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SUJET : Contrat

Contrat il y a 2 ans 8 mois #7

J'emploie une AM depuis 2014. C'est son métier depuis plus de 10 ans donc je lui faisait entièrement confiance.
IConfiance ? il n'y a pas manque de confiance pour ce qui est de l'accueil de votre enfant apparemment, pour ce qui est du côté administratif, ce n'est pas son rôle, c'est celui de l'employeur, celui-ci doit fournir le modèle de contrat et chaque partie discute des clauses.
Je confirme mon fils n'a pas l'air d'être malheureux la bas, je me pause toute ses questions car j'ai rencontré des nounou qui m'ont dit de me renseigné car il y a des choses qui ne se font pas - Elle a préféré travailler avec le contrat qu'elle avait mis en place avec les autres parents, chose qui ne me dérangé pas

Lorsque nous avons fait le contrat en 2014, celle ci n'a pas déduit les semaines de congés qui ne tombaient pas en même temps (AM, papa, maman) et nous sommes donc partis sur le calcul de l'année complète, est ce normal ?
Cela dépent de votre besoin en semaines d'accueil.
Nous lui avons toujours dit que lorsque nous serons en vacance l'un ou l'autre elle n’aura pas notre fils - chose que nous avons toujours fait

A ce jour, j’appends qu'elle doit tenir compte de mes congés et aussi ceux du papa et elle me dit que non ce n'est pas la loi elle tient compte uniquement des congés que d'un parent, est ce normal ?
ICe n'est pas tout à fait comme cela : il y a des parents qui souhaitent garder leur enfant pendant leurs propres congés et donc on établit une mensualisation en déduisant les 5 semaines de congés de l'ass-mat + celles des parents lorsqu'elles sont décalées. mais il n'y a pas d'obligation légale. Il y a des parents qui en congés confient leur enfant à l'ass-mat parce qu'ils ont des activités pas compatibles avec un enfant en bas age ou parfois pour se consacrer aux enfants plus grands...
Voila comme vous dites : il y a des parents qui souhaitent garder leur enfant pendant leurs propres congés et donc on établit une mensualisation en déduisant les 5 semaines de congés de l'ass-mat + celles des parents lorsqu'elles sont décalées, nous avons toujours fait comme cela et a ce jour AM me dit qu'elle n'a pas a prendre les congés de mon conjoint en compte (dans le contrat en 2014 nous avons noté les congés du papa et de la maman - pour vous donner une idée de mai 2015 à mai 2016 elle a eu c'est 30jrs de congés mais vu q'elle ne tient pas compte des congés du papa ou encore mes CP qui ne tombe pas en mime temps elle a eu 18jrs de plus que je lui ai payé mais ou elle n'a pas gardé mon fils, vous comprenait bien que je me pose des questions ? )
Non, elle n'était pas en congés, elle travaillait puisqu'elle accueillait probablement les autres enfants. Vous n'avez payé que ses 5 semaines de congés. - Oui elle avait les autres enfants mais pas le mien donc ses semaines auraient du être déduite depuis que nous avons fait le contrat en 2014 ? Ce n'est pas normal que je la paie alors qu'elle n'a pas mon fils et que sa toujours était prévu comme ça

Il y a aussi des situations où les parents ont les même congés que l'ass-mat mais confient leur enfant quelques semaines dans l'année aux grands-parents.
A ce jour je lui ai toujours payé les semaines ou jours que je le gardé ou que papa le gardé, est ce normal ?

Pour avoir plus d'info j'ai contacté le RAM qui me confirme :
- qu'un avenant peut être fait à tout moment,
- que les congés des 2 parents doivent être prit en compte...

Et quand je lui ai dit sa elle me dit qu'elle n'a pas un contrat RAM, que ce que le RAM m'avait dit ne la concerne pas car son contrat n'est pas RAM, et que si pour tous les parents elle prenait les congés des 2 et bien elle ne gagnerait pas grand chose !!! Ce que votre assistante maternelle semble ignorer, c'est que elle peut avoir un taux horaire différent selon le nombre d'heures par semaine et selon le nombre de semaines par an. Vous pensez donc avoir payé beaucoup trop, mais il est fort possible qu'avec une autre assistante maternelle, vous auriez eu la même somme à payer chaque mois, moins il y a de semaines d'accueil dans l'année, plus le taux horaire est élevé...
Enfaite mon souci c'est meme pas de payer cher,je trouve sa normal comme payer une heure entamé c'est normal je suis salarié et 30min je n'en fait pas cadeau à mon employer - Mon plus gros problème c'est cette histoire de congés - sa fait 1 an que sa dur je lui en ai parlé et avec son mari il m'ont assuré que ce n’était pas la loi qu'elle devait tenir compte que de mes congés et pas ceux du papa alors que d'autres Am me disent que se n'est pas normal

Au 01/01/2016, nous avons fait un avenant car mes horaires on changées, mais le calcul a aussi été fait en année complète et toujours en tenant compte que de mes congés.
En novembre 2016, encore un changement d'horaires mais la le temps de garde est plus bas car je lui laisse mon fils de 6h30 à 14h30 alors qu'avant elle le gardé de 7h à 17h.

Donc au mois de décembre je lui demande pour qu'on face un avenant et celle ci me dit, non nous devons attendre les 1 an de l'avenant du 01/01/2016, est ce bien légal ? Non il n'y a pas d'obligation d'attendre la date anniversaire du contrat, mais dans votre cas, il n'y a pas vraiment de problème, en effet vous proposer en décembre un avenant, du fait du délai de réflexion habituel (1 mois), l'avenant prend effet le 1<sup>er</sup> janvier, cà c'est normal... Pour l'avenant elle est au courant des que j'ai eu le changement à mon travail donc en novembre, puis en décembre son mari ma dit d'attendre février c'est à dire les 1 an de l'avenant que nous avions fait à la mi janvier 2017

La le 01/02/2017, je signe l'avenant qu'elle me propose s'en le lire vu que je lui faisait confiance. En rentrant chez moi je reregarde tout de même et la elle met en horaire d'arrivé 6H à 15h au lieu de 6h30 à 14h30 et la elle me dit qu'une heure entamé et une heure du, a t'elle le droit de faire sa ?
Non ce n'est normal, si vous amenez votre enfant à 6h30 et que vous quittez son domicile avec votre enfant à 14h30, on compte 7heures et non de 6h à 15h. Par contre l'avenant ne prend pas effet au 1<sup>er</sup> janvier ??? - Non il n'a pas prit effet au 01 janvier car elle me disait qu'il fallait attendre les 1 an de l'avenant que nous avions fait en 2016

Donc la je veux faire un nouvel avenant mais je ne sais pas si je doit partir sur une année complète ou incomplète sachant que mon fils va rentrer à l'école en septembre 2017 et que je souhaite arrêter le contrat fin juillet.
Vous proposez un contrat sur 41 semaines et vous licencierez votre ass-mat le 31 juillet, il faudra donc qu'elle reçoive sa lettre de licenciement le 30 juin..
Il faudra effectuer la régularisation.
Par contre votre assistante maternelle n'est pas obligée d'accepter ce nouvel avenant, si elle le refuse, le contrat continue comme précédemment ou bien vous la licenciez - Si elle refuse je n'ai pas d'autres recours mise à part le licenciement ? L'avenant qu'elle m'a fait signer est faut les horaires ne correspondent pas, elle nous prend 4H en plus dans la semaine
Si je pars sur une année incomplète comment on calcul les congés payés ?
Il faudra faire le point sur les congés acquis et ceux posés par votre assistante maternelle depuis le début du contrat, déterminer ce qu'il en est à la date de l'avenant, calculez les congés acquis entre la date du passage en année incomplète et le 31 mai. Paiement de ces congés avec le salaire de juin et à la fin de contrat, à priori le 31 juillet, calculer les congés acquis depuis le 1<sup>er</sup> juin 17.


Elle garde mon fils 4 jours par semaine sur une base de 34H par semaine

Voici les congés :
AM : 1 semaine en février, 3 semaines en Aout (en même tps que les parents) et 1 semaine en décembre
Papa & Maman : 1 semaine en mars, 1 mai, 3 semaines chacun en Aout (en même temps que AM), 1 semaine en septembre, 1 semaine en novembre, 1 semaine décembre et 1 semaine en janvier - Donc nous avons 6 semaines ou mon fils n'est pas gardé par AM, je dois bien les déduire non ?

Pouvez vous m'aider pour ce calcul, afin que je lui donne ce nouvel avenant ?

Merci de votre aide

Votre assistante maternelle ignore qu'elle pouvait avoir un taux horaire variable selon les contrats. Il faut savoir que cette pratique permet aux assistantes maternelles de ne pas "bloquer" une place pour un contrat peu rémunérateur et aux parents de pouvoir plus facilement trouver une assistante maternelle même s'il propose un nombre de semaines d'accueil peu important, c'est du gagnant-gagnant... :) A chaque avenant elle m'a augmenter le taux horaire de 2€80 je suis passé aujourd'hui à 3€30 en 2 ans alors que dans le contrat elle a bien noté que le montant bougerai uniquement lorsqu'on ferait le nouveau contrat pour le périscolaire - a chaque augmentation je n'ai rien dit sa m'emmerde sur le coup mais après je me dit qu'elle travail pour donc c'est normal
Une augmentation se fait par avenant, si cela ne vous convenait pas pourquoi ne pas les avoir refusés ?
Car je trouve normal que la rémunération augmente dans la limite du raisonnable - la pour moi c'est le cas c'est pour cela que je n'ai meme jamais posé de question

Vous avez toutes les deux des lacunes en matière d'établissement du contrat. :huh: Je suis d'accord avec vous, nous sommes pas plus accompagner que sa donc je me suis beaucoup appuyer sur elle - ou c'est plus difficile de parler avec elle c'est quand son mari est la car c'est lui qui gère les papiers et des qu'on viens sur ce sujet il intervient et difficile de prendre la parole ou de lui prouver qu'on a raison comme par exemple avec l’histoire des 6h00 à - 14h30 ou elle a arrondi à 6h 15h car les heures étaient entamées
Si je comprends bien vous n'avez qu'un exemplaire de l'avenant ? Si j'en ai un mais elle me la fait signé chez elle - je vous avoue qu'on a juste parlé du montant de la paie avant et après qui me convenait vu qu'il était plus bas mais je n'ai pas regardé le détail sur le coup ce genre de document se fait en double exemplaire, vous en laissez un à l'ass-mat, vous gardez l'autre et après un délai de reflexion, vous les signez ensemble. Votre ass-mat n'est pas correcte (peut-être ignorante) mais vous commettez beaucoup d'erreurs aussi... :( Pouvez vous me dire qu'elles erreurs, je ne veux pas lui dire de mauvaise chose et me facher avec elle pour le coup

Si vous lui suggérer de venir s'informer sur ce forum par exemple ? Elle est déjà membre de ce forum car elle m'en a parlé il y a quelque temps - je n'ai rien à cacher, je lui veux rien de mal je veux juste qu'on m’éclaire car aucune AM que je connait me disent la même chose que la mienne

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Contrat il y a 2 ans 8 mois #8

Puisque votre AM augmente son taux horaire quand vous baissez le nombre d'heures mensualisé il y a fort à parier que si elle pratiquait l'année incomplète le taux serait plus élevé et au final vous paieriez autant mais avec des "soucis" supplémentaires.

Les AM qui vous ont vanté l'année incomplète ont du oublier de vous signaler ses inconvénients :
- paiement des CP en plus du salaire mensuel une fois acquis (idéalement en une fois en juin) ce qui répartit moins bien les dépenses des PE (en juin cela fait plus que doubler la note bien souvent);
- régularisation de la mensualisation en fin de contrat (là encore la note peut se révéler salée selon le moment où se fait la rupture et correspondre à 1 ou 2 mois de salaire).

C'est entre autres pour éviter ces inconvénients que bon nombre de PE choisissent l'année complète que je leur propose, de plus ils ne sont pas tenus de me prévenir à l'avance de leur date de congés, ne sont pas obligés de les prendre en semaines entières donc si au dernier moment ils décident de prendre quelques jours de congé pas de souci.

J'espère que vous avez bien tenu le compte des CP acquis et pris et le cas échéant procédé à une retenue sur salaire la première année.

Par contre je n'accepterais pas de contrat avec un départ à 14h30 (ni même à 15h00) car c'est en plein milieu de la sieste des enfants et nous sommes tenues de respecter au mieux le sommeil des enfants (non seulement ce serait compliqué pour votre enfant dont il faudrait interrompre la sieste mais aussi pour les autres enfants qui risqueraient à ce moment là d'être réveillés).

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Contrat il y a 2 ans 8 mois #9

NoounouC écrit: Bonjour,

si votre question est : mon AM a-t-elle le droit de ne prendre en compte que mes congés? La réponse est oui.
Par contre vous étiez vous en droit de ne pas accepter les termes du contrat qu'elle vous proposait et signer avec une de ses collègues en année incomplète (mais pas sûr que ça aurait au final été moins cher car bon nombre d'entre nous pratiquons des tarifs différents en fonction du nombre d'heures mensualisées de façon à dégager quoiqu'il arrive un salaire décent).

Je pense que le souci est surtout un souci de communication entre votre AM et vous.
Comme tout salarié nous travaillons pour faire face à un certain nombre de dépenses, il nous faut donc nous assurer un revenu "minimum". Pour y arriver nous devons dégager un salaire "minimum" par place d'agrément. Pour ce faire il y a plusieurs moyens possibles :
- n'accepter que les contrats en année complète et avec un certain nombre d'heures;
- accepter les contrats en année complète ou incomplète mais avec un nombre d'heures mensuel minimum;
- étudier toutes les propositions (ou presque ;) ) mais en adaptant le tarif horaire au nombre d'heure mensuel.

Votre AM semble avoir fait le premier choix, il est tout à fait respectable et le RAM n'a pas à le contester. En faisant ainsi elle vous assure une place de disponible 47 semaines par an ce qui permet au papa lorsqu'il est en congés s'il le souhaite de bricoler tranquillement, de faire du sport ou d'aller à des RDV (mais bien sûr rien ne l'empêche de garder aussi son petit bout).

Sachez quand même que je propose toujours aux familles les deux solutions :
- année complète;
- année incomplète
avec bien sûr un taux horaire différent. Au final bon nombre de familles optent pour l'année complète (même si c'est un peu plus cher) car cela leur permet plus de souplesse dans la gestion de leurs propres congés, évite une régularisation à la date anniversaire du contrat quand le parent n'a pas pu finalement prendre son compte de semaines (ce qui arrive plus souvent qu'on ne le croit au gré des changement d'entreprise notamment) voire de se retrouver sans mode de garde une semaine qu'il avait déduite (et dont il se rend compte au final qu'il va en avoir besoin) et où moi je ne suis pas disponible car n'ayant pas les autres enfants en accueil.

En ce qui concerne les avenants, votre AM n'est absolument pas obligée de les accepter puisqu'il y a à priori une baisse du salaire mensuel (si j'ai bien compris le contrat était avant de 40 heures par semaine), elle peut négocier par ailleurs une hausse du taux horaire de façon à pallier (au moins en partie) à cette baisse. De plus vu la date de début de contrat votre enfant sera sans doute scolarisé en septembre, donc elle a encore moins intérêt à accepter ce changement si le contrat est rompu au moment de la scolarisation.

Pour les horaires, là elle a tord, parce que même si on ne note pas des horaires à la minute près (j'ai vu des collègues avec des contrats commençant à 8h05 ou finissant à 16h55 :ohmy: ) noter au quart d'heure est tout à fait acceptable et si elle note 6h00-15h00 au contrat vous êtes en droit d'arriver à 6h00 chez elle (pas sûr qu'elle apprécie) et de ne reprendre votre enfant qu'à 15h00 (après être passée à la supérette). Mais là encore comme il y a une nouvelle baisse substantielle du nombre d'heures elle peut négocier une augmentation du taux horaire.

Pour ce qui est des avenants, il n'y a pas de délai entre deux (sachant de toutes manières que l'AM peut toujours le refuser), par contre la salariée doit avoir un délai raisonnable pour y réfléchir (idéalement 1 mois) et ils ne doivent pas être trop nombreux car sinon cela s'apparenterait à une volonté de payer au réel et donc de contourner la mensualisation ce qui est bien sûr illégal.

Pensez aussi à vérifier qu'elle peut bien accueillir votre enfant à 6h30 dans le cadre de son agrément car pour ma part je ne peux accueillir des enfants que de 7h00 à 20h00. Et même si son agrément le permet il ne faut pas qu'elle ait alors un autre enfant qui parte après 19h30 car sinon elle n'aurait plus son temps de repos obligatoire.

Pour ce qui est de passer en année incomplète, d'abord elle risque de refuser (ce qui est compréhensible) et surtout cela serait une vraie usine à gaz en ce qui concerne les CP (puisque le mode de paiement est différent).



désolée mais je ne soumet pas d'année complète quand on doit faire une année incomplète,restons dans la réalité ,on prône le professionnalisme a gogo pour que l'on soit reconnu.
l'assmat a fait a sa sauce
il est bien dommage que le parent se réveil maintenant.

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Contrat il y a 2 ans 8 mois #10

Thalinounou pourquoi cela serait manquer de professionnalisme ?
Qui est la plus professionnelle :
- celle qui impose l'année complète avec un petit taux horaire (si j'ai bien vu au départ le taux était de 2,80€ bien en dessous de ce que beaucoup d'entre nous pratiquent) ?
- celle qui fait en année incomplète mais prend un taux bien plus élevé ?
Au final la moins chère des deux n'est pas forcément celle que l'on croit surtout si les parents ont un jour des HC ;) .

Pour moi ce sont des pratiques différentes qui permettent de s'assurer un revenu minimum tout en sachant que quelque soit le choix que l'on fait au final quand on accueille 4 enfants (voire plus) on travaille quoiqu'il arrive 47 semaines par an car il est bien rare que tous les enfants soient absents le même jour.

Il ne faut pas oublier que quand les parents arrivent chez nous ils n'ont bien souvent aucune idée du coût réel de la garde et donc tout naturellement essaie de retirer tout ce qui est possible (jours chez papi/mamie y compris) pour abaisser son coût.
Ils n'ont pas non plus forcément conscience des contraintes avec un bébé, ne pensent pas qu'ils ne pourront pas facilement faire des courses, faire du sport, aller à des RDV, préparer leurs cours pour les enseignants, se faire un restau en amoureux ... car un bébé ça dort et ça a aussi besoin d'être surveillé.
Être professionnelle c'est aussi leur expliquer tout ça.
Après comme je l'ai dit je n'impose pas l'année complète (mais je comprend que certaine le fassent, d'ailleurs ça ne choque personne que dans un certain nombre d'autres situations on ne puisse pas avoir la possibilité de faire "à la carte" : club de sports avec un tarif annuel, cantines ....), je propose plusieurs simulations aux parents et ils choisissent ce qu'ils préfèrent mais je n'ai au final jamais eu un parent qui même lorsqu'il reste sur l'année incomplète déduise autant de semaines que prévues au départ.

Le seul point qui me gène c'est l'explication pour passer de 14h30 à 15h00, si elle avait dit qu'elle couche les enfants tôt et qu'à 15 heures cela ne perturbe pas la sieste mais que par contre un départ à 14h30 est impossible ça m'aurait été, par contre dire que toute heure entamée est due c'est du grand n'importe quoi (c'est valable en garderie mais pas pour nous).

Je pense que tout dépend de la façon dont on voit le sens de la mensu :
- si c'est payer les heures de travail, je comprend que certains parents se sentent lésés quand ils sont surestimés leurs besoins (ou qu'on leur impose l'année complète);
- si c'est payer pour que l'AM soit disponible pour accueillir l'enfant sur certains créneaux horaires (c'est de cette façon là que je présente les choses), les choses sont alors vues différemment par le PE.

Au final le problème de l'année incomplète c'est bien que cela entraîne un temps partiel qu'il est bien souvent impossible de compléter (sauf éventuellement pour les contrats enseignants que l'on arrive parfois à compléter avec un "ancien" qui est scolarisé et que l'on accueille plus alors que durant les vacances).

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Contrat il y a 2 ans 8 mois #11

He bien soittt, alors il ne devrait exister que des années complètes et temps complet.
un monde parfait..

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Contrat il y a 2 ans 8 mois #12

thalinounou écrit: He bien soittt, alors il ne devrait exister que des années complètes et temps complet.
un monde parfait..

non, parce qu'il existe des assistantes maternelles qui souhaitent plus que 5 semaines de congés...

Ces dernières années, j'ai eu plusieurs contrats dont les parents avaient sous estimés leur besoin de semaines d'accueil. Lorsque c'était possible, j'ai effectué des semaines en heures complémentaires mais comme le dit NounouC, cela a couté plus cher au PE puisque c'était à un taux horaire plus élevé que celui que demandé au départ pour un nombre de semaines plus important...
Il faut en discuter avec les parents.
C'est comme les parents qui veulent que soient déduites leurs RTT perlées, et qui régulièrement nous demandent d'accueillir bébé parce qu'ils placent leur rendez-vous ces jours là... :(

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