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SUJET :

Année incomplète question ? il y a 9 ans 6 mois #1

Bonjour.

Mes 2 petits sont chez une nounou agrée en année incomplète
41 sem / an
4j / sem
9h30 / j
Ce qui fait 41x4=164 j de garde / ans
Pour le calcul de la mensualisation annualisée, 164/12 = 13,66 soit 14, à déclarer à la PAJE

Pour moi, je peux laisser mes petits chez nounou 4j / semaine pendant ces 41 semaines, soit +/- 17j / mois.
Pour nounou, c'est le chiffre 14 qui compte, donc, je lui laisse maxi 14j / mois soit 3jours en moyenne / semaine, soit disant que les 4 jours / sem marqué au contrat ne servent à rien pour nous, je ne comprend pas pourquoi vu que comme elle ne travail que 41sem/52, elle n'atteindra jamais les 164 jours payés / ans, et la différence est énorme, de l'ordre de 100 euros / mois et / enfants non remboursé et sans crédit d'impôts puisque le plafond est dépassé, pourriez vous m'expliquer si je me trompe, car d'après mon calcul, depuis le début, ça ferai plus de 5000 euros payé pour des heures non effectué, je préfèrerai avoir tord et être ainsi rassuré.

Merci par avance, un papa qui psycotte.

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Année incomplète question ? il y a 9 ans 6 mois #2

Kynan40 écrit: Bonjour.

Mes 2 petits sont chez une nounou agrée en année incomplète
41 sem / an
4j / sem
9h30 / j
Ce qui fait 41x4=164 j de garde / ans
Pour le calcul de la mensualisation annualisée, 164/12 = 13,66 soit 14, à déclarer à la PAJE

Pour moi, je peux laisser mes petits chez nounou 4j / semaine pendant ces 41 semaines, soit +/- 17j / mois.
Pour nounou, c'est le chiffre 14 qui compte, donc, je lui laisse maxi 14j / mois soit 3jours en moyenne / semaine, soit disant que les 4 jours / sem marqué au contrat ne servent à rien pour nous, je ne comprend pas pourquoi vu que comme elle ne travail que 41sem/52, elle n'atteindra jamais les 164 jours payés / ans, et la différence est énorme, de l'ordre de 100 euros / mois et / enfants non remboursé et sans crédit d'impôts puisque le plafond est dépassé, pourriez vous m'expliquer si je me trompe, car d'après mon calcul, depuis le début, ça ferai plus de 5000 euros payé pour des heures non effectué, je préfèrerai avoir tord et être ainsi rassuré.

Merci par avance, un papa qui psycotte.


Bonjour, si votre contrat prévoit 4 jours bien mentionnés au contrat, peu importe qu'il y ait plus de jours travaillés dans le mois, c'est le principe du lissage de salaire.
Les jours d'activités n'ont rien à voir avec les jours réels d'accueil.

C'est bien vous qui avez raison.

C'est le nombre d'heures mensualisées qui compte. Pour vous 129.83h. (41s X 38 /12°;

Si vous avez bien précisé sur votre contrat que les 38 heures hebdo seront répartis sur 4 jours de 9.50h, eh bien c'est celà qui importe.
Votre am devra bien travailler ces 4 jours.

Je pense qu'elle n'à pas compris le principe du lissage des heures annuelles.
Les jours d'activités, en fait ne nous concernent pas, c'est uniquement pour vous, pour la PAJE.

.50

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Année incomplète question ? il y a 9 ans 6 mois #3

Votre réponse me rassure d'un coté, mais de l'autre, cela veut dire que j'ai perdu énormément d'argent pour rien, et j'ai déjà essayé d'expliquer çà à la nounou mais elle n'a pas compris, sachant que ma femme et moi même sommes en heures atypique, nous ne trouveront personne d'autre pour garder nos enfants si elle nous quitte, de plus, ma femme ne me soutiens pas car quand j'ai demandé conseil après de la ram de la ville la plus proche, on m'a dit que je mon cas dépassait leur compétences, qu'elle ne savait pas quoi me dire...
Et oui, les contrats sont très clair, 4j / sem x 9h30/j = 38 heures / sem x 41 sem. +10% de cp

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Dernière édition: par Kynan40.

Année incomplète question ? il y a 9 ans 6 mois #4

Kynan40 écrit: Votre réponse me rassure d'un coté, mais de l'autre, cela veut dire que j'ai perdu énormément d'argent pour rien, et j'ai déjà essayé d'expliquer çà à la nounou mais elle n'a pas compris, sachant que ma femme et moi même sommes en heures atypique, nous ne trouveront personne d'autre pour garder nos enfants si elle nous quitte, de plus, ma femme ne me soutiens pas car quand j'ai demandé conseil après de la ram de la ville la plus proche, on m'a dit que je mon cas dépassait leur compétences, qu'elle ne savait pas quoi me dire...
Et oui, les contrats sont très clair, 4j / sem x 9h30/j = 38 heures / sem x 41 sem. +10% de cp



Bonjour, il y à la FEPEM pour vous guider, et vous pouvez aussi conseiller à votre AM de consulter le site, parfois, quand ce sont les autres qui expliquent çà passe mieux.
Pour moi, elle n'à effectivement rien compris.

Rappelez lui que lorsqu'elle est en congés, son salaire est le même, sans jour d'activité.......

Je comprends votre malaise, vous avez peur qu'elle démissionne, mais c'est vous l'employeur, et pour ce cas vous avez raison. Elle doit se tenir aux termes du contrat et travailler pour vous tous les jours indiqués...

Par contre, les 10% de cp, cela n'existe pas. J'imagine que c'est votre AM qui vous à indiqué cette façon de procéder. C'est hors convention.

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Année incomplète question ? il y a 9 ans 6 mois #5

Je vous remercie pour ses réponses rapides, je ne pense pas que cela va m'aider à régulariser, mais au moins, ma femme verra que je ne suis pas fou, et je sais qu'il y a des choses qui cloche dans le contrat et son application, mais je ne me suis intéressé à tout cela qu'au bout de 2 ans, cela me semblait si compliqué, c'est de ma faute...

Je ne gère pas du tout les soucis de nounou, avec nos horaires, c'est ma femme qui s'en occupe et je dois bien avouer que je l'ai laissé bien seule dans cette galère de chiffres.

Pour les congés, on aurai du faire le 1/12° au lieu des 10%, c'est pareil, mais en légal...

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Dernière édition: par Kynan40.

Année incomplète question ? il y a 9 ans 6 mois #6

Kynan40 écrit: Je vous remercie pour ses réponses rapide, je ne pense pas que cela va m'aider à régulariser, mais au moins, ma femme verra que je ne suis pas fou, et je sais qu'il y a des choses qui cloche dans le contrat et son application, mais je ne me suis intéressé à tout cela qu'au bout de 2 ans...

Je ne gère pas du tout les soucis de nounou, avec nos horaires, c'est ma femme qui s'en occupe et je dois bien avouer que je l'ai laissé bien seule dans cette galère de chiffres.

Pour les congés, on aurai du faire le 1/12° au lieu des 10%, c'est pareil, mais en légal...



Non pour les congés, il aurait fallu, (et il faut encore le faire), comparer la méthode des 10% (total des salaires bruts versés pendant la période de référence y compris l'indemnité de cp de l'année précédente) ET le maintien de salaire (qui est souvent la méthode la plus avantageuse.

Le maintien de salaire est une méthode qui est laissée de côté, mais sa comparaison avec les 10% est obligatoire.

Il n'est donc pas trop tard pour régulariser.

Si vous expliquez clairement les choses à votre AM, peut-être que le fait de mieux payer ses congés, compensera le fait qu'elle doit respecter les termes de son contrat.

Et le paiement des cp par 12mes, est à éviter... c'est faire crédit de ses congés acquis.

Bon courage, je vous laisse, peut-être mes collègues prendront le relais.

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