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Bonjour dite moi , je suis un peu perdu j'ai signé un contrat en annee complete (j'ai toujours eu auparavant des contrats en année incomplète )depuis septembre , nous avons compté dans les 5 semaines , une semaine en fevrier, devrais je la deduire de la mensualisation par le calcul de cour de cassation .merci

Bonjour,

Tous les congés jusqu'au 31 mai seront à déduire avec le calcul de la cour de cassation car ils ne sont pas acquis. Et le 31 mai vous ferez le point sur le nombre de jours ouvrables et là vous pouvez poser des cp sans aucune déduction en fonction de vos acquis. Car si vous venez juste de commencer vous aurez environ 13 jours de cp acquis au 31 mai, vous avez le droit à 2 jours par enfant de moins de 15 ans sans dépasser les 30 jours.

Donc au mois de juillet ou août si vous prenez 3 semaines de cp, vous aurez encore de la déduction à faire et de même pour les congés restants jusqu'au 31 mai 2017.

Bonne journée
Coquelicot

merci pour votre reponse j'ai une autre petite question , c'est avec un contrat périscolaire cette annee complète, nous avons choisi de partir sur une mensualisation en comptant les heures "pendant l'ecole" ( et pendant les vacances les heures en plus sont compté en heures complementaire,) donc ma question est quand je ferai le calcul de la cour de cassation pour cette semaine de février comme ce sera sur une semaine de vacances scolaire doit je deduire les heures que j'aurai du effectuer ou les heures compté au depart dans la mensualisation , désolé je ne sais pas si j'ai ete clair

Vous devez compter votre mensualisation de cette façon :

36 semaines d'école x nombre d'heures d'accueil par semaine + 16 semaines de vacances x nombre d'heures d'accueil par semaine x tarif horaire /12 .

Vos cp acquis si vous les prenez pendant la période vacances vous devez compter le nombre d'heures pendant une semaine de vacances scolaire pour faire le calcul du maintien de salaire.

De cette façon lorsque vous prenez une semaine de vacances vous déduisez par le calcul de la cour de cassation le nombre d'heures prévues au contrat pendant les semaines de vacances.


Bonne journée
Coquelicot

en fait nous ne sommes pas partie comme cela selon les conseils de la personne du RAM, nous sommes partis sur une mensu en faisant le calcul suivant 4.95X19.92X52 /12 = 427.28 en brut , et quand je l'ai pendant les vacances scolaires les heures en plus( +24h15 ) je les comptent en heures complémentaires, d ou ma question pour le calcul de cassation si je pars sur 19h55 a déduire ou 24h15.merci

la mensualisation est à revoir car elle doit refléter la réalité et ne pas vous léser

tant que votre mensu ne bouge pas bien sur que vosu déduisez les heures telles que prévues au contrat pk les heures faites pdt les vac scolaires sont pour le moment payées en heures complèmentaires

mais pas sur que cela passe auprés de pajemploi non plus toutes ces heures complèmentaires car sur 2 sem de vac cela représente 2 sem de 24H15 en plus pour 19,92 (????) de mensualisées
mais pour juillet et aout le chiffre sera énorme

les heures complèmentaires ne doivent pas etre récurentes, ni aussi disproportionnées par rapport au lissage