde

bon espérons pour nous toutes que cela va évoluer dans le bon sens

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