SUJET :

Encore moi en faisant mes calculs de CP, je viens de voir que j'allais avoir une régularisation à faire, avec un de mes contrat. J'ai fais mes calculs mais je me pose plusieurs questions. La première est directement liée à la régularisation. J'ai eu un avenant et sur la première période, il s'avère que j'ai un " trop perçu " . Donc, faut-il que je déduise le trop perçu à la somme que je trouve en deuxième période. Le montant de la régularisation ( après de la déduction ou non ) sera en Brut et à verser en net, c'est bien ça ? Question suivante. Mon contrat a débuté en Mai 2015, l'avenant a été fait en Décembre 2015. Là, je m'aperçois de la régularisation à faire sur la deuxième période, en comptant les CP de Décembre 2015 jusqu'au 31 Mai 2016. Mais pour la régularisation, il faut , peut-être que je m'arrête à la date anniversaire du contrat ? Au 31 Mai, ou à la date de l'avenant ? Car effectivement, la régularisation ne sera pas la même ( ou n'aura peut-être pas lieu ) si il faut que je m'arrête à la date anniversaire. Merci encore de votre aide

bonheur-total écrit: Encore moi en faisant mes calculs de CP, je viens de voir que j'allais avoir une régularisation à faire, avec un de mes contrat. J'ai fais mes calculs mais je me pose plusieurs questions. La première est directement liée à la régularisation. J'ai eu un avenant et sur la première période, il s'avère que j'ai un " trop perçu " . Donc, faut-il que je déduise le trop perçu à la somme que je trouve en deuxième période. Le montant de la régularisation ( après de la déduction ou non ) sera en Brut et à verser en net, c'est bien ça ? Question suivante. Mon contrat a débuté en Mai 2015, l'avenant a été fait en Décembre 2015. Là, je m'aperçois de la régularisation à faire sur la deuxième période, en comptant les CP de Décembre 2015 jusqu'au 31 Mai 2016. Mais pour la régularisation, il faut , peut-être que je m'arrête à la date anniversaire du contrat ? Au 31 Mai, ou à la date de l'avenant ? Car effectivement, la régularisation ne sera pas la même ( ou n'aura peut-être pas lieu ) si il faut que je m'arrête à la date anniversaire. Merci encore de votre aide

Il aurait fallu calculer une première régularisation de salaire au moment de l'avenant. Et la nouvelle date anniversaire de votre contrat commençait avec ce nouvel avenant.
On doit calculer la régul, à chaque avenant, à chaque date anniversaire et en fin de contrat.

Quoiqu'il en soit, on ne rembourse pas les trop-perçus dus au lissage du salaire... Donc, non pas de déduction sur la somme due sur la 2e période.

Oui, c'est ce que nous avons fais. Lors de l'avenant, nous avons calculé la régularisation et avons constaté un trop perçu en ma faveur que nous avons laissé comme ça. La prochaine régularisation sera donc à la date anniversaire soit au 1^er Décembre, la date de l'avenant. Sauf si il y a un nouvel avenant, avant Mais lors de mon calcul des CP, je trouve 43 semaines travaillées alors que sur mes mensualisations des deux périodes ( la première du 1^er Juin au 31 Novembre et la deuxième à partir du 1 Décembre ) , je suis à 42 semaines. Le contrat à commencer début Mai 2015. Je laisse comme ça, du coup et j'attends début Décembre, pour faire le point ?