SUJET :

bonjour
voici ma question :
j ai un contrat enseignant depuis le 28 aout 2012 de 36 semaines j ai fais ma mensualisation comme ceci
36sx36hx 2.80/12 pour 10%chaque mois
les parents me disent qu j ai oublie de me fais payer les congés paye au mois juin l année derniere car je n en prend jamais pris de vacances pouvez vous m eclairer je suis perdu merci

Sonia24831 écrit: bonjour
voici ma question :
j ai un contrat enseignant depuis le 28 aout 2012 de 36 semaines j ai fais ma mensualisation comme ceci
36sx36hx 2.80/12 pour 10%chaque mois
les parents me disent qu j ai oublie de me fais payer les congés paye au mois juin l année derniere car je n en prend jamais pris de vacances pouvez vous m eclairer je suis perdu merci

Bonjour,

Alors premièrement, vous n'aviez pas à être rémunéré de vos congés 10% mensuellement ce n'est pas légal et encore moins dès le 1^er mois d'accueil.

2ème : vous avez forcement pris des congés acquis ou pas puisque vous ne travaillez que 36 semaines donc parmi les 16 autres semaines de l'année, vous avez pris vos 5 semaines.

Pour le bon paiement de vos cp il faut tout reprendre depuis le début, car il n'ont pas été payés à leur juste valeur et vous devez régularisé car le pe doit les payés au plus favorable, maintien du salaire ou 10% des salaires versés sur la période de référence.

Donc vous devez compter le nombre de semaines travaillées, période de référence par période de référence :

1^er période : 28 aout 2012 au 31 mai 2013 : combien de semaines avez vous travaillé ?

2ème période 1 juin 2013 au 31 mai 2014 : combien de semaines ....... ?

d accor donc la premier année 2012/2013 du 28 aout a fin mai année incomplète de 35 semaines pas 36 pardon j ai fais 32 semaines
puis 2013/2014 du 1 juin au fin mais 39semaines travaillé

Sonia24831 écrit: d accor donc la premier année 2012/2013 du 28 aout a fin mai année incomplète de 35 semaines pas 36 pardon j ai fais 32 semaines
puis 2013/2014 du 1 juin au fin mais 39semaines travaillé

1^er période : 32 semaines / 4 (tranche de 4 semaines travaillées) X 2.5 jours ouvrables = 20 jours ouvrables acquis auxquels il faut ajouter 2 jours de congés supplémentaire par enfant de - 15ans si vous en avez (je fais les calculs sans vous corrigerez si nécessaire)

Pour connaitre le montant des cp à payer par le maintien du salaire, il faut convertir les jours ouvrables en jours ouvrés :

Nombre de jours ouvrables X nombre de jours d'accueil prévus au contrat / 6 = nombre de jours ouvrés X nombre d'hrs d'accueil prévues au contrat X taux horaire = montant des cp à payer par le maintien du salaire.


Donnez nous les condition d'accueil de l'enfant, les jours et les hrs par jour, dites nous si vous avez des enfants de moins de 15 ans.

donc je travaille lundi : 11h/17h
mardi : 7h/17h
jeudi : 7h/17h
vendredi : 7h/17h
36h/sem
j ai 3 enfants 12ans 10 ans et 6 ans merci de m aidé

Sonia24831 écrit: donc je travaille lundi : 11h/17h = 6 hrs
mardi : 7h/17h = 10 h
jeudi : 7h/17h = 10 h
vendredi : 7h/17h = 10 h
36h/sem
j ai 3 enfants 12ans 10 ans et 6 ans merci de m aidé

Vos enfants vous donne droit à 6 jours de congés payés supp sans jamais dépasser 30 jours dans l'année.

1^er période :

32 semaines / 4 X 2.5 jours = 20 jrs + 6 jours = 26 jours ouvrables acquis

26 jrs ouvrables X 4 jours d'accueil / 6 = 17.33 jours ouvrés soit :

L M M J V S = 36 hrs
L M M J V S = 36 hrs
L M M J V = 36 hrs

Soit un total de 3 X 36 hrs = 108 hrs X taux horaire = montant des cp à payer. Comparez avec le total de 10% mensuel que le PE vous a versé et vous vous faites payer la différence, si nécessaire.

2ème période =

39 semaines travaillées + 3 semaines de cp acquises sur la période 1 = 42 semaines / 4 X 2.5 jrs = 26.25 jours ouvrables acquis soit 27 jours.

27 jours + 3 jours de congés supp grace à vos enfants = 30 jours (ce qui est le maxi autorisé)

30 jours X 4 jours d'accueil / 6 = 20 jours ouvrés à payer par le maintien du salaire

L M M J V S = 36 hrs
L M M J V S = 36 hrs
L M M J V S = 36 hrs
L M = 16 hrs

Soit un total de 124 hrs à payer (124 hrs X taux horaire = cp) à comparer avec les cp (10%) que le pe à versé et vous vous faites payer la différence si nécessaire.