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SUJET :

calcul des rtt perlé il y a 10 ans 1 mois #1

Bonjour ,
j'ai besoin d'aide

voilà j'ai commencé avec la maman le mois le septembre 2013 en année incomplète 4 semaines de rtt (soit 24 jours) et moi 5 semaines.

l'enfant je l'ai le lundi 8h30-19h00 et le vendredi 11h30- 18h00.

la maman a posé ses jours vendredi 22et lundi 25 novembre.
lundi 23,vendredi 27 et lundi 30 décembre .
le vendredi 3 janvier 2014
lundi 17 , vendredi 28 février
lundi 3 mars
à venir lundi 17 avril
lundi 26 et 30 mai.
comment calcul t'on les vendredis?

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calcul des rtt perlé il y a 10 ans 1 mois #2

Maya Es15619 écrit: Bonjour ,
j'ai besoin d'aide

voilà j'ai commencé avec la maman le mois le septembre 2013 en année incomplète 4 semaines de rtt (soit 24 jours) et moi 5 semaines.

l'enfant je l'ai le lundi 8h30-19h00 et le vendredi 11h30- 18h00.

la maman a posé ses jours vendredi 22et lundi 25 novembre.
lundi 23,vendredi 27 et lundi 30 décembre .
le vendredi 3 janvier 2014
lundi 17 , vendredi 28 février
lundi 3 mars
à venir lundi 17 avril
lundi 26 et 30 mai.
comment calcul t'on les vendredis?



Bonjour, dans tous les cas, on ne compile pas 24 jours de rtt en semaine !!! La ccn parle bien de semaines COMPLETES d'absence pour déterminer la mensualisation.
Car au final vous aurez donc plus de semaines travaillées que prévues au contrat.
Donc soit la semaine est non travaillée en TOTALITE, soit elle ne l'est pas et compte pour ENTIERE pour semaine travaillée dans la mensualisation.
Donc ok pour les semaiines où il y à les lundis et vendredis complets absents, mais pas pour les autres semaines.......
Si un seul jour dans la semaine est en rtt et que c'est prévu à l'avance, il aurait fallu les ôter de la mensualisation, donc XX semaines à XX HEures (lundi, vendredi) + XX semaines à YY heures (lundi ou vendredi).
Ce message a reçu les remerciements de : Maya Es15619

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calcul des rtt perlé il y a 10 ans 1 mois #3

Je n'est pas compris . C'est possible de ce téléphoner?

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calcul des rtt perlé il y a 10 ans 1 mois #4

Maya Es15619 écrit: Je n'est pas compris . C'est possible de ce téléphoner?


Bonsoir que n'avez vous pas compris ?? :)
Pour déterminer la mensualisation en année incomplète, il faut déterminer les semaines ENTIERES d'absence de l'enfant, soit vos 5 semaines de congés + ceux décalés de l'enfant.
Ce qui veut dire que les jours perlés de RTT par exemple 1 Jour + 1 jour +1 jour + 1 jour + 1 jour +1 jour = 6 jours mais pas 1 semaine d'absence.
Car si 1 seul jour est travaillé dans la semaine, ce qui semble être le cas pour certaines de vos semaines, alors on considère que celle çi est travaillée.
Puisque vous travailler 2 jours dans la semaine, et si les rtt de la maman sont posés sur ces deux jours, alors ok, celà fait une semaine d'absence, par contre si elle ne pose qu'un jour, la semaine ne peut pas être comptée comme absence.
Ce message a reçu les remerciements de : Maya Es15619

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calcul des rtt perlé il y a 10 ans 1 mois #5

bonsoir

Comme Métal

lorsque vous ne travaillez qu'un seul jour dans la semaine (au lieu de 2 selon le contrat), la semaine est comptée comme travaillée.
Si les jours de rtt sont prévus au contrat, et qu'un jour /semaine est au moins travaillé, on déduit le jour d'absence de la mensualisation du mois en question avec le calcul de la cour de cassation.

Il n'y a que la semaine du 23-27 décembre qui n'aurait pas dû être compter pour le calcul de la mensualisation
Si par exemple, vous prenez vos 5 semaines de congés en même temps que votre employeur, votre contrat est en année incomplète avec une mensu sur 46 semaines. 52-5-1=46
Ce message a reçu les remerciements de : Maya Es15619

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calcul des rtt perlé il y a 10 ans 1 mois #6

Dans un article de l'ass mat, il proposait dans le cas de rtt perlé 2 solutions :

- soit on déduisait l'ensemble des heures que cela représentait. Dans votre cas, vous calculez toutes les semaines ou vous travaillez (y compris le jour ou y'a un rtt) et déduiserz le capital heures que représente ces rtt perlé
ex : pour un contrat de 49 h/semaine = L10 M10 M10 J 10 V9 RTT Perlé 3 L soit 30 h et 2 V soit 18 h = 48h
Si le contrat est sur 44 semaines, on aura alors 49 X 44 = 2156 h, on retranchera nos 48 h de rttt perlé ce qui nous donnera 2108 h à mensualiser ;

- soit on compte toute les semaines de travail, même celle ou y'a un rtt, ce rtt pris sera déduis au fur et à mesure de la prise selon la méthode de la cour de cassasstion.



bonne journée isa
Ce message a reçu les remerciements de : Maya Es15619

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