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23 Fév 2023
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SUJET :

REGULARISATION il y a 3 mois 2 semaines #1

Bonjour,
Je fais un tableau que je complète chaque mois pour en notant les heures réelles et les heures mensualisées.
Seulement je ne sais pas si je compte bien les heures réelles. je m'embrouille un peu.
Donc pourriez vs me dire ce que je dois ne pas compter ds les heures réelles ? Ex si un jour férié comme Noel tombe sur une semaine travaillée dois je le déduire ?
Dois-je déduire les Heures de CP ?
Si arrêt avec calcul cour de cassation quelles heures compter ? ECXT...
D'avance merci de vos réponses et meilleurs vœux pour 2024.

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REGULARISATION il y a 3 mois 2 semaines #2

Bonjour,
Conventionnellement la régularisation doit permettre de vérifier que les travaillées ont bien été rémunérées, sans remettre en cause la mensualisation tel qu'elle est définie au contrat.
Par conséquent tout ce qui est heures supplémentaires , heures complémentaires , congés payés n'entre pas en ligne de compte, car rémunérées en plus le mois considérées.
Par contre pour les fériés
soit si il y en a de noter au contrat comme travaillés et payés au contrat il sont pris en compte
si ils sont chômés et payés ils entrent aussi en ligne de compte comme heures effectives
j'utilise se tableau
Pièces jointes :
Ce message a reçu les remerciements de : genvieille

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REGULARISATION il y a 3 mois 2 semaines #3

MERCI BCP POUR VOS REPONSES.

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REGULARISATION il y a 1 semaine 5 jours #4

Bonjour, je reviens vers vs pour un petit éclaircissement. Concernant les CP il faut compter les heures de CP EN HEURES REELLES en juin lors du paiement de ceux ci ???
MERCI DE VOTRE REPONSE..

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REGULARISATION il y a 1 semaine 5 jours #5

Bonjour

Vous parlez en terme de régularisation ?
Dans ce cas non.
Car la régularisation compare les heure réelles d'accueil avec la mensualisation.
Hors les cp ne font pas partie de la mensualisation ils sont rémunérés en plus 3n juin. Sinon cela reviendrait à les rémunérés deux fois.

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