SUJET :

Bonsoir , nouvelle sur ce forum , je me permets une question .
J' ai un contrat de 10h25/semaine en année complete qui se termine le 31 juillet 2015 . ( noté sur l'avenant ) ; je la gardait certains soirs apres k'ecole durant 1h75 et le mercredis
Je suis en vacances les 3 dernieres semaines de juillet .

La maman m'a annoncé ce soir que le papa change de travail à compter du 1^er juillet . Elle souhaite que je continue à garder sa fille certains samedis par mois . ( cela peut varier de 0 à 2 voire 3 selon les mois )

doit elle faire une rupture du contrat actuel et repartir sur un occasionnel ? Ou doit elle faire un avenant sachant que certains mois je peux ne pas la garde ?

De plus il me restera 14 jours de cp acquis que je comptais prendre à compter de décembre . Doit elle me les payer ?

Enfin ma dernière question , en accueil occasionnel comment se passe la prise de cp


J'espère ne pas vous déranger avec mes questions car c'est la 1^ere que cela me pose problème et vous remercie de votre aide

mamounette56 écrit: Bonsoir , nouvelle sur ce forum , je me permets une question .
J' ai un contrat de 10h25/semaine en année complete qui se termine le 31 juillet 2015 . ( noté sur l'avenant ) ; je la gardait certains soirs apres k'ecole durant 1h75 et le mercredis
Je suis en vacances les 3 dernieres semaines de juillet .

La maman m'a annoncé ce soir que le papa change de travail à compter du 1^er juillet . Elle souhaite que je continue à garder sa fille certains samedis par mois . ( cela peut varier de 0 à 2 voire 3 selon les mois )

doit elle faire une rupture du contrat actuel et repartir sur un occasionnel ? Ou doit elle faire un avenant sachant que certains mois je peux ne pas la garde ?

De plus il me restera 14 jours de cp acquis que je comptais prendre à compter de décembre . Doit elle me les payer ?

Enfin ma dernière question , en accueil occasionnel comment se passe la prise de cp ainsi que l'éventuel indemnité de rupture si vous avez plus d'un an. Votre préavis sera d'un mois si plus d'un an d'ancienneté et de 15 jours pour moins d'un an.


J'espère ne pas vous déranger avec mes questions car c'est la 1^ere que cela me pose problème et vous remercie de votre aide

Bonjour,

Le PE doit vous propose par un avenant un modification de contrat que vous pouvez refuser et je vous conseille de le refuser. Ainsi vous pourrez, éventuellement, bénéficier d'allocation Pôle emploi. Vous pourrez retrouver un contrat afin de vous assurez un salaire décent.

Si le PE souhaite vous confier l'enfant quelques samedis dans l'année, vous pourrez opter pour un contrat occasionnel, uniquement en fonction de vos disponibilités et de vos souhaits, qui ne vous engagera que sur 1 mois maxi. En occasionnel les cp sont payés à hauteur de 10% à la fin de l'accueil.

Les cp que vous n'aurez pas pris du fait de la rupture de contrat, vous seront payés par l'indemnité compensatrice de congés payés.

Bonjour !

Merci beaucoup pour votre réponse . Je vais donc faire ma rupture de contrat et repartir sur un occasionnel d'une durée de 1 mois maxi les mois où elle aura besoin . Ce n'est que pour certains samedis donc cela ne me bloque pas pour mes autres contrats .

Par contre il me reste 14 jours de CP ; J'étais en année complète avec une mensu de 10h25 / semaine ( 8h et 50 les mercredis et 1h75 les vendredis ) . Comment dois je calculer l'indemnite compensatoire ?

Si je ne me trompe pas on fait : nbre de jours restants X nbre heures d accueil journalier X taux horaire

Je dois donc faire une moyenne pour les heures d'accueil journalier soit 10h25/2 jours .

ce qui me donne 14 jrs X 5 ,13 X 3,20 = le montant à régler

L'auteur du post estime le sujet résolu.

je m'étais trompe cela revient à moins ; merci beaucoup de votre aide