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  • L'assmat n° 177 juin-juillet 2019

    177 juin 2019

    > Durée du travail : Quelles sont les règles ?
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  • L'assmat n° 176 avril - mai 2019

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Discussion sur les démarches à entreprendre pour employer une assistante maternelle, les aides à l'embauche, l'engagement réciproque, le contrat de travail.
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SUJET : contrat occasionnel possible sur long terme ?

contrat occasionnel possible sur long terme ? il y a 4 ans 4 mois #1

Bonjour

J'accueille actuellement un enfant 45h/semaine . Le contrat doit évoluer ( entrée à l'école). Les heures ne seront pas du tout régulières ...je l'accueillerai certains mercredi d'autres pas ,certaines vacances d'autres pas ...mais ces paramètres seront connus très tardivement ...impossible de s'engager sur un nombre de semaines à l'année . Est il possible de faire un contrat occasionnel sachant que la période s'étalera surement sur un an , mais que les heures d'accueil seront connues seulement qqs jours à l'avance ?
Je crois que ce serait plus simple pour moi ( peu d 'engagement de chaque côté , mais ma réelle volonté de dépanner dans le cadre de mon agrément).
Que faire : un contrat occasionnel par trimestre ? mais dans ce cas , il faut payer 10% à chaque fois + faire tous les papiers de solde de tout compte chaque trimestre ?un contrat occasionnel à l'année ???

Je ne recherche pas un conseil sur " dois-je accueillir cet enfant malgré un si petit contrat aussi biscornu?" , car je vais réellement l'accueillir , mais uniquement sur la partie administrative : comment faire simple ?

Merci d avance

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contrat occasionnel possible sur long terme ? il y a 4 ans 4 mois #2

sophie85 écrit: Bonjour

J'accueille actuellement un enfant 45h/semaine . Le contrat doit évoluer ( entrée à l'école). Les heures ne seront pas du tout régulières ...je l'accueillerai certains mercredi d'autres pas ,certaines vacances d'autres pas ...mais ces paramètres seront connus très tardivement ...impossible de s'engager sur un nombre de semaines à l'année . Est il possible de faire un contrat occasionnel sachant que la période s'étalera surement sur un an , mais que les heures d'accueil seront connues seulement qqs jours à l'avance ?
Je crois que ce serait plus simple pour moi ( peu d 'engagement de chaque côté , mais ma réelle volonté de dépanner dans le cadre de mon agrément).
Que faire : un contrat occasionnel par trimestre ? mais dans ce cas , il faut payer 10% à chaque fois + faire tous les papiers de solde de tout compte chaque trimestre ?un contrat occasionnel à l'année ???

Je ne recherche pas un conseil sur " dois-je accueillir cet enfant malgré un si petit contrat aussi biscornu?" , car je vais réellement l'accueillir , mais uniquement sur la partie administrative : comment faire simple ?

Merci d avance



Bonjour

Puisque vous voulez l'accueillir 2 solutions :

Un contrat occasionnel à chaque demande d'accueil, les documents de fin contrat... et les 10% de cp votre engagement n'est que selon vos disponibilité d'accueil. Un contrat occasionnel ne peut excéder 1 mois

ou un avenant avec un minimum d'hrs et là aux parents de faire un petit effort pour le service rendu :whistle: Mais dans ce cas votre engagement est pris.

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