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SUJET :

Procédure régularisation de salaires il y a 9 mois 3 semaines #1

  • STEF2678
  • Portrait de STEF2678 Auteur du sujet
  • Hors Ligne
  • Assistante maternelle
  • Messages : 125
  • Remerciements reçus 19
Bonjour,
Je termine un accueil en année incomplète semaine prochaine.

J'ai un doute pour le calcul de la régularisation.
Semaine 52 je suis en congés annuels prévus depuis mars. Du coup, le rpe m'a dit de ne pas déduire cette semaine là puisse comprise dans le lissage mensuel, elle est déjà déduite. Alors qu'en Aout23, pour un autre accueil en départ, j'ai déduit 3 semaines qui correspondaient également à mes cp. Je cogite et m'y perd. Ai je fais une erreur en Aout ?

J'ai commencé l'adaptation en aout 22 mais avec 3 semaines de cp annuels derrière, j'ai fait l'erreur de ne rien compter en aout 22. Mois à zero et bascule des heures d'adaptation en sept 22. Pour calculer la régul, j'ai repris mon agenda, mes fichiers excel. J'ai tenu compte des heures mensualisées - absences déduites si par exemple maladie ou autre mais pas des heures complémentaires pour obtenir les heures réellement payées. Est ce comme cela qu'il faut faire car pour la premiere année j'ai une régul dingue et ça me pose vraiment question.
Désolée pour cette question un samedi soir, mais ça me turlupine tout de même. Merci et bon week end à toutes.

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Procédure régularisation de salaires il y a 9 mois 3 semaines #2

Effectivement, si le contrat se termine avant vos congés, alors il faut déduire tous les jours qui sont après la fin du contrat, y compris vos semaines de congé. Bref, le RAM se trompe (une fois de plus...)
Pour la régularisation, puisque vous avez compté en septembre 2022, alors il faut la faire partir de septembre 2022.
Donc vous devez avoir une régule de septembre 2022 à fin aout 2023 et une septembre 2023 à la fin du contrat.
Vous tenez compte de ce que vous avez réellement travaillé (sans remettre en question le contrat, donc en comptant les retards mais pas les absences pour maladie déduites ni les semaines d'absence prévues) et ce que vous avez été réellement payée (hors ie, ik, ir, et hc).

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