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Bonjour,

Je suis en retard sur le calcul des congés payés... et j'ai une question car l'AM de mes enfants a fait ses calculs de son côté, moi les miens, et nous ne sommes pas d'accord...
Elle est embauchée depuis octobre 2015. J'y ai donc déjà versé des CP en juin 2016 pour la période d'octobre 2015 à mai 2016.

Cette année, je devais donc lui verser ses CP au 30/06 pour la période de juin 2016 à mai 2017.
Pour cela, nous cumulons le salaire net sur la période en question et je lui verse l'équivalent des 10% du cumul trouvé.
Au niveau du salaire net, nous sommes d'accord sur tous les mois sauf sur celui de juin 2016.
En effet, pour ma part, je ne prends en compte que la mensualisation (pas d'heure complémentaire, et s'il y en a, je lui verse immédiatement les 10% de CP correspondant).
Mais elle me dit que pour juin, je dois prendre en compte la mensualisation + les 10% versés correspondant aux CP.

Alors ça me fait bizarre de me dire que je lui verse 10% du salaire en juin et que je dois intégrer ce montant au calcul des CP et donc lui en reverser encore 10%.

Pr exemple, de octobre 2015 à mai 2016, j'ai versé 155€ net par mois. Donc à fin mai 2016, j'avais un cumul de 155 x 8 mois soit 1240€.
10% de ce montant me donne une indemnité de 124€ pour les CP.

De juin 2016 à mai 2017, toujours le même contrat, donc 155€ net par mois, pendant 12 mois, soit un total de 1860€. Moi je pars de cette base pour faire 10% et donc j'aurai versé 186€ de CP.
Pour elle, il faut ajouter à ces 1860€, le montant de l'indemnité de 2016, soit les 124€. On arrive donc à 1984€, auxquels elle applique les 10% donc 198€.

Je ne sais pas si je suis très claire... l'exemple permettra peut être de mieux comprendre notre fonctionnement!
Ce n'est pas la différence à verser qui me pose problème, c'est juste que j'aimerai comprendre le calcul!

je vous remercie!

vous devez additionner tous les salaires de juin 2016 (salaire et CP acquis au 31 mai 2016 si payés fin juin) à mai 2017 .

bonjour,
je pense que c'est votre calcul qui est le bon
quand on calcule les CP, et que l'on fait 10% ... cela se rajoute au salaire de base mensuel et non avec les CP de l'an passé inclus..
si vous les payez en une fois et si vous les payez par 12ème, vous divisez le montant des CP par 12 et vous ajoutez le montant trouvé au mensuel de base et ce de juin 2017 à mai 2018
bonne journée

Ah... 2 réponses et 2 différentes d'après ce que j'en comprends...
Katia semble dire qu'il faut inclure les 10% des CP dans le calculs, et ptits loupiots non...
Alors je fais comment?...

pour répondre à ptits loupiots, je paie tout en une seule fois. Pas de CP payés par 12ème. Il n'y a que s'il y a des heures complémentaires que je verse les 10% correspondant à ces heures faites hors contrat.

oui il me semble que votre ass mat a raison , normalement la seconde année vous devez les 10% et les 10% des 10% de l'année precedente !

Pour calculer l’indemnités de congés en année incomplète par dixième ou 10% :

1) additionnez tous les salaires versés du 1^er Juin de l’année précédente (ou depuis le début du contrat s’il est postérieur au 1^er Juin) au 31 mai de l’année en cours :

les salaires de l’assistante maternelle
les majorations des heures au-delà de 45 h
les heures complémentaires
les indemnités d’absence de l’enfant
etc

Les indemnités d’entretien de l’assistante maternelle, frais de repas et indemnités kilométriques ne doivent PAS être inclus dans ce calcul.

2) ajoutez à ce calcul les indemnités de congés en année incomplète versées l’année précédente

3) multipliez par 0,1

Exemple : l’assmat d’Hugo est mensualisée 566,67 € (34 semaines de travail, 40 h hebdos, 5 € de l’heure). Vous lui avez versé l’année dernière au titre de ses 3 semaines de CP : 600 € (12 jours ouvrés x 10 h x 5 €). Avec la méthode des 10% vous lui devez donc : 10% de (12 mois x 566,67 € = 6800 € + 600 € versés au titre des CP) = 740 €. La méthode de maintien de salaire calculée ci-dessus est plus favorable comme souvent pour les congés payés de l’assistante maternelle en année incomplète.

Exemple 2 : l’assmat de Lise est mensualisée 350 € par mois et a perçu l’année précédente 200 € au titre de ses congés payés. Avec la méthode des 10% vous lui devez donc : 10% de (12 mois x 350 € = 4200 € + 200 € versés au titre des CP) = 440 €. La méthode de maintien de salaire calculée ci-dessus est plus favorable comme souvent en année incomplète.

alors effectivement, il faut prendre les CP pour calculer les 10%, admettons que vous ayez donné 100€ de salaire de juin 2016 à mai 2017 et 50€ de CP en juin 2016 cela ferait 1250€ et là oui il faut faire les 10% de cette somme par contre elle est à ajouter au salaire de base c'est à dire au 100€ mensuel
je pensais juste que vous vouliez savoir comment intégrer les CP avec le salaire d'où ma question si vous le faisiez en 12ème
désolée du malentendu
bonne continuation