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Discussion sur les démarches à entreprendre pour employer une assistante maternelle, les aides à l'embauche, l'engagement réciproque, le contrat de travail.
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SUJET : Horaires atypiques Help

Horaires atypiques Help il y a 2 ans 2 mois #1

Bonjour,
Je fais appel à votre aide car j'ai vu qu'il y avait des pros des contrats.

Voilà mon assmat étant enceinte je viens de trouver quelqu'un pour 4 mois pendant son congé.

Je compte lui faire un cdi car on ne sait jamais si mon assmat prolonge de quelques semaines son congé je n'aurai pas de soucis avec la remplaçante pour prolonger.

Mon soucis c'est que je viens de voir que le contrat que Javais fait avec elle était mal fait Javais lisser et fait une moyenne en heure par mois ça fessait 78 h par mois et je lui payer toutes les heures supplémentaires si elle faisait plus que le planning définit à l'avance. Donc même si le contrat était mal fait pas de soucis elle n'a pas été lésée. (On était novice elle et moi niveau contrat)

Pour sa remplaçante et mon ass mat à son retour je veux faire les choses plus clean donc voilà ma situation:

Je travaille 4 jours par semaine (pas le mercredi) et mon conjoint a des horaires d'équipe définit sur 7 semaines.
Sem 1 : 32,30
Sem 2. 17,45
Sem 3. 9
Sem 4. 24
Sem5. 38,15
Sem 6. 23,15
Sem 7. 9,45

Pas question de lui faire un contrat de 21 h par semaine car je vais pas payer 21h pour les semaines de 9h et en plus payer des heures supplémentaires quand c'est sup a 21h ça va me revenir trop cher!!

Je comptais lui faire un contrat en détaillant les semaines comme ci dessus et lui fournir un planning pour les 4 mois.

Jai 9 semaines de vacances donc année incomplète a 43 sem (même si elle sait que c'est seulement pour 4mois?)

Je calcule 7sem1+6sem2+6sem 3+6sem4+6sem5+6sem6+6sem 7 /12 = 79,45 pour la mensualisation sur la fiche de paie

Est ce correct?????

Merci beaucoup

Et finalement en lissant a 78 h par mois je n'étais pas si loin :)

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Horaires atypiques Help il y a 2 ans 2 mois #2

bonjour c'est un CDD pk remplacement donc vous joignez le planing d'accueil prévu vous totalisez toutes les heures et/4 mois qui est la durée du contrat et non par 12
si votre AM se voit prolonger vous prolongerez le contrat mais pour le moment le CDD doit comporter le nom de l'AM remplacée ainsi que la date de début et la date de fin connue pour le moment
vous ne pouvez pas non plus la payer à un taux horaire moins élevé que la personne remplacée (plus élevé oui)

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Horaires atypiques Help il y a 2 ans 2 mois #3

bonjour,
Un CDD peut être à terme précis, date fin connue et noter au contrat: avantage si vous ne voulez pas renouveler pas de problème (un CDD peut-être renouveler 2 fois sans dépasser 18 mois. Inconvénient Il y a de la paperasse à faire à chaque fois.
Deuxième possibilité a terme imprécis le CDD se termine au retour de la salariée remplacée à spécifié au contrat donc pas de date de fin. Avantage le CDD ne se termine que quand l'employée reprend le travail et pas de papier supplémentaire à faire; Inconvénient si vous n'êtes pas satisfait de votre remplaçante pas de rupture possible hormis les cas prévus par le code du travail très restrictif.
Par contre l'article 7 sur la rémunération impose la mensualisation sur 12 mois, le CDD n'est pas exclu du calcul seul l'accueil occasionnel se fait au réel et donc par conséquent exclu de la mensualisation.
D’ailleurs il n'y a pas de différence entre un CDD de 3 mois (par exemple) et un CDI sachant dés le départ que c'est pour 3 mois aussi , car pour ce CDI même si vous savez que l'employeur mettra fin au bout de 3 mois la mensualisation se fera bien sur 12 mois. il n'y a pas lieu de se mettre hors convention pour le CDD

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Horaires atypiques Help il y a 2 ans 2 mois #4

Merci pour vos réponses j'avais bien vu le CDD mais avec la chance que jai en ce moment avec les assmat Javais vu que je ne pouvais pas le couper si ça se passait mal contrairement au cdi, et en plus il y a pas les 10% à payer mais bon sur 4 mois ça devrait pas être énorme non plus.

Car en fait j'en avais trouvé une et fait l'adaptation cette semaine mais elle vient de m'annoncer après 3 jours que son mari lui demande de divorcer donc elle arrête son activité

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Horaires atypiques Help il y a 2 ans 2 mois #5

bonjour
vous n'avez pas eu de chance
en revanche vous avez déjà une AM celle qui est en arret donc vous ne pouvez pas avoir une autre AM en CDI, c'est obligatoirement une AM en CDD pour le remplacement

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Horaires atypiques Help il y a 2 ans 2 mois #6

En fait je n'ai plus de contrat avec mon autre assmat comme je lui donnais ma fille parfois à 5h30 du matin et enceinte elle est fatiguée on a rompu le contrat fin août d'un commun accord (avant son congé mat qui commençait autour du 20 sept) pour que je prenne quelqu'un d'autre au 1 septembre.

ca larrangeait bien comme ça car les 2 autres enfants qu'elle gardait rentrent en septembre à l'école et finissaient leur contrat fin août.on refera un nouveau contrat au 1er février, c'est une bonne copine à moi donc elle.me garde la place.
C'est pour ça que je peux faire un cdi pour sa "remplacante".

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Dernière édition: par BARBOUILLE45.
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