uranus écrit: Je vais attaquer un contrat très particulier:maman infirmière papa militaire
Alors lorsque le papa est la je travaille 1 semaine avec 3 jrs de boulot de7h15 à 17h45
La semaine d après deux jours de boulots même horaires.
Quand papa n est pas la : semaine de 3 jours de 6h à 19h avec 2 nuits par mois de 12h à 6h le lendemain
Nous avions fait une ébauche avec un lissage sur 33h hebdo sans compter jamais d heures complémentaires .
Beaucoup de monde me dit que ça ne se fait pas que c est obligatoirement salaire mensuel ave des heures complémentaires si y a
Mais si on fait la mensu sur 33 hebdo et que le papa part elle devra me payer 12 heures de plus??? C est énorme !!!
Si j'ai bien compris vous avez 3 types de semaines :
semaine A : 3 jours 7h15 à 17h45 donc 30 heures hebdomadaires
semaine B : 2 jours 7h15 à 17h45 donc 20 heures hebdomadaires
semaine C : 3 jours 6h00 à 19h00 donc 39 heures hebdomadaires
À cela se rajoute 2 nuits par mois de 12h à 6h le lendemain
Je vois plusieurs problèmes dont vous allez devoir tenir compte :
- 6h00 - 19h00 cela signifie que votre agrément doit vous permettre de commencer aussi tôt (certains CG mettent des horaires sur les agréments : 7h-20h, il faut alors demander une modification à la PMI pour passer à 6h-19h);
- vous ne pourrez bien sûr pas terminer après 19h ou commencer avant 6h pour une autre famille (car vous avez déjà 13 heures d'amplitude horaire);
- les semaines A,B et C ainsi que les jours d'accueil doivent être précisés au contrat. Dans le cas contraire vous êtes dans l'incapacité de compléter ce contrat à temps partiel par un autre et cela revient à ce que vous soyez disponible 5 jours par semaine de 6h00 à 19h00 soit 65 heures par semaine pour un salaire de 33 heures! Or cela est contraire à toutes les directives sur le travail à temps partiel.
J'ignore comment vous êtes arrivée à 33 heures.
Si c'est en partant du nombre de semaines A, du nombre de semaines B et du nombre de semaines C, c'est possible, mais attention il ne s'agit pas de compensation il s'agit juste du résultat d'un calcul mathématique.
Si par hasard une semaine prévue à 30 heures vous ne faites que 26 heures cela reste une semaine à 30 heures et si la semaine suivante prévue à 20 heures vous faites au final 23 heures les 3 heures faites en plus seront des heures complémentaires.
En ce qui concerne les heures de nuit et au delà de la fatigue que cela représente (un bébé peut vous réveiller pour un biberon, un plus grand peut faire des cauchemars... et vous devrez vous lever très tôt pour accueillir la maman à 6 heures du matin), de l'impact sur votre vie de famille vous serez hors la loi en ce qui concerne les temps de repos journaliers et si j'ai bien compris aussi en ce qui concerne le temps de repos hebdomadaire (puisque vous finirez le dimanche matin).
C'est votre agrément qui est en jeu en cas de problème et les parents qui n'auront pas respecté la législation seront aussi tenus pour responsables.
De toutes manières vous ne pouvez pas passer cela sous silence puisque vous êtes tenues d'informer la PMI à chaque nouvel accueil des jours et horaires d'accueil.
La solution la plus raisonnable est que ces jours là vous fassiez 12h-19h et qu'une personne vienne vous reprendre l'enfant pour effectuer ensuite une garde au domicile des parents. Cela sera plus confortable pour l'enfant qui ne sera pas baladé en plein milieu de sa nuit mais qui au contraire pourra dormir tranquillement dans sa chambre. Certes cela est plus cher pour les parents mais ça ce n'est pas votre problème.