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SUJET :

Capacité d'acceuil il y a 4 ans 8 mois #1

Je suis parents employeur. travaillant dans un domaine avec des horaires variables, j'ai ambauche mon assistante maternelle à 20h semaine mais sans jours fixe et sans horaire fixe du mardi au samedi (je fourni les plannings). Hors cette année mon enfant est scolarisé (juste le matin) , cependant son nombre d'heure au contrat ne change pas ni le nombre de jours. Mais elle m'informe que à partir de début 2020 elle aurait deux nouveau contrat en plus de ce déjà existant ( donc 4 périscolaire dont le mien qui est présent 3 après midi variable, 1 temps plein et 1 contrat après midi du mardi au vendredi) et à cela se rajouterai donc 2 autres contrat je trouve que cela est beaucoup ? Que dois je faire à savoir que je ne c pas le nombre exacte autorisé

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Dernière édition: par Messyfer.

Capacité d'acceuil il y a 4 ans 7 mois #2

bonjour
tout simplement vous demandez a votre assistante maternelle le nombre d'enfant qu'elle a le doit d'avoir !
elle a le document a vous montrez, pour prouver qu'elle n'est pas en dépassement.
a savoir qu'elle a le doit d'avoir par exemple 6 enfants mais que 4 en même temps de présent chez elle.

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Capacité d'acceuil il y a 4 ans 7 mois #3

Bonjour,

tout d'abord il faut connaître la capacité d'accueil totale de votre AM, celle-ci est parfois visible en ligne quand le CG met en place un site dédié à la recherche d'une assistante maternelle dans le département..
Votre AM doit vous présenter son agrément (c'est une obligation au moment de l'embauche).
Sur cet agrément figure le nombre d'enfant qu'elle est autorisée à accueillir simultanément (au maximum) ainsi que d'éventuelles restrictions (une place peut par exemple ne pouvoir être utilisé que par un enfant qui marche ou un enfant scolarisé).
Certains CG ajoutent aussi les horaires auxquels les enfants peuvent être accueillis (car on doit bien sûr respecter la durée maximale de travail journalier ainsi que le temps de repos).
En plus des places notées dans son agrément une AM peut obtenir des dérogations ( 2 au maximum), elles sont généralement nominatives et limitées dans le temps, bien sûr elle a un document l'indiquant. Ces dérogations permettent par exemple d'avoir une heure ou plusieurs heures par semaine 5 ou 6 enfants en accueil simultanément.

Votre AM est donc limitée en nombre d'enfants qu'elle accueille SIMULTANÉMENT mais pas en nombre d'enfant accueillis.
Une place peut par exemple être utilisée pour accueillir deux enfants : un périscolaire les mercredis et vacances scolaires et un bébé d'enseignant les lundi, mardi, jeudi et vendredi en période scolaire ou un périscolaire le matin avant l'école et le soir après l'école complété par un bébé de 9h à 16h... .

Pour savoir si votre AM respecte bien sa capacité d'accueil il vous faut donc connaître non seulement la capacité de son agrément (plus d'éventuelles dérogations) mais aussi les plannings de chaque enfant accueilli.

Le plus simple c'est de demander à votre AM, elle devrait être en mesure de vous donner les informations nécessaires pour vous rassurer.
Néanmoins si un doute subsistait ou si vous n'aviez pas de réponse vous pouvez vous rapprocher de la PMI qui vérifiera que tous les enfants ont bien été déclarés.

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