Christine30198 écrit: a quelle periode? et comment?je ne comprend pas ..si je prend en congés mes semaines ,je n ais pas a me les faire payer en argent,puisqu' ils sont inclus dans la mensu?(en année compléte)...je m excuse de mes questions mais je patauges completement,moi je pensait que en année compléte les congés sont compris( en argent) dans le total de la mensu
Bonjour.
En année complète, les CP fonctionnent comme dans une entreprise, d'abord on acquière les CP et ensuite on peut les prendre. Votre contrat a démarré le 9 janvier 2014 donc tous les congés pris entre cette date et le 30 avril 2014 étaient sans solde.
Au 31 mai 2014, vous avez normalement calculé le nombre de jours ouvrables acquis en faisant : nbre de semaines travaillées/4*2.5.
Ce nombre de jours acquis, vous allez les poser parmi vos 5 semaines de congés entre le 1
er mai 2014 et le 30 avril 2015. (les dates d'acquisition des CP ne sont pas les mêmes que les dates de prise des congés).
Apparemment, au 31 mai 2014, vous avez acquis 19 jours ouvrables. Donc quand vous allez être en congés, il y aura 19 jours ouvrables de congés PAYES (salaire maintenu) et (30-19=11) 11 jours ouvrables sans solde (à retirer de la mensu par le calcul de la cour de cassation).
Pour le reste, c'est écrit là :
www.casamape.fr/doc/relations-de-travail...aiement-conges-payes
"Accueil en année complète
La mensualisation en année complète est calculée sur 52 semaines. Elle inclut donc la période de congés payés. Ceux-ci sont rémunérés lorsqu'ils sont pris.
Si le maintien du salaire est plus favorable que le paiement selon la règle du dixième, l'assistante maternelle perçoit le salaire mensuel convenu sans modification, sous réserve de l'acquisition préalable des jours pris. Sinon le salaire est réduit d'autant (congés sans solde).
Si l'indemnité correspondant à la période de congé, calculée selon la règle du dixième, est plus favorable à l'assistante maternelle, un ajustement est opéré sur la paie du mois concerné."
Par contre, à la fin du contrat, vous aurez surement acquis des CP que vous n'aurez pas pu prendre, ils seront alors payés par l'indemnité compensatrice des CP.