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bonjour,
je dois recalculer la mensualisation car déjà 1 an de passer. Comme nos vacances ne sont pas les mêmes il y aura moins de semaines de garde sur les 52.
j'ai un enfant qui rentre à l'école en septembre et j'aurai voulu savoir comment je calcule cette nouvelle mensualisation.
Je garde le même calcul de garde actuellement et fait un avenant au 1^er septembre avec les semaines scolaires et non scolaires ou je fais directement ce calcul?

merci pour votre aide.
bonne journée.

rose violette écrit: bonjour,
je dois recalculer la mensualisation car déjà 1 an de passer. Comme nos vacances ne sont pas les mêmes il y aura moins de semaines de garde sur les 52.
j'ai un enfant qui rentre à l'école en septembre et j'aurai voulu savoir comment je calcule cette nouvelle mensualisation.
Je garde le même calcul de garde actuellement et fait un avenant au 1^er septembre avec les semaines scolaires et non scolaires ou je fais directement ce calcul?

merci pour votre aide.
bonne journée.

Bonjour, en fait c'est beaucoup plus simple.

Si l'employeur veut changer les termes du contrat, a lui de proposer un avenant et de faire les calculs nécessaires.

Idem pour septembre.

L'employeur doit faire son job, ce n'est pas à vous de proposer un avenant si ce n'est pas vous qui voulez changer les termes du contrat.

en faite je suis PE et je voulais juste savoir le calcul de la nouvelle mensualisation pour mon assistante maternelle.

rose violette écrit: en faite je suis PE et je voulais juste savoir le calcul de la nouvelle mensualisation pour mon assistante maternelle.

Vous dite que vous n'aurez pas les même vacance que votre assmat, s'est à dire ?

Si vous devez changez les termes du contrat, il faut faire un avenant que votre assmat n'est pas obligé d’accepter,

rose violette écrit: en faite je suis PE et je voulais juste savoir le calcul de la nouvelle mensualisation pour mon assistante maternelle.

Bonjour, désolée de la méprise, mais en fait la réponse reste identique.

Puisque les termes du contrat initial change, vous devez tout d'abord présenter un avenant à votre am pour le passage d'année complète à incomplète.
Puisque elle va perdre financièrement, elle est en droit d'augmenter son tarif horaire pour compenser.
Le calcul devra se faire sans prendre pour l'instant en compte la rentrée de septembre.
Un autre avenant en septembre devra lui être proposé.

Pour l'instant si vous ne changez que le nombre de semaines d'accueil, il faut faire le calcul suivant 52 - 5 semaines congés AM - xx semaines parents supplémentaires, le total devant être égal ou inférieur à 46.
Donc XXX semaines trouvées (sans prendre en compte bien sûr le changement potentiel en septembre), X nrbe d'heures hedbo / 12 x Tarif horaire brut. = nouvelle mensu.

Toutefois, votre assistante maternelle à des congés acquis (de quand date ce contrat), et il faut savoir qu'en année incomplète il faudra rajouter les cp au salaire après calcul au 31 mai.
Donc si elle à acquis des congés sur 2014/2015 et qu'elle n'à pas encore tout pris, il faudra soit les régler lors de l'avenant, soit les comptabiliser aussi en plus des congés en cours d'acquisition.

Ne pas oublier non plus que votre am n'est pas obligée d'accepter cet avenant.

L'auteur du post estime le sujet résolu.