SUJET :

bonjour
une petite question par rapport au rtt d'un parent.
j ai un contrat en année incomplète , sur 36 semaines par an. ..la maman est enseignante.
le papa a droit à 20 jours de rtt par son travail par an;
il l'ai pose librement dans l'année(1jour par ci...1 autre par là..ect...)
du coup,pour le calcul de la mensualisation,la maman se base sur 36 semaines moins les 20 jours de rtt (5 semaines car je travaille 4 jours par semaine pour eux). il reste donc 31 semaines ..........est ce bien ça?? connaissez vous un texte de loi qui parle des rtt et comment les calculer pour la mensualisation? merci de votre aide

Mariejo64 écrit: bonjour
une petite question par rapport au rtt d'un parent.
j ai un contrat en année incomplète , sur 36 semaines par an. ..la maman est enseignante.
le papa a droit à 20 jours de rtt par son travail par an;
il l'ai pose librement dans l'année(1jour par ci...1 autre par là..ect...)
du coup,pour le calcul de la mensualisation,la maman se base sur 36 semaines moins les 20 jours de rtt (5 semaines car je travaille 4 jours par semaine pour eux). il reste donc 31 semaines ..........est ce bien ça?? connaissez vous un texte de loi qui parle des rtt et comment les calculer pour la mensualisation? merci de votre aide

Bonjour, il n'y a pas de texte car les rtt des parents ne nous concernent pas. Et on ne reconstitue pas des rtt perlées en semaines fictives...

Soit vous avez effectivement travaillé 36 semaines, soit 31, mais pas les deux possibilités

Si lors des rtt le papa souhaite garder son enfant, et que ces jours de rtt sont régulières, alors soit vous diminuez le volume horaire des semaines concernées directement dans la mensualisation, mais pour cela il faut que les jours de rtt soient clairement définies à l'avance.

Soit vous déduisez les rtt par le calcul cours de cassation les mois où elles sont prises.

Soit vous ne déduisez rien, et considérez que si aléatoirement dans le mois l'enfant ne vient pas, ce n'est pas de votre fait, et c'est donc une absence injustifiée.

un contrat sur 36 sem selon le nbre d'heures par sem ce n'est déjà pas bcp, des RTT en plus alors pensez à insérez une clause spécifiant que les jours maladie meme sur présentation d'un certificat médical ne seront pas déduits

Bonjour,

Je viens vous donner ma façon de faire si cela peut vous être utile...
J'ai un PE qui a aussi des RTT et il ne connait pas forcément à l'avance les dates correspondantes. J'ai accepté par contrat qu'il puisse retirer au maximum 2 jours de RTT par mois suivant le calcul de la cours de cassation sauf sur les mois où des congés seront pris ainsi que sur les mois ou des absences pour maladie serai éventuellement déduites...
Cela m'a semblé un bon compromis...

bonjour,
je viens d'avoir le probleme sur un contrat, le papa à 21 jours de RTT. comme il faut aussi deduire les jours d'absence maladie, je leur est dit que je ne deduirai que sur 10 jours. je l'ai noté au contrat et les jours seront deduit à leur prise et passer les 10 jours, ils seront comptes comme absence injustifiée. parce que cela reviens quand meme à 20 jours par annee de contrat vu que les jours maladies sont deduits eux aussi quand l'enfant est malade. deja que je trouve pas juste de nous deduire ces journées là , c'est vrai ça, pourquoi nous penaliser quand l'enfant est malade

bonsoir
je reviens vers vous pour ce calcul de mensualisation par rapport au rtt.
le papa travaille dans le milieu médical et donc aussi des week end... les 20 jours à déduire correspondent à quelques rtt mais aussi à des jours de repos comme il travaille certains week end.
La maman est enseignante. . l'année derniere j avais accepté qu"elle me retire les 20j en semaines du calcul de la mensualisation! je gagnais plus car je gardais un de ces enfants à temps complet.
en septembre, je les aurai en contrat périscolaire tous les deux; déjà mon salaire va diminuer... et la maman me dit que je ne les garderai plus que 3 jours au lieu de 4 jours car la mamie veut les prendre une journée.
je suis réticente pour qu'elle me retire les 21 jours(pour cette année) qui feront 7 semaines à déduire(vu que je travaillerai plus que 3 jours au lieu de 4);
j'ai contacté le relais ...elle m'a dit qu'elle trouvait énorme de déduire ces 7 semaines en plus des autres...
Elle m 'a dit qu'on ne pouvait pas déduire par le calcul de cassation les jours de rtt par mois... seulement les absences pour maladie de l'enfant avec certificat médical et les congés sans solde.
Elle ma conseillé de trouver un compromis équitable pour tous les deux. qu'en pensez vous?bonne soirée