SUJET :

Bonjour,

Paiement CP en année COMPLETE , tt nouveau pour moi et mon PE donc pas tout saisi!!

Contrat débuté 01 février 2016 en année INCOMPLETE puis avenant au 01 mai 2016 (baisse nbre heure) sur 44 semaines 24h/sem sur 4j/sem

A compter du 01 mai 2017 (date anniv 30/04/2017) le PE voudrait passer en année complète.

Paiement CP en année incomplète:

CP Année 1 : période du 01 fév 2016 au 31 mai 2016 calcul jours CP acquis payés en 1 seule fois en juin 2016
CP année 2 : période du 01 juin 2016 au 31 mai 2017 calcul jours CP acquis payés en 1 seule fois en juin 2017
CP année 3: période du 01 juin 2017 au 31 mai 2018, si passage année COMPLETE, comme l'a dit Metal1988 dans un autre post je repars à zéro donc tous mes CP sont sans solde car non acquis

Dates de mes CP : Août 2017: 2 sem/ Nov 2017: 1 sem/ Janv 2018: 1 sem/ Fev/Mars 2018: 1 sem à cheval/ Avril 2018: 1 sem SANS SOLDE Pour chacun de ces mois, le calcul sera: mensualisation - jours CP pris dans le mois (calcul cour de cassation) c'est bien cela?

J'anticipe pour calcul CP année 4: période du 01 juin 2018 à date rupture ctt (normalement 31 août 2018 car entrée école enfant sept 2018): le nombre de jours de CP acquis pdt cette période sera à régler en + du salaire du dernier mois, comparaison méthode maintien salaire et règle 10%??

LE PE m'a proposé passage année complète car enceinte ne travaillera plus surement à partir de juillet , donc plus décalage dates CP + en anticipation rupture contrat sait que pas de régularisation mais croyait aussi pas d’indemnités compensatrice de CP en année complète car CP inclus ds mensu, là se trompe.

Donc je me demande si pas plus simple de rester en année incomplète??

Merci d'avance pour vos réponses qui me sont d'une grande utilité!!

si le contrat passe en année complète au 1^er mai 2017 vous n'aurez pas le paiement de vos CP en 1 fois en juin 2017

pk vous serez en année complète les CP acquis calculés au 31 mai 2017 vous seront payés lors de leur prise

Merci Dacia, mais je ne comprends pas, tu n'est pas ok alors avec réponse Metal1988 à mon post précédent sur même sujet:

Ci dessous un copié collé:

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Pocahontas écrit: Merci Metal1988 et Shania pour vos réponses! En me repenchant sur calculs CP en année complète, nouveau pour moi, je viens de m'apercevoir que je m'étais trompée ds date PAIEMENT calcul CP année incomplète pour ce ctt!! Paiement en avance!

Contrat année incomplète débuté le 01 fév 2016 avec 1 avenant au 01 mai 2016 (baisse nbre heure): 44 semaines 24h/sem sur 4j/sem.

CP Année 1 = 01 fév 2016 au 31 mai 2016 après calcul nbre jours ouvrables acquis (soit 10 jours ouvrables acquis pour ce ctt) les PE me les ont payés en 1 seule fois en + du salaire de juin 2016 alors qu'ils auraient dû me les payer en + salaire juin 2017!!


Bonjour, non, c'est juste, les cp de fev 2016 à mai 2016 étaient bien à réglé en juin 2016.


CP année 2 = 01 juin 2016 au 31 mai 2017 après calcul nbre jours ouvrables acquis paiement en 1 seule fois en + salaire juin 2018

Non, idem, à payer en juin 2017,

Trop tard pour revenir sur BS pajemploi... maisje vais de ce pas le signaler au PE qui ne s'intéresse pas du tt à ces calculs et me font confiance, et en juin 2017 ne paieront que la mensualisation normale!!

Mais non.

Bonne journée

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shania vous a fait la meme réponse que moi
et metal n'a peut etre pas fait attention au fait que le contrat passe en année complète au 1^er mai et non au 31 mai

Ok Dacia donc si passage au 31 /05/2017 et non au 1^er, paiement CP acquis du 01/06/ 2016 au 31 /05/2017 se fait bien en juin 2017 ?

Mais est-ce que mon raisonnement ensuite est bon?

J'ai bien compris que pour les CP du 01/06/2017 au 31/05/208, ils seront non acquis donc sans solde , donc quand prise CP, calcul salaire sera: mensualisation - jours CP pris dans le mois (calcul cour de cassation) c'est bien cela?

si vous passez en année complète au 1^er juin 2017 oui vos CP vous seront payés en plus du salaire de juin et donc ensuite vos CP non acquis seront déduits lors de leur prise
aprés je ne comprends pas bien cette mensu qui bouge tout le temps et de 44 sem à une année complète il y a une marge