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SUJET : frais kilométriques

frais kilométriques il y a 3 ans 3 mois #1

Bonjour à toutes :) ,

Si on le prévoit au contrat peut-on aller chercher l'enfant accueilli et le ramener chez lui aux heures prévues au contrat et utiliser l'indemnisation pour les frais kilométriques?

Merci pour vos réponses ;)

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frais kilométriques il y a 3 ans 3 mois #2

Pocahontas écrit: Bonjour à toutes :) ,

Si on le prévoit au contrat peut-on aller chercher l'enfant accueilli et le ramener chez lui aux heures prévues au contrat et utiliser l'indemnisation pour les frais kilométriques?

Merci pour vos réponses ;)



:) bonjour si je comprend vous voulez ramener l'enfant à son domicile pendant les heures de son contrat....vous parlez de quelle indemnisation pour les kilomètres??
petite question : que faites vous des autres enfants quand vous ramenez l'enfant chez lui???

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frais kilométriques il y a 3 ans 3 mois #3

Bonjour Cloetdomi,

Un PE (que je connais, j'habite un petit village) m'a raconté cette semaine que l'AM de son fils venait le chercher chez lui et le ramener à son domicile aux heures prévues au contrat et que ces trajets lui étaient payés en calculant les indemnités pour frais kilométriques.

C'est la première fois que j'entends cela et lui ai dit que je ne pensais pas que cela soit "légal" car pour moi l'indemnité de frais kilométriques est prévue pour les périscolaires lorsque l'AM doit les amener à l'école ou les récupérer.

L'AM a d'autres enfants en accueil... j'espère donc qu'ils arrivent après cet enfant et qu'ils partent avant qu'elle ne le ramène ou du moins qu'elle a l'autorisation des autres PE pour faire ces trajets avec les autres enfants!!!

Elle m'a répondu que c'était un arrangement convenu entre elles, donc je pense prévu au contrat, et dans ce cas là alors peut-être est-ce "légal"? :huh:

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frais kilométriques il y a 3 ans 3 mois #4

Pocahontas écrit: Bonjour Cloetdomi,

Un PE (que je connais, j'habite un petit village) m'a raconté cette semaine que l'AM de son fils venait le chercher chez lui et le ramener à son domicile aux heures prévues au contrat et que ces trajets lui étaient payés en calculant les indemnités pour frais kilométriques.

C'est la première fois que j'entends cela et lui ai dit que je ne pensais pas que cela soit "légal" car pour moi l'indemnité de frais kilométriques est prévue pour les périscolaires lorsque l'AM doit les amener à l'école ou les récupérer.

L'AM a d'autres enfants en accueil... j'espère donc qu'ils arrivent après cet enfant et qu'ils partent avant qu'elle ne le ramène ou du moins qu'elle a l'autorisation des autres PE pour faire ces trajets avec les autres enfants!!!

Elle m'a répondu que c'était un arrangement convenu entre elles, donc je pense prévu au contrat, et dans ce cas là alors peut-être est-ce "légal"? :huh:




:) re, je ne pense pas que ça soit légal, nous travaillons chez nous et les pe doivent nous les amener et pas le contraire...en plus ce n'est pas top pour les autres enfants de faire les trajet pour chercher ou ramener le copain chez lui, même si les autres pa sint ok, le jour où il arrive quelque chose, là seront plus ok...puis entre nous les fameux " arrangements" sont souvent fait en dehors du contrat, de la pmi et des autres pe...
Ce message a reçu les remerciements de : Pocahontas

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frais kilométriques il y a 3 ans 3 mois #5

cloetdomi écrit:

Pocahontas écrit: Bonjour Cloetdomi,

Un PE (que je connais, j'habite un petit village) m'a raconté cette semaine que l'AM de son fils venait le chercher chez lui et le ramener à son domicile aux heures prévues au contrat et que ces trajets lui étaient payés en calculant les indemnités pour frais kilométriques.

C'est la première fois que j'entends cela et lui ai dit que je ne pensais pas que cela soit "légal" car pour moi l'indemnité de frais kilométriques est prévue pour les périscolaires lorsque l'AM doit les amener à l'école ou les récupérer.

L'AM a d'autres enfants en accueil... j'espère donc qu'ils arrivent après cet enfant et qu'ils partent avant qu'elle ne le ramène ou du moins qu'elle a l'autorisation des autres PE pour faire ces trajets avec les autres enfants!!!

Elle m'a répondu que c'était un arrangement convenu entre elles, donc je pense prévu au contrat, et dans ce cas là alors peut-être est-ce "légal"? :huh:




:) re, je ne pense pas que ça soit légal, nous travaillons chez nous et les pe doivent nous les amener et pas le contraire...en plus ce n'est pas top pour les autres enfants de faire les trajet pour chercher ou ramener le copain chez lui, même si les autres pa sint ok, le jour où il arrive quelque chose, là seront plus ok...puis entre nous les fameux " arrangements" sont souvent fait en dehors du contrat, de la pmi et des autres pe...


Ok avec toi Cloetdomi et encore merci de ta réponse :)

Je pense aussi que nous n'avons pas à aller chercher ou à ramener les enfants chez eux... c'est un peu comme s'il y avait des bus de ramassage pour les crèches!!

Effectivement si cela n'a pas été noté au contrat, l'AM prend des risques à accepter cela car hors cadre légal!!

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frais kilométriques il y a 3 ans 3 mois #6

Bonjour,

si l'AM va chercher et ramène l'enfant à son domicile à la demande des PE il est normal qu'elle perçoive des IK.
Quant à savoir si c'est son rôle c'est un autre problème.

En présence d'autres enfants je trouve cela inapproprié, mais en l'absence d'autres enfants et par exemple dans le cas d'un PE qui habiterait assez loin et n'aurait pas le permis ça pourrait se concevoir à mon sens.
Par contre à vérifier que l'assurance de l'AM couvrirait bien ce genre de déplacement, mon assureur m'assure sans supplément pour les déplacements avec les enfants en accueil fait pendant le temps d'accueil (RAM, médiathèque, école ...) par contre il m'a bien précisé que ce type de transport n'était pas couvert et que si je venais à aller chercher des enfants chez eux ou les ramener il y aurait un supplément.

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