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veeler écrit:

Coquelicot59 écrit:

veeler écrit:

Vaness72 écrit: Bonjour,
Lors de la rupture de contrat pour un contrat sur une année incomplète, je sais qu'il faut vérifier les heures mensualisées avec les heures réellement effectuées.
Ma nourrice ne travaille jamais les jours fériés. Est-ce que dans les heures réellement effectuées il faut ajouter les heures des jours fériés ?
Si oui sur quelle base faut-il partir ?
Par exemple, ma nourrice travaille 10h par jour les lundi, mardis et jeudis et 4.5H les mercredis et vendredis.
Si un jour férié tombe un lundi je dois lui compter 10H ? et un mercredi 4.5H ?
Merci par avance pour votre aide.

Bonjour,
pour calculer la régularisation, on compte en semaine : donc pour une semaine qui comporte un férié, vous comptez 39 heures, c'est la durée hebdomadaire d'accueil.

Non car si le férié n'est pas encore acquis ce ne sera pas 39 heures et si le férié se trouve dans une semaine de congés non acquis ne sera pas non plus 39 h !

Cela va de soi... sauf si clause supérieure à la Convention qui prévoit la rémunération des jours fériés dès le début du contrat. Sauf pour les congés non acquis

En général quand on pose la question comme le fait Vaness72, c'est parce que on compte jour par jour...

Coquelicot59 écrit:

Cela va de soi... sauf si clause supérieure à la Convention qui prévoit la rémunération des jours fériés dès le début du contrat. Sauf pour les congés non acquis

veeler écrit:

Coquelicot59 écrit:

Cela va de soi... sauf si clause supérieure à la Convention qui prévoit la rémunération des jours fériés dès le début du contrat. Sauf pour les congés non acquis

Là nous sommes dans le calcul de la régularisation, je pense que nous nous éloignons du problème de Vaness72...

Coquelicot59 écrit:

veeler écrit:

Coquelicot59 écrit:

Cela va de soi... sauf si clause supérieure à la Convention qui prévoit la rémunération des jours fériés dès le début du contrat. Sauf pour les congés non acquis

Là nous sommes dans le calcul de la régularisation, je pense que nous nous éloignons du problème de Vaness72...

Non car dans la régularisation de salaire si les jours fériés sont comptés en heure de travail et qu'ils ne devraient pas l'être (ou inversement) cela change complètement la régularisation de salaire à la fin d'un contrat