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Elsa écrit: Merci pour vos reponses
oui je n'ai pas préciser je travaille du lundi au vendredi
Lun - mar - ven : 8h15 - 17h15
Mer - jeu : 8h15 - 17h45

Je connais déjà 8 dates de RTT

Que feriez vous à ma place ?

Je n'ai pas compris si je déduis les jours je passe en année incomplète ?

Désolée vraiment, mais je suis totalement, complètement perdue :/

A votre place, je refuserais l'avenant de passage à l'année incomplète.

Je dirais OK pour les rtt, mais avec calcul de la cours de cassation, pour les mois où elles seraient posées. Et avec un max de jours dans l'année, pour ne pas se retrouver avec un salaire trop amputé.
Et indiquer également que dans ce cas, (rtt éparpillées), les rtt pourront être regroupées au max de 2 ou 3, mais pas plus.

merci pour votre reponse
est ce que du coup le deuxième calcul est pour vous bon ?
ou faut il que je reste en année complète et lorsqu'il y a des mois avec 1-2-3RTT de posés je les decompte avec le calcul de cour de cassation ?
Y a t il un texte de loi qui justifie ce choix ?

Non il n'y a pas de texte de loi car normalement les RTT sont à prendre en semaines entières et décomptées de la mensualisation en plus de vos cinq semaines de congés.

Elsa écrit: merci pour votre reponse
est ce que du coup le deuxième calcul est pour vous bon ?
ou faut il que je reste en année complète et lorsqu'il y a des mois avec 1-2-3RTT de posés je les decompte avec le calcul de cour de cassation ?
Y a t il un texte de loi qui justifie ce choix ?

Bonsoir, relisez mon post.

Restez en année complète, et déduisez les rtt quand elles seront REELLEMENT prises, selon le calcul cours de cassation.

Non, il n'y à pas de texte de loi. Mais vous pouvez tout à fait refuser l'avenant.

Cette mention de déduction des rtt se fait avec votre accord, il suffira de le noter sur l'avenant. Votre contrat est privé, mais on peut le modifier, sauf si c'est préjudiciable au salarié.

Dans votre cas, si vous stipulez sur l'avenant que doit vous proposer votre employeur, que le contrat reste en année complète, et que lors des rtt par ex 8 par an, déduction des rtt selon calcul cour de cassation. C'est à mon sens le mieux.

Ou alors, vous refusez l'avenant et les rtt, c'est possible aussi.

La mensualisation en année incomplète n'est pas valable dans votre cas, car on ne reconstitue pas des rtt en semaines fictives.

Ou si votre employeur sait à l'avance sur quelle semaine elle va poser ces jours, il suffit, de différencier sur l'avenant les semaines à XX heures (sans rtt) et les semaines à YYY heures (avec rtt). Mais sûrement pas en année incomplète là c'est non.

Vous allez en réalité travailler plus que 44 semaines. Donc pas possible.