SUJET :

Bonjour,
J'accueille une petite en contrat année incomplète sur 45 semaines depuis Septembre 2015, les parents viennent d'apprendre qu'ils n'auront pas les mêmes congés que moi et souhaitent que nous fassions un avenant pour passer en année incomplète sur 43 semaines. Je voulais déjà savoir si ils ont le droit de " moduler " ainsi le contrat comme bon leur semble , je sais que je ne suis pas obligé d'accepter mais je pense que si je refuse ce sera le licenciement et vu que j'ai d'autres contrats je sais que je ne toucherai aucune indemnités de pôle emploi et je ne peux pas me permettre de perdre ce salaire. Par ailleurs si ils ont le droit et que j'accepte l'avenant, devons nous faire une régularisation de salaire ? Merci d'avance pour vos réponses

nathfritte écrit: Bonjour,
J'accueille une petite en contrat année incomplète sur 45 semaines depuis Septembre 2015, les parents viennent d'apprendre qu'ils n'auront pas les mêmes congés que moi et souhaitent que nous fassions un avenant pour passer en année incomplète sur 43 semaines. Je voulais déjà savoir si ils ont le droit de " moduler " ainsi le contrat comme bon leur semble , je sais que je ne suis pas obligé d'accepter mais je pense que si je refuse ce sera le licenciement et vu que j'ai d'autres contrats je sais que je ne toucherai aucune indemnités de pôle emploi et je ne peux pas me permettre de perdre ce salaire. Par ailleurs si ils ont le droit et que j'accepte l'avenant, devons nous faire une régularisation de salaire ? Merci d'avance pour vos réponses

bonjour oui ils ont droit de le faire, ils ne veulent pas payer 2sem de trop, vous devrez faire une régul puis repartir sur une nouvelle mensu de 43 sem....à réception de l'avenant vous avez un délai réflexion, et commencez la nouvelle mensu en début de mois, perso je leur aurait demandé d'attendre la date anniversaire, vous pouvez aussi demander une hausse du taux horaire pour ne pas perdre de salaire...

Bonjour, effectivement ils ont tout a fait le droit de vous présentez un avenant pour diminué le nbr de semaines. A vous d'accepter ou de refuser. Par contre, vous pouvez négocier une augmentation de votre th, vu que le nbr de semaines diminues, en tout cas, pour ma part c'est ce que je ferais.
Et oui, si vous acceptez l'avenant, il vous faut faire une régularisation, et partir sur une nouvelle mensu d'avril 2016 à mars 2017.

Merci, par contre cela veut dire que le contrat " repart de zéro" en quelque sorte , actuellement je tiens un carnet où je note les semaines d'accueil prévue et celles des absences prévues, depuis Septembre il y a déjà eu 2 semaines d'absences sur les 7 qui était prévues, si on fait un avenant démarrant début Avril pour une année incomplète de 43 semaines, ce "compteur" de semaines repart-il de zéro ou dois-je quand même compter les 2 semaines déjà prise. je ne sais pas si je suis claire mais en gros est ce que le 1^er Avril devient la nouvelle date anniversaire de mon contrat?

Oui, c'est exactement cela, car la nouvelle mensualisation repart du 01 Avril pour 12 mois...