Bonjour,
Haaa les impôts, quand on les appelle 3 fois, on aura 3 versions différentes, selon la personne sur laquelle on tombe.
Mais le texte des impôts est clair : si vous optez pour le régime spécial AM, vous prenez tous vos salaires nets imposables, vous y rajoutez les indemnités d'entretien et de nourriture (si le parent fournit la nourriture vous devez évaluer la valeur des repas), les indemnités kilométrique s'il y a.
Ensuite vous devez retrouver dans un agenda, ou des fiches de présences, les jours et heures réels d'accueil de chaque enfant (les jours et heures sur le BS PAJEMPLOI ne sont pas les jours et heures réels, si la déclaration est faite correctement) :
- vous additionnez tous les jours où l'enfant était présent au moins 8 h
- vous additionnez toutes les heures des jours où l'enfant était présent moins de 8 h (attention de ne pas compter le même jour deux fois)
Pour chaque jour de présence, vous avez droit à un abattement de 3 smic horaire soit 3 x 9.61 €.
Pour chaque heure de présence, l'abattement doit être proratisé : 3 x 9.61 €/8 par heure de présence.
Donc :
Nbre de jours de présence de 8 h et plus dans l'année x 3 x 9.61 = A
Nbre d'heures de présence x 3 x 9.61/8 = B
Salaire + IE + IN + IK - A - B = salaire à déclarer
Il peut arriver qu'un résultat soit négatif (faut vraiment avoir un salaire au raz des pâquerettes et pas d'absences non prévues), dans ce cas le négatif se déduit des positifs d'autres contrats. Si le résultat pour tous les enfants est négatif, il faut déclarer 0.