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SUJET :

heures réelles heures complémentaires il y a 7 ans 9 mois #7

le planning est poser vers le 20 de chaque mois pour le mois suivant ensuite j'essaie d'eviter de changer les horraires sauf qu'a d'imprevue mais elle a toujours le droit de refuser et celon la modification d'horraire je laisse les heures mais il est vrai que je change son jours de repos quand mon patron me change le miens mais cela n'arrive pas tres souvent

votre message m'interpelle j'en prends note je ne l'avais pas vue sous cet angle

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heures réelles heures complémentaires il y a 7 ans 9 mois #8

Bonjour,

vous employez votre AM a temps partiel (un temps plein dans notre profession est de 45 heures par semaine en année complète ce qui est bien loin de ce que vous lui proposez).
Comme tout salarié à temps partiel elle doit être en mesure de compléter par une autre activité et donc connaître son planning.
Cela peut être un planning fixe mais aussi un roulement sur 3, 4 semaines voire plus mais en tout cas elle doit savoir comment elle va travailler pour pouvoir accepter un autre accueil qui se présenterait et complèterait celui de votre enfant.
Là visiblement elle ne peut rien prévoir du tout.

Votre employeur vous change parfois votre jour de repos, il est tout à fait dans son droit si vous êtes à temps plein (la modification des horaires fait alors partie des prérogatives de l'employeur), par contre vous ne pouvez pas le répercuter sur votre AM qui elle est à temps partiel sans contrepartie (si elle accepte de travailler ce jour là cela sera des heures complémentaires quant bien même vous lui aurez donné un autre jour de repos dans la semaine puisque ce jour là selon notre CCN cela sera une absence non prévue au contrat).

Vous ne pouvez pas demander à votre AM d'être disponible à temps plein pour vous et ne la rémunérer qu'à temps partiel (il y a eu des jugements, de mémoire dans la grande distribution, requalifiant des contrats à temps partiel en temps plein justement au motif que dans la pratique il était impossible au salarié de compléter cet emploi puisque ses horaires étaient modifiés régulièrement).

Vous parlez d'un planning sur 12 semaines pour vous, donc vous pouvez très bien annexer au contrat un calendrier annuel avec par exemple un code couleur pour les "petites journées/grosses journées" travaillées si elles n'ont pas toutes la même durée.
Cela résoudrait votre problème d'heures complémentaires entre "petites" et "grosses semaines".
Par contre en ce qui concerne le jour de repos vous n'avez pas trop le choix :
- soit vous voulez vous assurer que votre AM acceptera votre enfant en cas de changement de planning de votre mari et vous "supprimez" ce jour de repos et la payez donc même si elle n'accueille finalement pas votre enfant ce jour là (vous pouvez aussi parfois le lui confier de façon à vous libérer du temps pour vous);
- soit cela ne vous pose pas de problème qu'elle refuse éventuellement votre enfant si vous lui demandez de travailler ce jour là, vous n'intégrez donc pas ce jour là dans la mensualisation mais quand vous lui demandez de travailler ce jour là et qu'elle accepte vous devrez le lui payer en heures complémentaires.

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heures réelles heures complémentaires il y a 7 ans 9 mois #9

Bonjour

Comme vous l'on expliqué mes collègues, le temps de travail d'une assmat se comptabilise par semaine et non par mois.
le calcul doit se faire ainsi: tarif horaire * nbre d'heures par semaine * nbre de semaines par an / 12 = salaire régulier 12 mois

Donc, si vous avez déterminé 23h par semaine, cela signifie que si elle en fait plus, ce sont des heures complémentaires, si elle en fait moins, son salaire ne doit pas être déduit.

Si, à cause de votre planning changeant, elle ne peut pas combler avec un autre enfant, ni même prévoir des rendez vous perso, alors que son temps de travail le permettrait,il est tout à fait normal que cette disponibilité soit récompensée. ;) ;)

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