SUJET :

Bonjour à tous,

je me sépare de mon assistante maternelle car mon fils rentre en maternelle en septembre, cependant je suis complètement perdu en ce qui concerne la régularisation; je ne trouve pas la même chose que mon assistante maternelle!!

le contrat établie en année incomplète car je suis atsem et je ne travaille que 2 jours sur les vacances scolaires!
nous avons donc mensualisé à 111h sur 36 semaines à 37h par semaine sur 4j .

Jusque là, tout va bien; ce que je ne comprends pas c'est comment je dois compter les semaines travaillées, sachant que certaines semaines, elle n'a eu mon fils que 3 jours et d'autres semaines 5 jours. les semaines de vacances scolaires, elle a eu mon fils 1 ou 2 jours par vacances, dois je compter 1 semaine complète travaillé ou pas!

Ensuite, mon fils est allé à l'école uniquement le matin, donc mon assmat l'a gardé tous les après midis, toujours sur 4jours; nous avons fait un avenant et reduit les heures à 24h par semaine et mensualisé à 69h par mois;

Comment dois je calculer? chaque année à chaque date anniversaire?? ou d'abord le premier contrat puis ensuite a partir de l'avenant?

merci d'avance!

Bonjour,

Vous avez donc prévu 37 h hebdo sur 36 semaines soit 111 h mensuelles.

Les 36 semaines, c'est bien les semaines d'école ?

Et vous confiez aussi l'enfant pendant les congés scolaires à raison de 2 jours hebdo ? Mais sur combien de semaines ? 11 semaines (les 16 restantes - les 5 semaines de congés de l'AM) ? Et ces heures n'étant pas prévues dans votre mensualisation de 111 h, vous les payez en plus ?

Les 4 jours d'accueil, c'est des horaires fixes ou variables ? Cela est-il précisé au contrat ? Car dans ce cas, avez-vous considéré les 37 h hebdo comme une moyenne ?

Vous n'avez pas fait de régularisation au moment de l'avenant ?

On calcule la régularisation à chaque fois qu'une mensu est interrompue avant les 12 mois.

Bonjour Shania et merci pour votre réponse!

Effectivement les 36 semaines sont les semaines d'école; pour les 2 jours pendant les vacances, nous n'avions pas prévu au contrat, je pensais que ca rentrait dans la mensualisation; mais j'ai toujours payé les heures en plus et ce chaque mois qu'il y en avait!

Pour les 4 jours ,ce sont des horaires fixes précisées dans le contrat et nous avons effectivement considéré les 37h hebdo comme une moyenne; de 8h45 à 18h45 une semaine par mois à peu près et de 8h45 à 18h max le reste du temps.

Je n'ai pas eu de régularisation au moment de l'avenant donc je me suis dit qu'il y en avait pas!

et là, mon assmat me dit que je lui doit des heures et quand je fais le calcul je ne trouve pas comme elle! donc j'aimerai comprendre!

Alors puisque la mensualisation n'inclut pas les 2 jours pendant les vacances scolaires, ces heures sont à payer en plus en heures complémentaires le mois concernées (elles sont alors réglées et ne rentrent pas en compte pour la régularisation).

Vous dites avoir payé tous les mois des heures complémentaires : comment les avez-vous déterminées ?

mon assmat notait ses heures, et dès qu'elle dépasse les 37h/semaine je payais les heures en heures supp ou complémentaire quand ca dépassait 45h.

Et le salaire était maintenu quand l'enfant venait moins que prévu ?

Dans ce cas vous n'avez pas considéré les 37 h comme une moyenne mais comme un minimum. Si l'enfant n'était pas confié 37 h, elle était quand même payée et pour la régularisation on compte bien 37 h toutes les semaines (même si fait moins).