SUJET :

bonjour
Je suis PE. Je voulais avoir un éclaircissement concernant le calcul des heures complémentaires.
2 Contrats périscolaires établis sur 18h/semaines (pour chaque contrat) soit 66h mensualisées
pour ce mois février voici les heures effectuées par l'ass mat : 1/02 : 3h00
03/2 : 11h00
6/2 : 5h00
7/2 : 5h00
12/2 : 3h30
13/2 : 3h00
15/2 : 11h00
24/2 : 8h30
25/2 : 8h30
27/2 : 11h00
apparemment les heures complémentaires se calculent à chaque fin de semaine donc du 1/02 au 7/2 j'ai 6h d'heures complémentaires
du 8/2 au 14/2 pas d'heures complémentaires, du 15/2 au 21/2 pas d'heures complémentaires et du 22/2 au 28/2 j'ai 10 h complémentaires
je voulais savoir si mon raisonnement est correct ?
Si oui j'ai 16h complémentaires à payer au taux horaire net
Merci pour vos réponses.

Fanfan77930 écrit: bonjour
Je suis PE. Je voulais avoir un éclaircissement concernant le calcul des heures complémentaires.
2 Contrats périscolaires établis sur 18h/semaines (pour chaque contrat) soit 66h mensualisées
pour ce mois février voici les heures effectuées par l'ass mat : 1/02 : 3h00
03/2 : 11h00
6/2 : 5h00
7/2 : 5h00
12/2 : 3h30
13/2 : 3h00
15/2 : 11h00
24/2 : 8h30
25/2 : 8h30
27/2 : 11h00
apparemment les heures complémentaires se calculent à chaque fin de semaine donc du 1/02 au 7/2 j'ai 6h d'heures complémentaires
du 8/2 au 14/2 pas d'heures complémentaires, du 15/2 au 21/2 pas d'heures complémentaires et du 22/2 au 28/2 j'ai 10 h complémentaires
je voulais savoir si mon raisonnement est correct ?
Si oui j'ai 16h complémentaires à payer au taux horaire net
Merci pour vos réponses.

Bonjour, les heures complémentaires sont les heures non prévues au contrat. Personnellement, c'est à la journée que je les évalue.
Et on paye au tarif horaire brut, et non net.

bonjour,
comme vous l'a dit metal 1988, les heures complémentaire ne sont forcément lié à la durée hebdomadaire.
En effet on peut très bien avoir des heures complémentaires sans dépasser les 18 heures par semaine.
comme le stipule l'article 6 de la convention:
l'accueil journalier débute à l'heure prévue au contrat et se termine à l'heure de départ du parent
avec son enfant.
Cela veut dire que si vous arrivez 30 minutes avant l'heure de début fixé au contrat vous avez 30 minutes d'heures complémentaires, il en va de même pour le soir.
Les heures ne sont pas transposable sur le jour suivant pour être défalquées.

bonjour metal1988
merci de me répondre. Tu peux me dire comment tu évalues les heures complémentaires à la journée ?

bonjour véri f,
J e récupère les enfants à l'heure indiqué sur la fiche de présence.
Est ce qu'avec les heures que j'ai mis dans le post précédent, j'ai des heures complémentaires ou pas a calculer ?

Effectivement en fonction de vos éléments vos calculs semblent corrects, dans la mesure où vous récupérez votre enfant aux horaires définies au contrat.