SUJET :

bonjour ,
j emploi mon assistante maternelle depuis déc 2014. en année complète
en dec elle a pris 6 jrs de congé ( moi aussi ) que j ai régler en laissant la mensu telle quel
en février de meme 6 jrs regler par la mensu

pour 2015 : elle prend de nouveaux
6 jours en avril ( pas en meme temps de moi )
le 6 mai pour l ascension
18 jours en aout ( pas en meme temps que moi )

le contrat se termine le 12 aout 2015 .

durant cette période de travail nous avons eu des semaine de congés en dacler lune et l autre .

je voudrai faire un point car nous étiosn parti sur une année complète et je m apercois que cela ne correspond plus


comment je peu faire un bilan des congés acqui et pris

le point sur les congés acquis auraient du etre fait au 31 mai

en comptant le nbre de sem travaillées donc sans la sem de déc et sans la sem de février qui sont des congés non acquis et auraient pu etre déduites de la mensu par le calcul cour de cassation
nbre de sem travaillées X 2,5j /4= nbre de jours ouvrables acquis
nbre de jours ouvrables arrondi + 2j par enf de moins de 15 ans de votre AM= nbre de jours ouvrables acquis pour la période de réf
nbre de jours ouvrables X nbre de jours travaillés par sem /6 = nbre de jours ouvrés à rémunérer
en faisant nbre de jours ouvrés X nbre d'heures travaillées par jour X taux horaire=méthode en maintien de salaire à comparer aux 10% des sommes perçues sur la meme période et la plus favorable retenue pour le paiement lors de la prise des congés
car en année complète le paiement des congés acquis se substitue à la mensu établie lors de leur prise, si la méthode en maintien de salaire est la plus favorable la mensu ne bouge pas

pour l'année 2015 étant donné que vos congés ne coincident pas il aurait fallu proposer un avenant pour passer en année incomplète mais comme c'est un changement des termes du contrat votre AM peut refuser cet avenant et en ce cas le contrat initial reste la réf
elle n'a pas vraiment intérét à accepter un avenant à la baisse avec une fin de contrat proche, si elle a plusieurs employeurs c'est elle qui impose ces dates de congé car elle ne doit avoir aucun enf en accueil durant ses congés et en étant multi-employeur c'est souvent un casse-tete, si vous etes son seul employeur en revanche c'est vous qui fixez les dates des congés par écrit mais nmlmt la date est fixée au 1^er mars au plus tard

En année complète, les congés se substituent à la mensu que lorsqu'ils sont acquis.
Par conséquent, les semaines de décembre, février et avril aurait dû être sans solde.

Les congés posés se décomptent du 1^er jour d'absence jusqu'au dernier jour ouvrable avant la reprise. Tous les jours ouvrables sauf le dimanche, qu'ils soient travaillés habituellement ou non. Une semaine de congé égal donc à 6 jours posés. Au delà de 3 mois les jours fériés ne sont pas à décompter des congés.

En revanche, vosu dites que votre am a posé 1 semaine en décembre, en février, en avril et 3 en août + le pont de l'ascension : ça fait déjà plus de 6 semaines posées par votre am : vous ne pouvez pas être en année complète.

oui j avais bien compris que du coup le contrat était "FAUX" mais en fait a la mam je pense que c du fait que sur les termes nous nous étiosn entendu en se disant que nous prenions chacune 3 semaine en été 1 a noel et une en hivers .

est ce que je peut poser un avenant pour novembre dans la mesure ou le contrat attindra sa premiere année ???

vous pouvez proposer un avenant à n'importe quel moment mais encore faut il que votre AM l'accepte

de plus je pense que les dates données sont fausse car vous parlez d'embauche en déc 2014 de 6j pris en déc puis 6j pris en février
puis de 6j pris en avril 2015, 1j en mai et 18j en aout avec une fin de contrat en aout 2015

euh on est en octobre 2015

oui autant pour moi la fin de contrat est pour aout 2016