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SUJET :

Rupture contrat CDD il y a 11 ans 2 semaines #1

Bonjour

Une maman est venue me voir pour l'accueil de sa fille Actuellement elle est à la MAM. Cela ne se passe pas plutôt mal et la petite ne veux plus y aller. Elle souhaite rompre le contrat Mais :

- L'assmat avec qui le contrat a été signé est en arrêt maladie :
- A la MAM, un CDD de remplacement a été fait auprés d'une autre assmat mais sans date de fin. Le contrat indique qu'il fait foi jusqu'à la fin de l'arret maladie

La maman a t- elle le droit de rompre le CDD ? Si oui comment?
Faut-elle aussi qu'elle rompre le CDI avec l'assmat en arret?

Vous remerciant de votre aide car là je suis perdue pour répondre à la maman

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Rupture contrat CDD il y a 11 ans 2 semaines #2

bbamour21 écrit: Bonjour

Une maman est venue me voir pour l'accueil de sa fille Actuellement elle est à la MAM. Cela ne se passe pas plutôt mal et la petite ne veux plus y aller. Elle souhaite rompre le contrat Mais :

- L'assmat avec qui le contrat a été signé est en arrêt maladie :
- A la MAM, un CDD de remplacement a été fait auprés d'une autre assmat mais sans date de fin. Le contrat indique qu'il fait foi jusqu'à la fin de l'arret maladie

La maman a t- elle le droit de rompre le CDD ? Si oui comment?
Faut-elle aussi qu'elle rompre le CDI avec l'assmat en arret?

Vous remerciant de votre aide car là je suis perdue pour répondre à la maman




www.casamape.fr/doc/contrat/item/contrat-duree-determinee

:) bonjour, alors NON elle ne peut rompre le CDD, sinon elle devra quand même payer jusqu'au retour de l'assmat....OUI elle peut rompre le CDI avec l'assmat d'origine sauf si mater, maladie ou accident professionnel

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