SUJET :

Bonjour,

Je viens vers vous car j'ai vraiment un gros souci pour le calcul de la mensualisation de mon ass mat, je me retrouve avec une différence de 250€ par rapport à elle !!!

Nous refaisons un contrat qui va du 1/03 au 31/8, sachant qu'elle prendra 5 semaines de vacances (elle prend 1 semaine en avril et tout le mois d'août).

- Ma fille va 5 jours par semaine, 9H15 chez elle.
- Mon fils va 4 jours par semaine 6h15 chez elle (il va à l'école le matin en fait) + 9h15 le mercredi pendant les périodes scolaires.
- Pendant les vacances scolaires, il va chez la nounou comme sa soeur, c'est a dire 9h15/jour, 5j/7.

Je la rémunère 2.80€ de l'heure.
Je lui inclus 10% de CP/mois.

J'arrive à une mensualisation de 987€ + 98.7 de CP
Elle, est a calculé 899.36€, mensu + CP inclus

Quelqu'un pourrait m'éclairer sur le montant qui serait le plus juste ?!

De plus, autre question : je ne suis pas sûre de renouveler son contrat. Je me pose donc la question de la licencier avant ou après les vacances d'août. Je n'arrive pas à trancher, des avis ?


Merci beaucoup par avance pour votre aide, vraiment !

pk dites vous que vous refaites un contrat?

il y avait déjà un contrat avec cette AM? pour vos 2 enf? des éléments ont changé? car en cas de changement heures....il faut juste faire un avenant

si vous aviez déjà un contrat avec elle vous ne pouvez pas en refaire un autre et si c'est parce-que vous pensez y mettre fin en aout et bien vous envoyez votre RAR dans les temps (15j pour un contrat de moins d'un an ou 1 mois pour plus d'un an) et vous ne pouvez pas lui faire effectuer son préavis sur ses congés payés
donc si elle prend ses congés en aout se sera soit fin juillet soit septembre pour le préavis

Merci pour la réponse.

Nous faisons un avenant, mais nous sommes quand même obligées de recalculer la mensualisation (elle garde mes enfants 30% de + qu'avant environ) afin que je ne me retrouve pas à lui devoir des milliers d'euros (que je n'ai pas ) enrégul de fin de contrat.

Pour la question de fin de contrat, ma question est + vis à vis des congés payés et des prestations familiales, savoir s'il y a un avantage particulier de le faire avant ses grandes vacances ou plutôt après.

déjà pour la mensu c'est obligatoirement calculée sur 1 année meme si vous avez une idée de la date approximative de fin

donc pour ne pas payer une grosse régul si vous avez les memes congés qu'elle ou si vos congés ne seront pas compris entre mars et aout partez sur une année complète ainsi à part peut etre pour le contrat périscolaire(puisque les amplitudes différent selon les périodes) les heures travaillées auront été payé
aprés de tte façon l'une comme l'autre je ne sais pas sur quelles bases de calcul vous etes parties pour le nbre de sem rémunérées pour arriver à vos chiffres mais on ne peut pas calculer la mensu sur 6 mois

depuis le début du contrat comment ont été rémunéré ses CP tjrs les 10%? dés le début du contrat? car c'est hors convention et les CP ne se calculent qu'au 31 mai par la méthode des 10% comparés au maintien de salaire (souvent + favorable) et le plus favorable des 2 est à lui payer si année incomplète ou à maintenir dans sa rémunération qd elle prend ses congés en année complète

pour les aides si vous mettez fin au contrat en juillet vous ne percevrez l'aide que sur juillet meme si les sommes à payer sont + importantes que les autres mois entre la régul, l'indemnité de licenciement, le solde de CP
mais vous ne pourrez y mettre fin en aout puisqu'elle prend tout son mois d'aout en congé or pas de préavis sur les congés
donc c'est soit juillet soit septembre et là effectivement vous toucherez l'aide pour aout et septembre mais la mensu sera due pour ces mois et elle continuera aussi d'acquérir des CP

Tout à fait d'accord avec Dacia, tout est faux malheureusement dans votre façon de rémunérer les cp.
D'autant plus que pour votre fils, il y à deux amplitudes horaires, scolaires, et vacances, et si votre AM prend ses congés sur des périodes vacances scolaires, c'est sur la base haute d'accueil qu'il faut calculer ses congés, et le maintien de salaire pourrait être à mon avis plus avantageux pour elle et pour vous c'est une obligation de comparer la méthode des 10% et celle du maintien de salaire.

Vous devez refaire tous vos calculs concernant le paiement des cp depuis le début du contrat, période de référence par période de référence.
Et faire la différence entre ce que vous avez déjà réglé et ce qui aurait du être rémunérer au titre des cp.

Et si vos contrats étaient des contrats en année incomplète, une régularisation à chaque avenant aurait aussi du être calculée.

Et dans le cas des 10% avez vous bien fait 10% des bruts annuels ??? Car la seconde période il faut aussi cumuler les sommes acquises au titre des cp, dans le calcul des bruts annuels.
Ce qui ne se fait jamais si vous prenez le brut mensuel, qui est donc hors convention.

Je suis désolée de toutes ces informations, mais je suppose que vous avez été mal informée dès le départ, soit par un ram, soit par l'assmat elle même, tout celà est du à notre manque de formation au sujet des modalités des contrats.
Bon courage.