SUJET :

Bonjour, nous sommes sur le point de signer un contrat avec une assistante maternelle et nous avons qq points à clarifier.
Nous sommes sur un contrat un peu spécial apparemment avec un planning sur 3 semaines soit :
A = 22,75h / B. = 17h / C = 24,25h soit une moyenne de 21,5h par semaine.sur 3 jours de garde.
Nous avons 3 semaines de congés qui seront prises en dehors des congés de notre assistante maternelle.
Nous pensions donc partir sur un contrat en années incomplètes de 44 semaines.

Notre assistante maternelle a été déroutée par la demande en année incomplète n’en n’ayant pas l’habitude et surtout sur le paiement des congés payés, qui est aussi pour nous un peu compliqué de prime abord. Néanmoins ensemble nous avons fais les calculs d’une mensualisation que j’aimerai vérifier.
- (21,5 h x 4€10 x 44 semaines) / 12 = 323,21 € , faut il ajouter à cette mensualisation des heures complémentaires pour la Semaine de 24,25 h ?
Et iil nous ai difficile d’imaginer le coût de ses congés payés à part lui ajoutant 10% ( ce qui n’est pas legal non ?).

Elle nous demande de penser à faire plutôt une année complète pour simplifier le tout, ce que nous comprenons et pouvons envisager car nous pouvons avoir une aide de notre comité d’entreprise mais souhaitons quand même retomber sur nos pattes niveau budget car je réduit mes heures de travail de mon côté.
En Annee complète = (21,5h x 4€10 x 52) / 12 = 381 €,

Cette différence de 60 € par mois soit 720 € sur l’année peut elle être l’équivalent de ce que nous devrions lui verser en conge# payés si le contrat se fait en année incomplète ? Disons sur cette sommes n’est pas anodine pour nous et même avec l’aide de la Caf le restant à payer passe du simple au double.

Merci d’avnace pour vos conseils

BONJOUR
déjà vous ne devez pas partir sur une moyenne mais bien sur les volumes horaires sem dont vous avez besoin car 1h non travaillée 1j ne se compense pas sur 1h travaillée 1 autre jour

vous devez donc faire (22,75h x nbre de sem) + (17h X nbre de sem) + (24,25h X nbre de sem) /12 et si vous optez pour l'année complète vous faites le meme calcul en sachant que vous pouvez confier votre enf sur 47 sem en tenant compte du roulement et que si vous ne lui confiez pas ce seront des absences injustifiées maintenues en salaire
pour le roulement le plus simple est de joindre un calendrier annuel au contrat en double exemplaire qui comporte d'1 couleur différente les différents volumes horaires travaillés

pour vous projeter sur le paiement des CP en maintien de salaire il faut savoir quand tomberont les sem de congé pk maintien de salaire signifie comme si le salarié avait travaillé au lieu d'etre en congé donc avec votre roulement il y aura des sem payées à 22,75h des sem à 17h et des sem à 24,25h
la comparaison 10% et maintien de salaire est une obligation, en année incomplète on paye les CP de préf en 1 fois en juin aprés calcul au 31 mai ou lors de la prise des congés, en année complète le paiement des CP se substitue au paiement de la mensu dés lors qu'ils sont acquis

Bonjour,
Le calcul de la moyenne a été proposé par l’assistante maternelle on a donc suivi le mouvement sur ce point et on a prévu le calendrier mais nous ne savons pas quand nous prendrons nos congés 2019.
Bêtement, si nous ça luons le volume horaires des différentes semaines, cela vaut il pour une annne calé d’aire normale, une annne à date anniversaire du contrat ?
Il nous reste à voir si pour e simplifier la tâche nous passons en année e complète et si se simplifier vaut la différence de coût.

Merci encore

bonjour
peu d'AM casent calculer leur mensu avec des volumes horaires différents et pensent qu'il faut faire une moyenne, voir pour certaines un volume horaire au mois
mais une mensu c'est bien calculer en fonction des besoins en terme de disponibilité engagée

maintenant oui à vous de voir car parfois aussi les taux horaires proposés sont différents entre année complète et incomplète et assurent une disponibilité à l'année, car des fois au 1 an du contrat on s'aperçoit que les sem déduites n'ont pas été prises et il faut régulariser le salaire

Bonjour,

effectivement calculer une moyenne n'est pas la bonne solution.

Avez-vous fait une simulation de la différence entre année complète et incomplète en tenant compte des aides, car avec une "petite" mensu à 321€ il est possible que certains mois (quand il n'y a pas d'IE ou très peu ou quand il y a une retenue sur salaire) vous ne perceviez pas l'aide de la PAJE en entier car il doit rester au moins 15% à votre charge ?

Pour les semaines que vous prenez en dehors de votre AM, elles doivent être connues soit à la signature du contrat soit être données avec un délai "raisonnable" car votre AM doit pouvoir accepter un remplacement sur ces semaines si cela se présente (comme tout salarié à temps partiel elle doit être en mesure de compléter), à défaut de pouvoir donner ces dates dans un délai raisonnable l'année complète est le choix ui s'impose à vous.

Je comprends bien que cela fait une différence financière pour vous, mais il s'agit pour votre AM de son salaire, c'est un contrat sur planning qu'elle ne pourra pas compléter qui plus est il s'agit d'un petit contrat, donc il faut parfois trouver le juste milieu entre l'effort financier que fait chaque partie.
Personnellement pour me garantir un revenu correct et une retraite plus tard satisfaisante je n'accepte pas de contrat aussi petit de plus je trouve qu'il est plus difficile pour l'enfant de se faire "une place" auprès de ses petits copains en venant aussi peu, je propose donc de prévoir "un peu plus" pour que papa/maman fassent du sport, des courses, bricolent... sans avoir bébé à gérer plutôt que d'avoir un taux horaire encore plus élevé.

Voici un certain nombre de différences entre année complète et incomplète qui peuvent vous aider dans votre réflexion :
- en année complète vous payez le même salaire tous les mois et quand votre AM prend des congés s'ils ne sont pas encore acquis vous les déduisez donc vous payez moins cher;
- en année incomplète seules les semaines d'accueil comptent pour la mensualisation, donc quand votre AM prend des congés (même non acquis) vous lui payez son salaire normal et en mai (et à la fin du contrat) vous calculez ses CP et vous lui payez en plus de son salaire de préférence en une fois en juin (ça correspond parfois à plus d'un mois de salaire, il faut donc mettre des sous de côté pour ce mois "double");

- si au final vous ne prenez pas autant de semaines en dehors de celle de votre AM en année incomplète ou si vous voulez lui confier votre enfant pendant une de ces semaines il faudra la payer en plus si elle accepte de faire ces heures (elle n'y est pas obligée) alors qu'en année complète l'accueil est prévu.

- en fin de contrat il y a parfois une régularisation importante à payer en année incomplète.

Je ne sais pas pourquoi votre AM vous a proposé l'année complète mais une des raisons peut être qu'en année incomplète un petit contrat comme celui-là ne l'intéresse pas financièrement.