SUJET :

Bonjour à toutes,

Je suis de retour après mes congés, reprise ce matin et vite dans le bain de l’administratif !!

Un peu d'aide m'aiderait pour faire le point !

J'accepte un avenant pour un enfant qui entre à l'école le 1^er septembre. Nous devons donc établir une régularisation pour partir sur les bases du nouveau contrat périscolaire.

Date anniversaire : lundi 4/01/2016 S 01. J'ai souvent lu qu'un avenant devait commencer en début de mois, en l’occurrence là le 1^er septembre c'est bien, mais comment faire pour la semaine 35 qui va donc être coupée ? Et la nouvelle date anniversaire débute donc quelle semaine ?

35 semaines écoulées -29 semaines travaillées, j'ai noté dans un tableau les heures travaillées dans une colonne et dans l'autre les heures rémunérées. Pour cette dernière semaine, j'ai indiqué 27 h travaillées (lundi 29/8, mardi 30/8 et mercredi 31/, est ce que cela vous semble correct ?

Merci d'avance de vos réponses.

Cordialement

Bonjour,

Je remonte mon Post si toutefois une experte passait par là

Bon après-midi

Moi je fais un tableau sur deux colonnes:
Explications pour remplir le tableau:
Tableau à faire sur 12 mois, du début du contrat à la date anniversaire ou à chaque avenant modifiant la mensualisation ou à la fin du contrat. (on peut revenir 3 ans en arrière)

Colonne de gauche: (heures travaillées du mois) Prendre un calendrier, regarder le nombre de jours travaillés, multiplier par le nombre d'heures par jour au contrat sans remettre en cause les termes du contrat, c'est-à-dire que si l'enfant arrive plus tard ou part plus tôt sans avoir défalquer quoi que ce soit ça compte comme un jour entier puisque prévu au contrat. ex: Si l'enfant a été présent 21 jours et qu'il fait 9h par jour, 21h X 9h = 189h à noter.
Par contre si vous avez dû enlever des heures pour maladie (vous ou lui) ou que vous avez pris des heures ou jours sans soldes (selon le calcul de la Cour de Cassation), calculer 189h - les heures non effectuées = noter au tableau. Les trois premiers mois du contrat ne pas oublier de décompter les jours fériés et ensuite les compter comme des jours travaillés. ex: 189h - 9h car un jour d'absence = 180h (si les chiffres ne sont pas entiers ne pas les arrondir et noter au centième)

Colonne de droite: (heures du mois mensualisées) Prendre le nombre d'heures mensualisées noté au contrat, s'il n'y a rien à défalquer, le notez et si par contre il y a des heures, faire heures mensualisées - les heures non effectuées. (toujours sans arrondir et au centième)
Ensuite vous regardez les deux colonnes, si dans la colonne de droite vous avez pour un mois 129h et dans celle de gauche 168,749, vous faites 129 - 168,749 = - 39,749 et vous faites ça pour tous les mois et vous additionnez tout et pour finir vous multipliez le résultat que vous avez trouvé par votre taux horaire brut et vous allez pouvoir savoir si les parents vous doivent quelque chose mais si le résultat est négatif et que vous avez travaillé moins d'heures que vous n'avez été rémunéré, cela reste à votre profit.

Bonjour Petit Filou et merci,

Comme vous le proposez, j'ai fait un tableau concernant la régul comme vous l'avez déjà expliqué sur des précédents posts.

Ma régul indique 6 h à me régler, cela me semble correcte.

Pour la nouvelle date anniversaire et date de mensualisation, je considère donc le 5/09, Semaine 36 ? Qu'en pensez vous ? Sachant que je ne travaillerai que le mercredi, je n'ai pas de calcul cours de cassation à faire. C'est bien ça ?

Merci pour vos réponses.

Une date anniversaire ne change pas, si vous avez des enfants, si votre fils est né le 1^er Septembre, tous les ans ça sera le 1^er Septembre.
donc vous regardez la date à laquelle vous avez commencé le contrat et vous comptez douze mois.
Par contre c'est vrai que sur le tableau de régularisation si vous mettez 12 Septembre il n'ira que jusqu'à fin Août mais votre date anniversaire ne doit pas changer même s'il y a avenant.

Bonjour et merci Petitfilou !!

C'est ok, j'ai saisi la nuance !

Petite aparté qui m'a fait bcp rire, mon fils est né le 1^er septembre !!!! Votre exemple était très bien trouvé.

Bon après-midi.