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SUJET :

Heures complémentaires il y a 9 ans 5 mois #1

Bonjour,
Je viens de débuter un contrat avec une fratrie, année incomplète sur 46 semaines et 35 heures par semaine pour le plus jeune et accueil périscolaire pour sa grande soeur. La maman qui reprend son travail après un congés parental se retrouve en formation pour le mois de Décembre complet et n'a du coup pas du tout les horaires que nous avons prévu au contrat, ce qui fait que j'ai les enfants beaucoup plus que prévu. Ma question est de savoir que se passe t- il si l'on dépasse les 10% d'heures complémentaires autorisées ? Merci d'avance pour vos réponses

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Heures complémentaires il y a 9 ans 5 mois #2

nathfritte écrit: Bonjour,
Je viens de débuter un contrat avec une fratrie, année incomplète sur 46 semaines et 35 heures par semaine pour le plus jeune et accueil périscolaire pour sa grande soeur. La maman qui reprend son travail après un congés parental se retrouve en formation pour le mois de Décembre complet et n'a du coup pas du tout les horaires que nous avons prévu au contrat, ce qui fait que j'ai les enfants beaucoup plus que prévu. Ma question est de savoir que se passe t- il si l'on dépasse les 10% d'heures complémentaires autorisées ? Merci d'avance pour vos réponses


Bonjour,

il ne se passera rien si ce n'est pas récurrent... Si la situation devait perdurer, il faudrait faire un avenant pour augmenter les heures prévues au contrat.

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unsa-assmat91.com

Heures complémentaires il y a 9 ans 5 mois #3

Merci de votre réponse rapide, oui l'avenant est envisagé. Bonne journée

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