SUJET :

Bonjour,

Je souhaite établir un contrat pour le remplacement de mon ass mat pendant son congé maternité. Comment couvrir de potentiels arrêts maladies avant la date de début du congé maternité dans le contrat de la remplaçante ?
Autrement dit, la date de démarrage du CDD de la remplaçante peut-elle être variable en fonction des arrêts maladies de l'ass mat?
Peut on mixer avec un accueil occasionnel (si la nounou actuelle est absente une semaine puis revient la semaine suivante, comment déclarer tout ça au contrat ?).

Merci d'avance pour votre aide.

bonjour
vous ne pouvez anticiper des arrets maladie durant la grossesse
si l'ass mat de remplacement a de la place elle prendra le relai si il y a lieu avec en ce cas un contrat CDD pour remplacement et non occasionnel pk elle prend le relai de votre ass mat habituelle
mais on ne peut présumer d'éventuels arrets et surtout de leur date, seule la date de congé maternité de votre ass mat est connue, les arrets si il y en a entre ne sont que spéculation, il faut donc espérer que l'ass mat de remplacement pourra accueillir votre enf si il y a lieu

Bonjour,

Merci beaucoup pour la réponse. En fait, mon ass mat a été arrêté la semaine dernière, on a pu s'arranger avec les grands parents. Nous avons trouvé une ass mat de remplacement mais le congé mat ne commence normalement que fin mai. Pour le contrat de l'ass mat de remplacement, comment puis-je préciser ces absences occasionnelles s'il y en a d'autres ?

vous ne pouvez pas préciser les éventuels remplacements car vous ne pouvez pas engager sa disponibilité sans connaitre les dates et donc sans payer cette disponibilité dans la mensu établie
elle accueillera votre enf en cas d'arret maladie si elle a la place et vous signerez un CDD à ce moment là pour les remplacements en notant la date de début et la date de fin ainsi que les jours et heures et ferez à chaque fois les papiers de fin de contrat, c'est ainsi que l'on procède lors de remplacement
le CDD de remplacement pour congé maternité ne commencera que fin mai, n'oubliez pas qu'il faut noter sur le contrat en remplacement de mme XX et que le taux horaire de la remplaçante ne peut etre inférieur à celui de votre ass mat habituelle

Ok je vois,

Merci beaucoup pour toutes ces précisions. C'est un peu compliqué tout ça pour des parents employeurs donc ce forum est vraiment très utile ! Merci ! L'important c'est d'être dans les clous d'un côté comme de l'autre !


Slg

de rien, bon courage à vous