SUJET :

Bonjour à toutes,

Pour une fois c'est moi qui ai besoin de vos lumières, voire précieux conseils car j'avoue que je ne sais pas comment faire. Et pourtant j'ai l'habitude des horaires et jours variables mais toujours avec un nombre de jours identiques d'une semaine à l'autre.

Voici la situation : une demande d'un PE ( profession de santé) , 24 h/sem, 44 semaines et c'est là que cela dérape pour moi, tantôt semaine de 3 jrs, semaine de 4 jrs voire même 2 jours et ceci toujours avec 24h/sem.

Ma première interrogation : déterminer le nbre de jours d'activité. Je sais qu'on procède quant il y a plusieurs types de semaines en considérant le nbre de semaine de type 1 x nbre de jrs + nbre de semaines type 2 etc.../ 12 mois et ce même si je ne trouve pas de base légale à ce calcul, ce qui me pose problème.
Est ce exact aussi dans ce cas ? Et si les PE ne connaissent pas les différents types d'accueil ?

Pour les CP :est ce que je me trompe en partant du principe qu'on ne peut calculer qu'avec les 10% de tous les salaires bruts, ce qui est contraire à la règle de droit puisqu'on doit passer par les 2 calculs. De surcroit dans ce cas cela doit être défavorable à l'ass mat ( peut être pas sure !).

Est ce que je suis dans le vrai si je pense que c'est un contrat ou l'on ne peut procéder que par "bricolage "et en dehors de la loi. Et au delà de cela dans l'hypothèse d'une acceptation je deviendrai corvéable à merci.
Ou bien y a t il vraiment une solution encadrée pour ce type de contrat?

Si certaines ont des idées à partager, je suis vraiment preneuse autant pour ce cas que pour ma culture perso.
Je n'ai pris aucune décision concernant cet accueil, je ne suis vraiment sure de rien mais que je puisse au moins expliquer pourquoi je le refuse.

Je dirais que c’est a vous de déterminer les nombres de jours par semaine


Moi je prendrai les 4 jours

Et les 24 hrs

Lee horaires au plus tot le matin et au plus tard le soir

Et planning remis suivant ce qui vous convient

Bonjour
Pour un contrat à planning variable tu dois pouvoir compléter ce qui est impossible dans ton cas.
Je partirai sur la semaine d'amplitude maximum car la disponibilité cela se paie.
Si non tu te tire une balle dans le pied ne pouvant trouver un contrat qui viendra boucher les trous et par conséquent ta rémunération en est impactée

La détermination des cp acquis est possible sans problème, car peut importe le nombre de jours travaillés dans la semaine, ce qui compte c'est les semaines travaillées et assimilées.
Pour les CP Si les jours et les heures varient tout le temps et ne ne sont pas identique d'un mois sur l'autre, il est difficile de déterminer le maintien de salaire.
Pour rappel le maintien de salaire correspond au salaire que l'on aurait touché si on avait travaillé.
a par se baser sur une moyenne je ne voit pas comment déterminer les heures hebdomadaires à prendre en compte.
Je pense que j'appliquerai le calcul suivant heures réelles faites sur l'année de référence diviser par les semaines travaillées sur la même période.
Cela donne la moyenne hebdomadaire
Maintien de salaire = Jours acquis /6 x h moyenne hebdo x taux horaire
bien sûr à comparer avec les 10%
La règle du maintien de salaire qui reflète une durée moyenne doit être , me semble-t-il, souvent moins favorable que les 1/10.
Maintenant c'est à vérifier.

bonjour
attention aussi aux jours fériés, avec ce genre de contrat ils risquent d'être toujours hors des 24 h semaine.

Bonjour,
merci à toutes pour vos suggestions et conseils.
Je suis consciente que ce type de contrat à horaires et jours variables ne peut être complété. Soit dit en passant je n'ai pas toujours forcément envie de compléter quand j'ai un contrat à temps partiel. Ici la question ne se pose et quand je travaille avec des contrats de type planning variable, j'en tiens compte dans la rémunération avec un taux horaire plus élevé. Je fais payer ma disponibilité sans aucun scrupule. Je n'oublie pas non plus les jours fériés avec une clause précisant qu'ils ont une valeur pour x heures, et je précise au contrat l'heure d'arrivée au plus tôt et l'heure de fin au plus tard.
Je vais donc faire une proposition à ce parent et nous verrons bien...
Bonne soirée et merci encore.