Bonjour,
J'ai un de mes plus gros contrat dont l'enfant part a l'école en septembre.
Les parents voudraient que je le garde le mercredi en péri donc avenant pour 9h75/sem. au lieu de 48h75 actuellement. (Je précise que je vais accueillir le petit frère né a Noel début septembre).
le souci est le suivant : en 2020, un contrat pour une petite que je gardais depuis 7 ans.s est terminé. dc 3 ans plein temp et 4 en péri.
Quand j'ai recu ma notification de droits de pole emploi, j' ai eu la bonne surprise de voir que me droits étaient calculés sur les 12 derniers mois donc périscolaire et total 9.79e par jour après 7 ans de services.
Et a l'époque, la personne de Pole emploi m'avait conseillé pour la prochaine fois de clôturer le contrat et d'en refaire un autre en péri pour ne pas perdre les droits sur le plein temps. Sauf que c'est complètement illégal.
Donc avant de prendre ma décision de ce coup-ci, j'ai appelé POLE EMPLOI. Alors 3 ans après ca n'a pas vraiment changé sauf qu'il calculent sur les 24 derniers au lieu des 12 derniers mois et ils ne conseillent plus de rompre le contrat puisqu'ils ont eu confirmation que c'était illégal. Ns devons faire un avenant ou refuser. point barre..
Donc, après discussion avec la maman, elle a réfléchie et revient en me proposant la chose suivante :
Si on rompt le contrat, et qu'ils mettent l'enfant en centre de loisirs 1 ou 2 mois le mercredi et qu'ils décident pour X raisons d'arrêter, est ce que a ce moment la ils pourraient me le reconfier en faisant un contrat péri??
Du coup, est ce que cette solution peut marcher sans être ds l'illégalité. AVEZ VS LA REPONSE ??
MERCI D AVANCE.